[ Eau ]

  • 10/07/2020 - 2020
    SAULES et EAUX - Opération d’inventaire piscicole à des fins scientifiques
     

    Arrêté préfectoral du 06 juillet 2020 autorisant la Sarl SAULES et EAUX à effectuer une opération d’inventaire piscicole à des fins scientifiques sur le site NATURA 2000 ZSC FR 9301574 "Gorges de la Siagne".

  • 03/07/2020 - 2020
    Ensemble résidentiel - Le Rayol-Canadel-sur-Mer
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 27 février 2020 concernant le busage d’un cours d’eau temporaire en vue de la création d’un ensemble résidentiel en R+2 sur commerces et bureaux avec parking et d’un emplacement pour une station service

  • 01/07/2020 - 2020
    Bâtiment commercial GARDEN CENTER - Grimaud
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 23 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la construction d’un bâtiment commercial GARDEN CENTER - RN559 - parcelles section BA n° 10, 12, 13

  • 26/06/2020 - 2020
    Barrage du Saint-Esprit - Fréjus
     

    Arrêté préfectoral du 24 juin 2020 fixant la classe du barrage du Saint-Esprit, les échéances de remise des documents réglementaires au titre du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015, la mise à jour de l’étude de dangers, la mise en œuvre des mesures de maîtrise des risques et la nécessité d’études complémentaires ou nouvelles au titre de l’article R214-117 du code de l’environnement

  • 26/06/2020 - 2020
    Barrage du Cous - Saint-Raphaël
     

    Arrêté préfectoral du 24 juin 2020 fixant la classe du barrage du Cous, les échéances de remise des documents réglementaires au titre du décret n° 2015-526 du 12 mai 2015, la mise à jour de l’étude de dangers, la mise en œuvre des mesures de maîtrise des risques et la nécessité d’études complémentaires ou nouvelles au titre de l’article R214-117 du code de l’environnement

  • 25/06/2020 - 2020
    Coffre d’amarrage - Sanary-sur-Mer
     

    Coffre d’amarrage destiné à l’accueil des navires de croisière en baie de
    Sanary-sur-Mer

  • 15/06/2020 - 2020
    Réalisation d’un bâtiment commercial, de bureau et d’activités - Fréjus
     

    Récépissé de déclaration relative à la réalisation d’un bâtiment commercial, de bureaux et d’activités lieu-dit "Le Gargalon"

  • 15/06/2020 - 2020
    Forage d’irrigation - Le Val
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d’un forage d’irrigation - lieu-dit "Réal Martin".

  • 15/06/2020 - 2020
    Création d’une surface commerciale LIDL - Pignans
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’une surface commerciale LIDL - RD97 - La Lauve.

  • 11/06/2020 - 2020
    Forage d’exploitation pour le domaine de Pré Lavit - Fayence
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 9 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un forage d’exploitation pour le domaine de Pré Lavit - lieu-dit "la Péjade".