[ Eau ]
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28/11/2017 - 2017
Lotissement "Quartier Bastiane" chemin des Suvières - Puget-sur-ArgensRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 22 septembre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de lotissement de 45 lots, chemin des Suvières "quartier Bastiane".
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23/11/2017 - 2017
Réhabilitation de l’Hôtel Souleias, quartier Gigaro, commune de La Croix-ValmerRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 21 novembre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet d’aménagement "Lily of the Valley" en la réhabilitation de l’Hôtel Souléias, quartier "Le Gigaro", sections BS parcelle n°41 et BY parcelles n°1, 143, 144 et 147.
Lettre de notification adressée à la SCI SAINT MICHEL le 21 novembre 2017. -
22/11/2017 - 2017
Aéroport de Toulon-HyèresRécépissé de déclaration du 20 novembre 2017 relative à la création de bâtiments pour l’aviation d’affaires et d’un parking sur l’aéroport de Toulon-Hyères.
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21/11/2017 - Assainissement
Zones sensibles à l’eutrophisation (ZS)L’eutrophisation est la conséquence d’un enrichissement excessif en nutriments (azote, phosphore) conduisant à des développements végétaux anormaux.
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20/11/2017 - Pollutions diffuses nitrates
Consultation publique Protection des eaux contre les nitrates arrêté de la région PACA du 20/10/2017 -
20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage de la Verne, propriété du SIDECM dans le VarArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage de la Verne, propriété du Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau de la Corniche des Maures dans le département du Var, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage du Trapan, commune de Bormes-les-MimosasArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage du Trapan, exploité par la Société du Canal de Provence dans la commune de BORMES-LES-MIMOSAS, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages, propriétés de l’Etat dans le VarArrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages, propriétés de l’Etat dans le Var, et les échéances de remise des documents réglementaires.
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20/11/2017 - 2017
Arrêté interpréfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages hydroélectriques concédés à EDF, départements 04 et 83Arrêté interpréfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages hydroélectriques concédés à Electricité de France dans les départements des Alpes de Haute-Provence et du Var et les échéances de remise des documents réglementaires.
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14/11/2017 - 2017
Création du lotissement "Les Terres de Rouvière", commune de Plan-d’Aups-Sainte-BaumeRécépissé de déclaration du 27 octobre 2017 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création du lotissement "Les Terres de Rouvière", lieux-dits "Roux" et "Rouvière", boulevard de la Bayounette, RD83.
Courrier de notification à la S.E.A. SOCIETE D’ETUDES AZUREENNE du 27 octobre 2017.