[ Eau ]
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08/07/2019 - 2019
Prorogation de délai relative à la création d’un parc solaire photovoltaïque, commune de Sillans-la-CascadeArrêté préfectoral du 19 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la réalisation d’un parc solaire photovoltaïque, aux lieux-dits "Le Bas Coupeyrègne" et "Le Grand Défends".
Lettre d’accord du 19 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED040. -
08/07/2019 - 2019
Prorogation de délai relative à la création d’un parc solaire photovoltaïque, commune de RiansArrêté préfectoral du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque, lieu-dit "Cur Vielh".
Lettre d’accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED029. -
08/07/2019 - 2019
Prorogation de délai relative à la création d’un parc solaire photovoltaïque, commune de Esparron-de-PallièresArrêté préfectoral du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque au sol, lieu-dit "Les Rouméguières".
Lettre d’accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED053. -
08/07/2019 - 2019
Prorogation de délai relative à la création d’un parc solaire photovoltaïque, commune de FiganièresArrêté préfectoral du 17 juin 2019 portant prescriptions spécifiques relatives à la prorogation de délai concernant la création du parc solaire photovoltaïque au sol, lieu-dit "Coundomine".
Lettre d’accord du 17 juin 2019 adressée à la Eurl SOLAIRED024. -
08/07/2019 - 2019
Plan d’épandage pour la valorisation des boues de la STEP de Roquebrune-Cap-Martin (06)Récépissé de déclaration du 11 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le plan d’épandage pour la valorisation des boues de la STEP de Roquebrune-Cap-Martin dans les Alpes-Maritimes (06) et dont la réalisation est prévue dans les communes de Sillans-la-Cascade, Fox-Amphoux, Moissac-Bellevue, Montmeyan, Régusse et Pontèves dans le Var (83).
Lettre de notification adressée à la commune de Roquebrune-Cap-Martin le 11 avril 2019.
Arrêté de prescriptions générales du 08/01/1998. -
28/06/2019 - 2019
Création d’un lotissement industriel et commercial, quartier du Jas Neuf, Puget-sur-ArgensRécépissé de déclaration du 11 février 2019 concernant la réalisation d’un lotissement industriel et commercial composé de 8 lots, sis Quartier du Jas Neuf, section AV n°87-88 et AW n°14-29 à 35-38-39-44 à 46-186-215-217-221-223-226 et 230, d’une superficie de 68 495 m2.
Lettre d’accord adressée à la SAS VERNEDES du 17 juin 2019. -
14/06/2019 - 2019
Forage destiné à l’alimentation humaine - Les Arcs-sur-ArgensRécépissé de déclaration concernant la création d’un forage destiné à l’alimentation humaine sur le site du "Le Collet du Cyprès".
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14/06/2019 - 2019
Centre d’entraînement du RCT - ToulonRécépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un centre d’entraînement du R.C.T. (opération d’aménagement d’un bâtiment, d’un parvis d’accès et de stationnements) - lieu-dit Sainte-Musse.
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14/06/2019 - 2019
Travaux de forages sur le site du Plan - Fox-AmphouxRécépissé de déclaration du 13 juin 2019 relative aux travaux de forages sur le site du Plan.
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14/06/2019 - 2019
ZAC des Laugiers Sud - Solliès-PontRécépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant l’aménagement de la ZAC des Laugiers Sud.