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[ Eau ]

  • 16/12/2019 - 2019
    Programme complémentaire de travaux d’entretien et de renaturation des affluents du Gapeau
     

    Arrêté préfectoral du 3 décembre 2019 déclarant d’intérêt général et valant accord sur déclaration au titre de la législation sur l’eau relatif au programme complémentaire de travaux d’entretien et de renaturation des affluents du Gapeau, période 2019-2024

  • 12/12/2019 - 2019
    Déclaration d’Intérêt Général des travaux d’urgence pour le département du Var
     

    Arrêté préfectoral du 10 décembre 2019 portant Déclaration d’Intérêt Général des travaux d’urgence, au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement, en vue du rétablissement du libre écoulement des eaux suite aux intempéries des 23 novembre 2019, 24 novembre 2019 et 1er décembre 2019

    Arrêté préfectoral du 3 janvier 2020 modifiant l’arrêté préfectoral du 10 décembre 2019 portant Déclaration d’Intérêt Général des travaux d’urgence, au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement, en vue du rétablissement du libre écoulement des eaux suite aux intempéries des 23 novembre 2019, 24 novembre 2019 et 1er décembre 2019

  • 11/12/2019 - 2019
    Barrage de l’Avelan - Fréjus
     

    Arrêté en date du 03 décembre 2019 fixant la classe et les échéances de remise des documents réglementaires du barrage de l’Avellan et portant prescriptions complémentaires de réaliser un diagnostic des garanties de sûreté du barrage de l’Avellan à destination de la commune de Fréjus.

  • 06/12/2019 - 2019
    Programme immobilier "Hameau de la campagne des oiseaux" - Callian
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Hameau de la campagne des oiseaux" 1955 route de Mons.

  • 21/11/2019 - 2019
    Programme d’aménagements dans le domaine du Château d’Esclans - La Motte
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 8 novembre 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme d’aménagements viti-vinicoles dans le domaine du Château d’Esclans.

  • 20/11/2019 - 2019
    Lotissement "Les Rives" - Carnoules
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 19 juillet 2019 concernant l’aménagement urbain de l’Enclos - lotissement "Les Rives" sis quartier de l’Enclos.

  • 14/11/2019 - 2019
    Résidence VIA MARE - Six-Fours-les-Plages
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 8 novembre 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le rabattement de nappe temporaire pendant la phase chantier en vue de la création d’un ensemble de bâtiments dénommé "Résidence VIA MARE" composé de 126 logements collectifs avec sous-sols.

  • 07/11/2019 - 2019
    Lotissement "Le Hameau des Sarments" - Forcalqueiret
     

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 novembre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un lotissement "Le Hameau des Sarments" composé de 9 lots individuels et lots semi-collectifs - lieu-dit "Le Clos du Banc".

  • 07/11/2019 - 2019
    Vidange d’urgence de la retenue du barrage du Saint-Esprit - Fréjus
     

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2019 autorisant la vidange d’urgence de la retenue du barrage du Saint-Esprit et son maintien en assec prolongé pour permettre l’éradication d’un foyer d’escargots ampullaires du genre Pomacea

  • 06/11/2019 - 2019
    Construction d’un ensemble immobilier "Les Palmiers" - Sanary-sur-Mer
     

    Récépissé de déclaration du 21 juin 2019 concernant la construction d’un ensemble immobilier "Les Palmiers".