Mis à jour le 12/12/2019
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Environnement
La réglementation sur la publicité extérieure a pour objet principal la préservation des paysages et la lutte contre la pollution visuelle qui défigure nos villes et campagnes, tout en respectant la liberté de commerce et d’expressions.
A lire dans cette rubrique
Actualités
- Déclaration d’Intérêt Général des travaux d’urgence pour le département du Var - 12/12/2019
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Publications
- Carqueiranne - concession d’utilisation du domaine public maritime - 11/06/2019
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Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : dossiers loi sur l’eau, prélèvements, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Inventaire piscicole - année 2019 - 05/06/2019
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Pêche > 2019 - Association Syndicale Libre Artuby - prélèvement d’eau à usage agricole - 23/05/2019
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Bandol - Pose de réseaux par forage guidé - 21/05/2019
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Aérodrome de Vinon - plan d’exposition au bruit - 21/05/2019
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Aménagements de la Vieille et du Batailler - Bormes-les-Mimosas, Le Lavandou - 16/05/2019
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