Actualités
Comment réagir en cas d’inondations…
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15/05/2018 - Eau
Programme immobilier - Sainte-MaximeRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 15 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation du programme immobilier de 15 logements sis 30 boulevard Bellevue.
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14/05/2018 - Agriculture
Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturelUne téléprocédure sur le portail Chorus Pro pour effectuer les demandes de remboursement adressées à L’État
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04/05/2018 - Appel à projet
Appel à projet : Fond national d’accompagnement vers et dans le logementDiagnostics sociaux, actions d’accompagnement, baux glissants.
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04/05/2018 - Appel à projet
Appel à projet : accompagnement des ménages reconnus prioritairesAppel à projet en vue de la réalisation de mesures relatives à l’accompagnement des ménages reconnus prioritaires au titre du droit au logement opposable.
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03/05/2018 - Eau
Lotissement St-Roch, lot C - Réalisation de 2 puits de pompage et 3 piézomètres, commune des Arcs-sur-ArgensRécépissé de déclaration du 27 avril 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Saint-Roch - lot C" pour la réalisation de deux puits de pompage et de trois piézomètres pour deux essais par pompage.
Lettre d’accord adressée à KAUFMAN et BROAD PROVENCE le 27 avril 2018.