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Manifestation "Enduro-carpes" sur les rives du lac de Saint-Cassien

 

 

Le principe de participation du public
Pendant 21 jours, le public peut participer en formulant ses observations sur le projet de décision. Quelles sont les règles pour participer ?

Description du projet
La présente consultation du public concerne le projet d’arrêté préfectoral autorisant une manifestation "Enduro-carpes" sur les rives du lac de Saint-Cassien. Les détails et les raisons qui conduisent à la préparation de l’arrêté mis à la consultation du public sont décrits dans les documents associés

  • (le code de ce document correspond à la note de présentation en PJ – enduro carpes note presentat (format pdf - 114.6 ko - 05/08/2019) )
  • (le code de ce document correspond au projet d’Arrêté Préfectoral en PJ – Arrêté préfectoral (format pdf - 140.9 ko - 05/08/2019) )

Envoyez-nous vos observations
Ouvrez le projet de décision, téléchargez et remplissez le formulaire suivant :
Formulaire à imprimer (format pdf - 131.8 ko - 12/06/2013)
• Envoyez par courriel vos observations à l’autorité administrative pilote ddtm-sema@var.gouv.fr

Date de publication internet : 05/08/2019
Période de consultation : du 06/08/2019 au 28/08/2019 inclus (21 jours).
Autorité administrative pilote : [Direction départementale des territoires et de la mer du Var - service de l’eau et des milieux aquatiques>http://www.var.gouv.fr/information-et-participation-du-public-a6976.html]