2018

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Contenu

Hyères - Zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) Port-Cros/Bagaud

 

 

Domaine public maritime - DPM

12 novembre 2018 au 14 décembre 2018 : Enquête publique portant sur la demande d’autorisation temporaire pour la création d’une zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) dans la passe de Port-Cros/Bagaud

Les pièces composant le dossier soumis à enquête publique ont été consultables pendant l’enquête publique.

Les textes régissant l’enquête publique sont accessibles sur :
légifrance

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Enquête close le 14 décembre 2018

Les observations sont publiées ci-dessous avec la mention de l’identité de leur auteur (nom, prénom) ; les données à caractère personnel (numéro de téléphone, adresses mail, postale…) ont été supprimées.

 

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