Mis à jour le 24/05/2018
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Actualités
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Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Vigne - Lotissement "Le Domaine des Combes" - Lorgues - 27/04/2018
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Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Artigues - défrichement lieu-dit Font Salade - 25/04/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE
Publications
- Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage de la Verne, propriété du SIDECM dans le Var - 20/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe du barrage du Trapan, commune de Bormes-les-Mimosas - 20/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Arrêté préfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages, propriétés de l’Etat dans le Var - 20/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Arrêté interpréfectoral du 12 octobre 2017 fixant la classe des barrages hydroélectriques concédés à EDF, départements 04 et 83 - 20/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Création du lotissement "Les Terres de Rouvière", commune de Plan-d’Aups-Sainte-Baume - 14/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Création de logements collectifs locatifs et accession, chemin de Faveyrolles à Ollioules - 14/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Programme immobilier - Le Beausset - 13/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Prises d’eau des sources de la Siagnole - Mons - 08/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Sécheresse - Reprise situation alerte renforcée Zones D1 et D3, bassins versants amont de l’Huveaune et du Béarn - 07/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Sécheresse 2017 - Sécheresse - Reprise situation alerte renforcée Zone D2, bassin versant amont de l’Arc - 07/11/2017
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Sécheresse 2017