[ Eau ]
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15/02/2022 - AAPPMA 2019
AAPPMA "Le Gardon de Toulon et ses environs"- Arrêté préfectoral du 30 avril 2019 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « Le Gardon de Toulon et de ses environs »
- Arrêté préfectoral du 30 avril 2019 portant agrément de l’élection du trésorier de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique « Le Gardon de Toulon et de ses environs »
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08/02/2022 - 2022
SIX-FOURS-LES-PLAGES-Projet port de l’île des Embiez - Étude d’impact -
08/02/2022 - 2021
COGOLIN - Projet de resructuration des infrastructures du port des Marines -
08/02/2022 - 2021
BORMES-LES MIMOSAS-Projet de modernisation du port de l’Anse du Pradet -
03/02/2022 - Enquêtes publiques
La Seyne-sur-Mer_Amphitria_station d’épurationOuverture d’enquête publique unique
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01/02/2022 - 2021
AP -12/05/2021-déplacement en mer des feuilles mortes de posidonie échouées et au désensablement du port de Saint-Elme -
24/01/2022 - Consultation des actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
Rejets des ouvrages SCP - bassin versant des cours d’eau côtiers du VarArrêté préfectoral du 3 janvier 2022 portant déclaration d’existence et valant récépissé de déclaration
des rejets des ouvrages du canal de Provence et d’aménagement de la région provençale dans le bassin versant des cours d’eau côtiers du Var sur les communes de Bandol, Belgentier, Bormes Les Mimosas, Carqueiranne, Cuers, Evenos, Fréjus, Hyères, La Cadière d’Azur, La Crau, La Farlède, La Garde, La Garde-Freinet, La Londe-Les-Maures, La Môle, La Seyne-sur-Mer, La Valette-du-Var, Le Beausset, Le Castellet, Le Lavandou, Le Plan-de-la-Tour, Le Pradet, Méounes-Les-Montrieux, Ollioules, Pierrefeu-du-Var, Roquebrune-sur-Argens, Saint-Cyr-sur-Mer, Sainte-Maxime, Sanary-sur-Mer, Signes, Six-Fours-les-Plages, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville et Toulon. -
24/01/2022 - Consultation des actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
Rejets des ouvrages SCP - Artigues, Esparron, Ginasservis, Montmeyan, Rians et Vinon-sur-VerdonArrêté préfectoral du 3 janvier 2022 portant déclaration d’existence et valant récépissé de déclaration des rejets des ouvrages de la société du canal de Provence et d’aménagement de la région provençale dans le bassin versant de la Durance.
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16/12/2021 - Enquêtes publiques hors ICPE
DIG- Entretien pluriannuel de la Reppe et du Grand Vallat pour 8 communes de l’ouest VarOuverture d’enquête publique unique
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15/10/2021 - 2021
Groupement d’habitations "Les Jardins de la Verrerie" - RocbaronRécépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le projet de groupement d’habitations de 30 logements "Les Jardins de la Verrerie" - lieu-dit "La Verrerie"