[ Eau ]
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03/01/2018 - 2017
Les étangs de Villepey-Saint-Aygulf - FréjusRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 19 décembre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant la reprise de l’entonnement du Grau de la Galiote, lieu-dit "Les étangs de Villepey-Saint-Aygulf".
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03/01/2018 - 2017
Programme immobilier "Olbius Riquier" - Hyères-les-PalmiersRécépissé de déclaration du 1er septembre 2017 relative à la réalisation d’un programme immobilier "Olbius Riquier" composé de 165 logements collectifs Chemin du Martinet et avenue Ambroise Thomas.
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03/01/2018 - 2017
Entreprise BELTRAME - Puget-sur-ArgensRécépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux le 20 décembre 2017 concernant la création d’une aire de stationnement pour les bus, d’une aire de lavage, d’un bâtiment atelier, de bureaux pour le personnel et d’une zone de distribution de carburant pour l’entreprise BELTRAME - rue du Commerce.
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03/01/2018 - 2017
Franchissement sur le vallon du Barban - Saint-RaphaëlRécépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux le 21 décembre 2017 concernant le projet de création de 2 ouvrages de franchissement sur le vallon du Barban - lieu-dit "Les Parcs de Valescure".
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02/01/2018 - 2017
Avis annuel pour la pêche en eau douceArrêté préfectoral du 28 décembre 2017 portant reconduction de l’avis annuel 2017 pour la pêche en eau douce.
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22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Déclaration d’intérêt général valant déclaration loi sur l’eau - plan de gestion du Bélieu, du Bourrian et affluents - communes de Gassin et de CogolinProjet d’arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général et valant accord sur déclaration au titre de la législation sur l’eau relatif à l’élaboration du nouveau plan de gestion du Bélieu, du Bourrian et de leurs principaux affluents sur les communes de Gassin et de Cogolin.
Consultation du public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018.
Consultation du Public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le Var - Avis annuel 2018Projet d’arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce - avis annuel 2018 dans le département du Var.
Consultation du public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Arrêté préfectoral modificatif portant réglementation spéciale de la pêche dans le VarProjet d’arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 20 décembre 2016 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau du département du Var.
Note pour la consultation du public. -
14/12/2017 - 2017
Programme immobilier quartier Quiez - OllioulesRécépissé de déclaration du 13 décembre 2017 relative à un programme immobilier de 114 logements, chemin de la coopérative vinicole, quartier Quiez.