Mis à jour le 11/12/2018
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Environnement
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Actualités
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Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Cuers - autorisation environnementale pour le busage d’un cours d’eau - 01/02/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département du Var - Avis annuel 2018 - 24/01/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Pêche - Réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau dans le Var - 24/01/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Pêche - Réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018 - 24/01/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Pêche - Le Rayol Canadel - Concession de la plage naturelle du Rayol - 16/01/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Le Rayol Canadel - Concession de la plage du Débarquement-Canadel - 16/01/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Le Rayol Canadel - Concession de la plage naturelle de Pramousquier Est - 16/01/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Saint-Tropez - Concession d’utilisation du domaine public maritime (cimetière marin) - 16/01/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées
Publications
- Le Pradet - Concession d’utilisation du DPM pour la base nautique de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - Concession de la plage naturelle de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - concession de la plage naturelle de Monaco - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Arrêté Préfectoral du 03.12.2018 d’opposition à déclaration sur le projet de résidence de tourisme, route du Plan de la Tour à Sainte-Maxime - 04/12/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Élargissement de l’autoroute A57 - Toulon - La Valette - La Garde - 29/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves triennales de pêche en eau douce dans le département du Var - Années 2019 à 2021 - 26/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Mer, pêches, cours d’eau, Lacs - Arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le Var - Avis annuel 2019 - 26/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Mer, pêches, cours d’eau, Lacs - Programme immobilier "Les Hauts des Pins" - La Garde - 19/11/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Aménagement locaux en 2 hangars dans le Parc d’Activité du plateau de Signes, commune de SIGNES - 16/11/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Rétention des eaux de pluie - Pontévès - 09/11/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau