[ Eau ]
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06/03/2019 - 2019
Projet immobilier - Saint-TropezRécépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant les projets de travaux (4) et rabattement de nappe temporaire dans le cadre d’un projet immobilier au 17 avenue de la Résistance de 18 logements et d’un parking souterrain.
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27/02/2019 - 2019
Aménagement du quartier La Crestade / Demi-Lune - Hyères-les-PalmiersArrêté préfectoral du 11 février 2019 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du code de l’environnement concernant le projet d’aménagement du quartier de la Crestade / Demi-Lune.
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21/02/2019 - 2019
Réglementation pêche en eau douce : Liste des…Réglementation pêche en eau douce : Liste des arrêtés préfectoraux ou inter-prefectoraux (AP) en vigueur dans le département du Var
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11/02/2019 - 2019
Quartier Saint Roch - Le MuyRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 08 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un quartier résidentiel "Saint-Roch".
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06/02/2019 - 2019
Collège Henri Nans - AupsRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de restructuration et d’extension du collège Henri Nans.
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31/01/2019 - 2019
Projet de lotissement Les Bastides du Golfe, lieu-dit Les Vignaux, commune de GrimaudRécépissé de déclaration du 17 janvier 2019 concernant le projet de lotissement de 8 habitations "Les Bastides du Golfe", lieu-dit "Les Vignaux", sur les parcelles n° AO50 et AO80.
Lettre d’accord tacite adressée à M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER du 17 janvier 2019. -
24/01/2019 - Vers’eau : l’outil informatique
Vers’eau : l’outil informatiqueVERS’EAU est l’outil internet du ministère en charge de l’écologie
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17/01/2019 - 2019
Rabattement de nappe - CogolinRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 16 janvier 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la régularisation de rabattement de nappe/épuisement de fond de fouille pour la création d’un bâtiment de 72 logements "O VILLAGE" en R+2 avec sous-sol à usage de parkings.
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16/01/2019 - Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau
Modification du bénéficiaire de l’AP du 22 juin 2015 au profit de la CAVEM pour la protection de la ZA La Palud à FréjusArrêté préfectoral du 02 janvier 2019 portant modification de l’arrêté préfectoral du 22 juin 2015 portant autorisation au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement pour la protection de la Zone d’Activités La Palud contre les inondations.
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15/01/2019 - 2018
Extension du centre équestre PONEY CLUB DE LA GARDE, lieu-dit La Marone, commune de LA GARDERécépissé de déclaration du 22 novembre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’extension du centre équestre - régularisation des aménagements existants, lieu-dit "La Marone".
Courrier de notification adressé à PONEY CLUB DE LA GARDE en date du 22 novembre 2018.