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Je souhaite connaître les textes de référence relatifs à la plaisance

 

La division 240 - navires de plaisance inférieur à 24 mètres .
www.developpement-durable.gouv.fr

La division 242 - navires de plaisance de plus de 24 mètres .
www.developpement-durable.gouv.fr

La division 243 - navires de plaisance de compétition ou expérimentaux.
www.developpement-durable.gouv.fr

La division 244 – navires de plaisance traditionnels.
www.developpement-durable.gouv.fr

> Les marques d’identification des navires de plaisance en mer.
Arrêté 08 avril 2009 fixant les marques d’identification des navires de plaisance en mer
www.legifrance.gouv.fr

 

Horaires du public

Horaires du service immatriculation des navires accueillant le public



Le service recevant le public a des horaires bien spécifiques. Cliquez sur l’icône ou ouvrez le lien de la direction départementale des territoires et de la mer du Var.

L’immatriculation ou l’acte de mon bateau dans le Var, L’immatriculation ou l’acte de vente de mon bateau dans le Var, de mon bateau dans le Var