[ Eau ]
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11/02/2019 - 2019
Quartier Saint Roch - Le MuyRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 08 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un quartier résidentiel "Saint-Roch".
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06/02/2019 - 2019
Collège Henri Nans - AupsRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de restructuration et d’extension du collège Henri Nans.
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31/01/2019 - 2019
Projet de lotissement Les Bastides du Golfe, lieu-dit Les Vignaux, commune de GrimaudRécépissé de déclaration du 17 janvier 2019 concernant le projet de lotissement de 8 habitations "Les Bastides du Golfe", lieu-dit "Les Vignaux", sur les parcelles n° AO50 et AO80.
Lettre d’accord tacite adressée à M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER du 17 janvier 2019. -
24/01/2019 - Vers’eau : l’outil informatique
Vers’eau : l’outil informatiqueVERS’EAU est l’outil internet du ministère en charge de l’écologie
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17/01/2019 - 2019
Rabattement de nappe - CogolinRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 16 janvier 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la régularisation de rabattement de nappe/épuisement de fond de fouille pour la création d’un bâtiment de 72 logements "O VILLAGE" en R+2 avec sous-sol à usage de parkings.
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16/01/2019 - Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau
Modification du bénéficiaire de l’AP du 22 juin 2015 au profit de la CAVEM pour la protection de la ZA La Palud à FréjusArrêté préfectoral du 02 janvier 2019 portant modification de l’arrêté préfectoral du 22 juin 2015 portant autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour la protection de la Zone d’Activités La Palud contre les inondations.
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15/01/2019 - 2018
Extension du centre équestre PONEY CLUB DE LA GARDE, lieu-dit La Marone, commune de LA GARDERécépissé de déclaration du 22 novembre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’extension du centre équestre - régularisation des aménagements existants, lieu-dit "La Marone".
Courrier de notification adressé à PONEY CLUB DE LA GARDE en date du 22 novembre 2018. -
14/01/2019 - 2018
Protection de berge en technique minérale, rive droite du Caramy, commune de MazauguesRécépissé de déclaration du 19 décembre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la protection de berge en technique minérale sur 23 ml, rive droite du Caramy (section amont) afin de protéger les infrastructures existantes de l’érosion.
Courrier de notification à la commune de Mazaugues en date du 19 décembre 2018. -
14/01/2019 - 2018
Enfouissement d’une canalisation affouillée et reprise de la traversée d’un affluent de l’Endre, commune du MUYRécépissé de déclaration du 28 décembre 2018 concernant les travaux d’enfouissement d’une canalisation affouillée et reprise de la traversée d’un affluent de l’Endre.
Courrier d’accord adressé à la Société du Canal de Provence et d’Aménagement de la Région Provence en date du 28 décembre 2018. -
14/01/2019 - 2018
Programme immobilier quartier Valescure - Castellas, chemin de Valescure, commune de FréjusRécépissé de déclaration du 26 décembre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier de 4 bâtiments d’habitations dans le quartier Valescure-Castellas, chemin de Valescure, section AX parcelles n°1040-1230-1231-1233.
Courrier de notification à la Sté FREJUS AMENAGEMENT du 26 décembre 2018.