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Aquatique : sécurité des baignades

 
Baignade en mer ou en piscine

© Phovoir

Une complexité réglementaire en fonction de sa nature.

 

En France, sur le domaine public, la baignade est libre sauf si elle est interdite ou réglementée.
La notion de baignade, induisant l’action de se baigner, se retrouve systématiquement en présence d’eau que se soit en milieu naturel ou dans des établissements conçus à cet effet. Le paysage des baignades reflète une complexité réglementaire en fonction de sa nature, de sa localisation, de son aménagement…

Le Code du Sport distingue trois types de baignades, principalement en matière de surveillance et d’enseignement des activités de la natation.

Sommaire

1. Les piscines et baignades aménagées ouvertes au public et d’entrée payante page 3

2. Les baignades aménagées ouvertes au public d’entrée gratuite page 16

3. Les zones non aménagées non interdites et non surveillées page 20

4. Les baignades interdites page 20

5. Les piscines privatives à usage collectif page 21

6. Les piscines médicalisées (thermalisme et rééducation) page 23

7. La natation scolaire page 24

8. Mesures administratives et judiciaires page 29

9. Les responsabilités page 32

10. Les assurances page 35
+ Annexe : L’activité baignade en accueil collectif de mineur.

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Sécurité des baignades 2015 (format pdf - 265.5 ko - 03/07/2015) Code du sport et réglementation

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