Agrément des associations

• Faire sa demande d’agrément
• Associations agréées et habilitées dans le Var

Atlas des paysages du Var

Bruit lié aux aérodromes

• Une plaquette informative : plan d’exposition au bruit (PEB) d’un aérodrome - action préventive

Bruits de comportement

Bruit lié aux routes et voies ferrées

• Qu’est-ce que le bruit
• Lutter contre le bruit
• Comprendre le Classement Sonore des Voies Bruyantes (CSVB)
• Les cartes du Classement Sonore des Voies Bruyantes (CSVB)
• Cartes de Bruit Stratégiques (CBS)
• Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
• Comité de suivi du Bruit
• Suivi des Plans d’actions des collectivités
• Suivi Points Noirs du Bruit du RRN non concédé
• Appui aux gestionnaires de voie

Déchets

• Déchets BTP du Var
• Installations de stockage de déchets inertes (ISDI)
• Les autres installations pour déchets du BTP
• Déchets inertes : mode d’emploi

Énergies renouvelables

• Photovoltaïque
• Eolien
• Biomasse
• Hydroélectricité
• En 2019, Fin du Guichet Unique Centralisé (GUC) : retour de l’expérimentation
• Outils et clés de réussite pour implanter un projet EnR

Forêt

Eau, Pollution, Pêche

• Agrément des vidangeurs
• Assainissement
• Cartographie des cours d’eau
• Continuité écologique
• Débit réservé
• Travaux d’urgence et entretien des cours d’eau
• Frayères et zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole
• Gestion de milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
• Inondations
• Mission InterServices de l’Eau et de la Nature - MISEN
• Pêche
• Pluviométrie dans le var
• Politique de l’eau : dossiers loi sur l’eau, prélèvements, sécheresse…
• Pollutions diffuses nitrates
• Pollutions diffuses phytosanitaires
• Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et contrats de milieux
• Vers’eau : l’outil informatique

Natura 2000

• Natura 2000 dans le Var
• Les 30 sites Natura 2000 dans le Var
• Mon projet et le réseau Natura
• J’agis au profit de la biodiversité

Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.

• Des clés pour comprendre
• Enquêtes publiques
• Plans et projets par communes
• Plans et projets impactant plus de 3 communes
• Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public
• Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
• Référendum

Publicités et enseignes

La réglementation sur la publicité extérieure a pour objet principal la préservation des paysages et la lutte contre la pollution visuelle qui défigure nos villes et campagnes, tout en respectant la liberté de commerce et d’expressions.

• Qu’est-ce qu’une publicité, une enseigne et une préenseigne ?
• Concevoir sa devanture commerciale et son enseigne - Fiches techniques
• Formulaires déclaration et autorisation d’un dispositif/matériel support publicité
• La police de l’environnement en matière de publicité
• La réglementation de la publicité extérieure
• Le porter à connaissance (PAC) dédié au RLP
• Les réglements locaux de publicité (RLP) dans le Var
• Quand et comment consulter la CDNPS formation PUBLICITE ?

Qualité de l’air