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Navigation le long du littoral méditerranéen

 

Assurer la coexistence harmonieuse des différentes activités exercées le long des côtes françaises de Méditerranée afin de prévenir les conflits d’usage et d’assurer la sécurité des différents usagers de la mer.

 

objet de l’arrêté et champ d’application
limitation de la vitesse en zone maritime littorale
véhicules nautiques a moteur (vnm)
pratique du ski nautique et sports nautiques tractés
les parachutes ascensionnels tractés par des navires a moteur
la plongée sous-marine
les engins a sustentation hydropropulsés (esh)
les hydro-ULM et les hydravions
zones de navigation
les plans de balisage