[ Eau ]
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17/02/2021 - 2021
Création d’une surface commerciale - Saint-Cyr-sur-MerRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 28 octobre 2020 concernant la création d’une surface commerciale - quartier Pradeaux
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30/12/2020 - 2020
Réglementation spéciale pêche - années 2021 à 2022Arrêté préfectoral du 29 décembre 2020 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce dans le département du Var - années 2021 à 2022
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30/12/2020 - 2020
Arrêté permanent de la pêche en eau douce dans le département du VarArrêté préfectoral réglementaire permanent du 29 décembre 2020 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Var
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07/12/2020 - 2020
Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicolesArrêté préfectoral du 2 décembre 2020 portant approbation du plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles
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04/12/2020 - 2020
Programme de bâtiments d’habitations collectifs - Saint-RaphaëlRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 19 mars 2020 concernant un programme de 4 bâtiments d’habitations collectifs au sud du boulevard Delli-Zotti
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04/12/2020 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles -
04/12/2020 - 2020
Forages pour sécurisation de l’AEP - CarcèsRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 2 décembre 2020 concernant la réalisation de 2 forages sur le site de Tasseau pour sécurisation de l’alimentation en eau potable - lieu-dit "Mouton Gautier"
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04/12/2020 - 2020
Forages pour irrigation - GonfaronRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 17/09/2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la déclaration d’un forage existant et création de 2 nouveaux forages pour l’irrigation des parcelles viticoles du Château de Beaumel
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03/12/2020 - 2020
Création de 2 piézomètres - Roquebrune-sur-ArgensRécépissé de dépôt de dossier de déclaration du 18 novembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création de deux piézomètres - projet de passage en sous-oeuvre de l’Argens
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03/12/2020 - AAPPMA 2020
AAPPMA "Le Poisson d’Argent" - VidaubanArrêté préfectoral du 27 novembre 2020 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "le Poisson d’Argent".