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Fréjus

 
 


Logo violet information acquéreurs locataires.

Information Acquéreurs Locataires

Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l’occasion d’un achat, ou d’une location d’un bien immobilier. (pour plus d’info)



Logo orange feux de forêts.

Feux de forêts

PPRIF approuvé le 19 avril 2006. (arrêté préfectoral) (format pdf - 117.5 ko - 26/03/2021)
Rectifié le 12 février 2009. (arrêté préfectoral) (format pdf - 3.8 Mo - 16/04/2021)
Puis modifié le 27 aout 2012. (arrêté préfectoral) (format pdf - 71.5 ko - 26/03/2021)


Plan de zonage. (format pdf - 8.2 Mo - 26/03/2021)
Localisation des travaux obligatoires. (format pdf - 17.6 Mo - 26/03/2021)
Localisation des équipements de protection collective. (format pdf - 17.6 Mo - 26/03/2021)

 


Logo bleu inondation.

Inondation

PPRI lié à la présence de L’ Argens, Le Reyran et la Vernède, approuvé le 26 mars 2014.
(arrêté préfectoral) (format pdf - 811 ko - 26/03/2021)


Zonage règlementaire tableau d’assemblage. (format pdf - 3.3 Mo - 26/03/2021)
Zonage règlementaire encart 1. (format pdf - 3.1 Mo - 26/03/2021)
Zonage règlementaire encart 3. (format pdf - 3.9 Mo - 26/03/2021)
Zonage règlementaire encart 4. (format pdf - 4.2 Mo - 26/03/2021)
Zonage règlementaire encart 34. (format pdf - 2.9 Mo - 26/03/2021)
Zonage règlementaire encart 35. (format pdf - 1.5 Mo - 26/03/2021)
Cartes annexes. (format pdf - 8.5 Mo - 26/03/2021)

 

 

PPRI lié à la présence du Pédégal et du Valescure, approuvé le 06 mai 2002.
(arrêté préfectoral) (format pdf - 486.2 ko - 26/03/2021)


Carte de zonage règlementaire. (format pdf - 2.7 Mo - 26/03/2021)
Carte annexe 1. (format pdf - 6.4 Mo - 26/03/2021)
Carte annexe 2. (format pdf - 491.7 ko - 26/03/2021)

 

 

PPRI lié à la présence du Pédégal et du Valescure, approuvé par anticipation le 15 juillet 2015.
(arrêté préfectoral) (format pdf - 69 ko - 26/03/2021)


Carte de zonage règlementaire. (format pdf - 1.6 Mo - 26/03/2021)
Carte annexe 1. (format pdf - 2.3 Mo - 26/03/2021)
Carte annexe 2. (format pdf - 2.1 Mo - 26/03/2021)
Carte annexe 3. (format pdf - 868.3 ko - 26/03/2021)
Carte annexe 4. (format pdf - 856 ko - 26/03/2021)

 

Certaines dispositions ont été rendues immédiatement opposables le 15 juillet 2015 se substituant aux dispositions du règlement du PPRI approuvé le 06 mai 2002.
En application des dispositions des articles L.562-2 et R.562-6 du Code de l’Environnement, les prescriptions du règlement du projet de plan de prévention des risques inondations avec le zonage réglementaire annexé sont applicables uniquement aux constructions, ouvrages et aménagements ou exploitations nouveaux.

 

Le règlement du PPRI approuvé par arrêté préfectoral du 6 mai 2002 reste applicable en ce qui concerne les prescriptions relatives aux ouvrages, constructions et installations existants ainsi que pour les mesures de sauvegarde.

 


Logo bleu clair submersion marine.

Submersion marine

PAC du 13 décembre 2019. (pour plus d’info)

 


Logo marron retrait gonflement.

Retrait gonflement des sols argileux

 


Risque minier

 
 

Accéder aux données techniques : lien DREAL PACA



Logo rouge séisme.

Risque sismique

 


Logo bordeaux information DCS.

Document communal synthétique

Le DCS permet aux maires de développer l’information préventive dans leur commune.

 


Accéder au tableau interactif des risques par commune :

Pictogramme web terre.

Sites utiles

 

Vignette carte interactive.
Carte interactive (couches au format SIG)

 

Logo géorisques.
Site Géorisques

 


Site de Fréjus.

 

Bandeau photos risques dans le Var.