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Organigramme de la DDTM du Var, qui peut m’aider?

 
Le qui fait quoi en DDTM

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Pdf à télécharger
organigramme DDTM du var (format pdf - 1.5 Mo - 13/09/2017)

 

Il présente les services, les cellules et les numéros de téléphone de :

  • direction
  • secrétariat général
  • mission transition énergétique (MTE)
  • mission ingénierie de crise, sécurité et transport (MICST)
  • mission éducation routière (MER)
  • affaires juridiques (SAJ)
  • économie agricole développement rural (SEADR)
  • environnement et forêt (SEF)
  • eau et milieux aquatiques (SEMA)
  • aménagement durable (SAD)
  • habitat rénovation urbaine (SHRU)
  • délégation mer et littoral (DML) : affaires maritimes et portuaires, domaine public maritime et environnement marin
  • services territoriaux
     

Le fonctionnement de la DDM


Une nouvelle organisation depuis 2010 Les caractéristiques particulières d’un département en développement, disposant d’une importante façade maritime et aux enjeux marqués et complexes d’autre part, justifient une articulation solide.

 

Qui peut m’aider?

Les thématiques sont classées par ordre alphabétique et renvoient vers leur service décliné dans l’organigramme.

Accessibilité et handicap
Est considéré comme accessible aux personnes handicapées tout bâtiment ou aménagement permettant, dans des conditions normales de fonctionnement, à des personnes handicapées, avec la plus grande autonomie possible.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service habitat rénovation urbaine (SHRU)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Accessibilité et handicap

Accidentologie
Je recherche des données concernant l’accidentologie locale, régionale, nationale :
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la cellule défense, transport et sécurité de la mission conducteur (MC)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique sécurité routière

Affaires maritimes
J’ai des questions concernant les activités maritimes.
◘ ce service n’existe plus. Il a été scindé avec les autres services du maritime et transformé en contrôle maritime de la délégation mer et littoral (DML) lors de la restructuration des services de l’État.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le contrôle maritime en DML

Agriculture
◘ politique agricole commune (PAC), déclarez en ligne, calamités agricoles, contrôle des structures, autorisations d’exploiter, aides à l’installation, arrêtés préfectoraux…
Horaires de visite pour le public - PAC :
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service économie agricole développement rural (SEADR)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubriqueagriculture

ANAH
Agence nationale de l’ Amélioration de l’habitat. Aides à amélioration de l’habitat
horaires de visite pour le public Anah
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service habitat rénovation urbaine (SEADR)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Anah, Agence nationale de l’habitat du parc privé

Assainissement
Loi sur l’eau, les ruisseaux, les rivières, les ponts, les berges, l’assainissement (SEMA)
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service eau et milieux aquatiques
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Eau, politique de l’eau

Auto-école
Je souhaite connaître le dispositif de programmation des examens du permis de conduire. Comment fonctionne le dispositif « permis de conduire à 1€ par jour » ? Je cherche la salle d’examen du code de la route.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la cellule éducation routière (MC)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique éducation routière, permis de conduire

Autorisation d’exploiter
Droits d’exploiter, contrôle structures, politique agricole commune (PAC)
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service économie agricole et développement rural (SEADR)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Agriculture

Calamités agricoles
Procédure des calamités agricoles, barème en vigueur.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service économie agricole et développement rural (SEADR)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Agriculture

Camping
Caravane.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service aménagement durable (SAD)

Capitainerie
Je souhaite rencontrer l’officier de port.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la délégation mer et littoral (DML)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique port de Toulon

Chasse, sanglier…
Faune sauvage, dégâts des sangliers, commission chasses, louveterie…
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Chasse

Cartes de bruit
Bruit routier
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Bruit routier

Commerces, surfaces commerciales. ouverture de magasins, CDAC
Les CDAC, chargées d’étudier les demandes d’implantation ou d’extension des surfaces commerciales.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service aménagement durable (SAD)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique CDAC

Crise, gestion de crise
J’ai envie d’être acteur en proposant mes services (moyens matériel et humain de mon entreprise) au service de la sécurité civile en période de crise, catastrophes naturelles, feux de forêts, inondation, évacuation de populations etc…
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la mission ingénierie de crise , sécurité transport (MICST)

Déchets inertes, décharges illicites
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique forêt

Eau, rivière
Loi sur l’eau, les ruisseaux, les rivières, les ponts, les berges, l’assainissement
Mon terrain borde la rivière et la dernière crue a ravagé la rive. Que faire?
J’ai besoin de travaux en intervenant dans le cours d’eau.

◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Eau, politique de l’eau
◘ contactez l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) www.onema.fr, sd83@onema.fr
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service de l’eau et des milieu aquatiques (SEMA)

Énergies renouvelables
Photovoltaïque, éolien, guichet unique centralisé (GUC)
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Énergies renouvelables

Faune sauvage
dégâts des sangliers, commission chasses, louveterie…
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Chasse

Forêt
◘ coupe et abattage, débroussaillement, emplois du feu, DFCI, défrichement, fermeture des massifs, pollution en forêt…
Horaires de visite pour le public défrichement
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique forêt

Information acquéreurs, locataires (IAL)
Je vends ou je mets un bien en location. Je cherche l’imprimé permettant d’informer l’acquéreur ou le locataire sur les risques naturels et technologiques
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique information préventive des acquéreurs locataires

Habitat et rénovation urbaine
Anah, déclaration intention aliéné (DIA), commission de conciliation, personnes défavorisées, logement dans le Var, habitat indigne, rapport locataire-bailleur, accessibilité, conventionnement accords collectifs, publics spécifiques, termites et insectes…
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service habitat rénovation urbaine (SHRU)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Habitat logement

Lotissement
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service aménagement durable (SAD)

Mutuelle
◘ je suis fonctionnaire et j’ai des questions concernant mon dossier mutualiste ou je n’ai pas encore de mutuelle et j’aimerai recevoir une offre intéressante en fonction de mes besoins. Contacter l’équipe de conseillers du Var : www.mutuelle-generale-environnement-et-territoires.fr

Maritime
◘ Autorisation temporaire d’occupation - AOT. Ouvrez l’organigramme service DML
◘ Domaine public maritime naturel dans le Var. Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique DPM.
Ouvrez l’organigramme service DML
◘ Cette année, je pratique un sport nautique et j’ai besoin d’informations sur la mer.
Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique mer et littoral
◘ J’organise une manifestation nautique en bord de mer.
Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique organisation d’une manifestation nautique
◘ Je cherche un dispositif d’amarrage pour mon embarcation (corps morts, bouées…)
Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique mouillages individuels
◘ j’immatricule ou je vends mon bateaux (Kayak, jet-ski, francisation).
Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique immatriculation des navires.
Attention, il n’y a plus de service immatriculation à Saint-Tropez.
◘ Navires, quel est le matériel de sécurité obligatoire ? Contrôle maritime, Ulam.
Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique sécurité des navires
◘ Pêches, je pratique la pêche de loisir et la chasse sous-marine, quelles sont les zones interdites ? Ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique pêche
◘ Infractions en mer, retrait permis bateau
◘ Sentier du littoral, ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique sentier du littoral
◘ Gens de mer, visite médicale, brevets maritimes, permis bateau, Enim, infractions bateau…
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la délégation mer et littoral
Horaires de visite pour le public maritime

Natura 2000
Environnement et milieux naturel.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Natura 2000

Nuisances sonores
Cartes de bruit.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service environnement et forêt (SEF)

Politique agricole commune (PAC)
Droits d’exploiter, contrôle structures.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service économie agricole et développement rural (SEADR)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique Agriculture

Permis de conduire
Combien coûte le permis? Quels sont les délais pour passer l’examen?
◘ ouvrez l’organigramme et contactez la cellule éducation routière (MC)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique éducation routière, permis de conduire

Pompage
Je veux pomper de l’eau pour irrigation, ou créer un plan d’eau en zone pollutions diffuses nitrates ou phytosanitaire.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service de l’eau et des milieu aquatiques (SEMA)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique eau, politique de l’eau

Promoteur
Je veux créer un lotissement ou un immeuble et j’impacte sur la circulation des eaux fluviales.
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service de l’eau et des milieu aquatiques (SEMA)
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique eau, politique de l’eau

Stages
Demandes d’embauche, concours
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le secrétariat général (SG)

Transport exceptionnel
Quelle est la réglementation et comment obtenir une autorisation ?
◘ l’instruction des demandes de transports exceptionnels concernant le département du Var est désormais assurée par la DDTM des Bouches du Rhône
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique transports exceptionnels

Urbanisme
Infractions, contentieux pénal, contentieux administratif
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service des affaires juridiques - SAJ

S’acquitter des taxes d’urbanisme : votre déclaration préalable vous a été accordée. Savez-vous que vous devrez vous acquitter de différentes taxes d’urbanisme en fonction de votre projet (construction, agrandissement ou rénovation) ?
Horaires de visite pour le public
◘ ouvrez l’organigramme et contactez le service aménagement durable - SAD
◘ ouvrez la rubrique ouvrez la rubrique S’acquitter des taxes d’urbanisme

Info
Plus loin avec catalogue thématique du portail de l’État dans le Var. Il peut vous aider dans vos recherches. De A à Z, Il présente la totalité des missions, des thèmes et des liens développés sur nos pages. Ouvrez le catalogue avec l’icône orange…