[ Eau ]
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22/11/2017 - 2017
Aéroport de Toulon-HyèresRécépissé de déclaration du 20 novembre 2017 relative à la création de bâtiments pour l’aviation d’affaires et d’un parking sur l’aéroport de Toulon-Hyères.
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21/11/2017 - Assainissement
Zones sensibles à l’eutrophisation (ZS)L’eutrophisation est la conséquence d’un enrichissement excessif en nutriments (azote, phosphore) conduisant à des développements végétaux anormaux.
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20/11/2017 - Pollutions diffuses nitrates
Consultation publique Protection des eaux contre les nitrates arrêté de la région PACA du 20/10/2017 -
20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage de la Verne, propriété du SIDECM dans le VarArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage de la Verne, propriété du Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau de la Corniche des Maures dans le département du Var, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage du Trapan, commune de Bormes-les-MimosasArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage du Trapan, exploité par la Société du Canal de Provence dans la commune de BORMES-LES-MIMOSAS, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages, propriétés de l’Etat dans le VarArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages, propriétés de l’Etat dans le Var, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté interpréfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages hydroélectriques concédés à EDF, départements 04 et 83Arrêté interpréfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages hydroélectriques concédés à Electricité de France dans les départements des Alpes de Haute-Provence et du Var et les échéances de remise des documents réglementaires.
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14/11/2017 - 2017
Création du lotissement "Les Terres de Rouvière", commune de Plan-d’Aups-Sainte-BaumeRécépissé de déclaration du 27 octobre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création du lotissement "Les Terres de Rouvière", lieux-dits "Roux" et "Rouvière", boulevard de la Bayounette, RD83.
Courrier de notification à la S.E.A. SOCIETE D’ETUDES AZUREENNE du 27 octobre 2017. -
14/11/2017 - 2017
Création de logements collectifs locatifs et accession, chemin de Faveyrolles à OllioulesRécépissé de déclaration du 27 octobre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création de logements collectifs et accession, chemin de Faveyrolles.
Courrier de notification à la Société COGEDIM PROVENCE du 31 octobre 2017. -
13/11/2017 - 2017
Programme immobilier - Le BeaussetRécépissé de déclaration du 3 août 2017 relative à un programme immobilier de 61 logements, 468 chemin du Pignet.