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Chasse, gestion cynégétique

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
07/08/2020 Arrêté préfectoral fixant la liste des secteurs de la présence avérée du castor d’Eurasie pour la période du 1er septembre 2020 au 30 juin 2021

Arrêté préfectoral fixant la liste des secteurs de la présence avérée du castor d’Eurasie

note presentation ap castor 2020 2021 (format PDF - 366.9 ko) projet ap castor 2020 2021 (format PDF - 403.2 ko) carte ap castor 2020 2021 (format PDF - 372.4 ko) synthese des observations ap castor (format PDF - 225.8 ko)
09/06/2020 Arrêté préfectoral modifié de chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet 2020

Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse pour chaque espèce sont fixées chaque année par le préfet de département après avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage. Les périodes d’ouverture générale doivent être comprises entre les dates fixées par les articles R. 424-7 et R. 424-8 du Code de l’environnement.
L’arrêté préfectoral du 25 mai 2020 relatif à la chasse en battue du sanglier dans le département du Var définit la liste des communes et les prescriptions (…)

ap battue 1er juin modifie1 (format OpenDocument Text - 36.1 ko) note de presentation au plubic battue 1er juin 2020 modifie vf (format PDF - 75.8 ko)
29/04/2020 Projet d’arrêtés préfectoraux relatifs aux dates de la saison de chasse 2020-2021

Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse pour chaque espèce sont fixées chaque année par le préfet de département après avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage.

Arrêté relatif à l’ouverture anticipée de la chasse au sanglier et au renard en battue (format PDF - 84.1 ko) Arrêté relatif au tir d’été 2020 du sanglier, du brocard et du renard (format PDF - 241.2 ko) Arrêté relatif à la chasse en battue du sanglier du 1er juin au 31 juillet 2020 (format PDF - 259.3 ko) Arrêté relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse (format PDF - 172.1 ko) Note de présentation au public - Ouverture générale 2020-2021 (format PDF - 85.9 ko) Formulaire de participation du public (format PDF - 131.8 ko) 20200520 synthese des observations apouverture generale 83 (format PDF - 521.2 ko)
29/04/2020 Projet d’arrêté préfectoral fixant plan de chasse 2020-2021

Le plan de chasse détermine le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever sur les territoires de chasse (article L.425-6 du code de l’environnement). Le plan de chasse concerne dans le Var les espèces chevreuil, chamois, cerf, daim et mouflon.

Projet d’arrêté préfectoral plan de chasse (format PDF - 111 ko) Note de presentation au public plan de chasse (format PDF - 91 ko) Formulaire de participation du public (format PDF - 131.8 ko) 20200520 synthese des observations plan de chasse 83 2 (format PDF - 50.1 ko)
20/01/2020 Projet d’arrêté préfectoral d’ouverture générale…

Projet d’arrêté préfectoral d’ouverture générale modifié 2019-2020

Formulaire Participation Public (format PDF - 133.6 ko) ap ouverture generale modifie2 sanglier 31mars (format PDF - 137.7 ko) Note de présentation ouverture générale 2019 - 2020 modifié (format PDF - 42.9 ko) synthese des observations (format PDF - 72.8 ko)
20/11/2019 Projet d’arrêté préfectoral d’ouverture générale modifié 2019-2020

Projet d’arrêté préfectoral modifié relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le département du Var

Formulaire Participation Public (format PDF - 133.6 ko) synthese des observations (format PDF - 82.3 ko) ap ouverture generale modifie (format PDF - 139.1 ko) modification de l ap d ouverture generale 2019 2020 (format PDF - 37.7 ko)
17/04/2019 Projets d’arrêtés nuisibles dans le Var 2019-2020

Les projets d’arrêtés classant le pigeon ramier et le sanglier en espèces nuisibles pour la saison 2019-2020 sur le département du Var. Conformément aux dispositions de l’article R-427-6 du code de l’environnement et à l’arrêté ministériel du 3 avril 2012.
Le principe de participation du public
Pendant 15 jours, le public peut participer à l’élaboration du projet d’arrêté préfectoral fixant le plan de chasse pour la saison 2019-20.
Description du projet :
Date de publication internet : 17 avril 2019 (…)

ap fixant la liste des animaux nuisibles (format OpenDocument Text - 30.2 ko) note de presentation (format PDF - 39.4 ko) ap fixant le pigeon ramier nuisible sur vinon sur verdon (format OpenDocument Text - 34.7 ko) formulaire présentation public (format PDF - 133.6 ko)
05/04/2019 Projet d’arrêtés préfectoraux relatifs aux dates de la saison de chasse 2019-20

Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse pour chaque espèce sont fixées chaque année par le préfet de département après avis de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage. Les périodes d’ouverture générale doivent être comprises entre les dates fixées par les articles R.424-7 et R.424-8 du Code de l’environnement. Pour les oiseaux de passage et le gibier d’eau, les dates de chasse sont définies par arrêté ministériel.
Le principe de participation du public Pendant 15 jours, le (…)

formulaire Participation Public (format PDF - 131.8 ko) note de presentation (format PDF - 41.8 ko) projet ap tir d ete 2019 (format PDF - 75.5 ko) projet ap ouverture generale chasse 2019-20 (format PDF - 477.5 ko) projet ap battue sangliers 1er juin (format PDF - 87.7 ko) Ouverture anticipée de la chasse au sanglier et du renard en battue (format PDF - 75.9 ko) synthese des observations ap ouverture generale 2 (format PDF - 39.1 ko) AP ouverture generale modifie (format PDF - 139.1 ko) note presentation ap d ouverture generale modifie 2019 2020 (format PDF - 37.7 ko)
04/04/2018 Projet d’arrêté préfectoral abrogeant la reserve de chasse et de faune sauvage sur la commune

La demande d’abrogation a été formulée par le propriétaire pour cette réserve d’une surface de 65ha 86a et 76ca, située au lieu dit « Saint-Vincent » sur la commune de Bargemon, au motif que :
le maintien de la réserve ne présente plus d’intérêt cynégétique et que la surpopulation de sangliers occasionne un déséquilibre écologique et des dégâts aux cultures,

carte reserve bargemon 2 (format PDF - 271.6 ko) projet ap abrogeant la reserve de chasse st vincent a bargemon 2 (format PDF - 75.1 ko) consultation du public reserve de bargemon 2 (format PDF - 69.2 ko)
03/05/2017 Projet d’arrêté préfectoral fixant plan de chasse 2019-20

Le plan de chasse détermine le nombre minimum et maximum d’animaux à prélever sur les territoires de chasse (article L.425-6 du code de l’environnement). Le plan de chasse concerne dans le Var les espèces chevreuil, chamois, cerf, daim et mouflon.
Le principe de participation du public
Pendant 15 jours, le public peut participer à l’élaboration du projet d’arrêté préfectoral fixant le plan de chasse pour la saison 2019-20.
Description du projet
Date de publication internet : 04 avril 2019
Période de (…)

note de presentation (format PDF - 36.9 ko) projet ap plan de chasse 2019-20 (format PDF - 99.8 ko) formulaire Présentation Public (format PDF - 131.8 ko) synthese plan de chasse (format PDF - 32.7 ko)