Mis à jour le 21/06/2022
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Environnement
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Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Dérogation espèces protégées - Rayol-Canadel-plages de Pramousquier,Débarquement-Canadel et du Rayol - 06/10/2020
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Publications
- BRIGNOLES-défrichement parc logistique - 21/06/2022
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Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques - CAHIER DES CHARGES POUR L’EXPLOITATION DU DROIT DE PÊCHE DE L’ÉTAT 2023- 2027 - 04/06/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Mer, pêches, cours d’eau, Lacs - Projets d’arrêtés préfectoraux - chasse et destructions administratives dans le Var - 2022-2023 - 18/05/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Chasse, gestion cynégétique - Sainte-Maxime - Liaison Basse Suane / Noyer - institution d’une servitude - eau potable - 18/05/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - TOULON, 4 concessions aux plages du Mourillon - 09/05/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - DIG cours d’eau bassin versant "Saint-Cyr-sur-Mer/La Cadière-d’Azur" - 25/04/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques - SAINT-TROPEZ : réhabilitation du cimetière marin - 05/04/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques - SAINTE-MAXIME : aménagement du littoral - 05/04/2022
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques hors ICPE - Projet de classement des sites patrimoniaux remarquables de Saint-Raphaël - 29/03/2022
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