Mis à jour le 21/06/2021

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Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)

La compétence assainissement regroupe l’assainissement collectif, individuel (donc non collectif), voire d’autres selon les spécificités (assainissement industriel, par exemple), et pluvial urbain. Parfois, l’exercice de cette compétence est partagée entre plusieurs collectivités, chacune d’elle en exerçant alors une partie seulement.

L’assainissement collectif ou non collectif a pour objet l’évacuation et le traitement des eaux usées. Les eaux usées désignent les eaux vannes (l’eau provenant des WC) et les eaux grises (l’eau provenant du lavabo, de la cuisine, du lave-linge…). Elles ne peuvent pas être rejetées dans la nature, car elles sont nocives pour l’environnement. Elles doivent donc au préalable être traitées pour prévenir les risques de pollution.

Les eaux pluviales peuvent rejoindre le réseau d’assainissement ou bien être gérées séparément avant rejet dans le milieu récepteur.