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Organigramme et horaires de la DDTM du Var

 
Le qui fait quoi en DDTM

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Mais qui peut m’aider?

La réception physique et téléphonique du public à la DDTM du Var est assurée à compter du lundi 18 mai aux horaires habituels.

Toutefois, dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié au Covid-19, vous êtes invités à joindre directement les services selon les modalités précisées ci-dessous ou par les adresses courriel de l’organigramme.
Jusqu’à nouvel ordre, le traitement des dossiers sera assuré par téléphone, courrier ou courriel.

La réception du public par les services sera limitée aux seuls cas nécessaires et uniquement sur rendez-vous ou convocation (à présenter accompagnée d’une pièce d’identité).

 

Service habitat rénovation
• boîte du service ddtm-shru@var.gouv.fr

La délégation locale de l’Anah du Var
Accueil téléphonique les mardi et jeudi matin uniquement de 9h à 11h30 au 04 94 46 82 51
• Les dossiers papiers doivent être adressés par courrier.
• Pour tout renseignement, vous êtes invités à vous connecter sur le site de l’Anah "anah.fr"

BPLHI
• ddtm-pdlhi@var.gouv.fr pour le Pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne
• ddtm-cdc83@var.gouv.fr pour la commission de conciliation. Les séances de la commission reprendront au mois de juin.

BHP
• ddtm-anah@var.gouv.fr boîte d’unité
• ddtm-mondossieranah@var.gouv.fr pour les pétitionnaires Anah

BPMS
• ddtm-dia@var.gouv.fr pou les DIA

Service agriculture et forêt
• boîte du service : ddtm-saf@var.gouv.fr

Défrichement et chasse
Les courriers et dossiers doivent être transmis par voie postale
Toute question est à adresser sur les boîtes mail respectives :
• boîte défrichement : ddtm-demande-defrichement@var.gouv.fr
Un accueil téléphonique "défrichement" est également assuré le mardi matin et jeudi matin de 9 h à 11h30 : 04 94 46 81 94
• boîte chasse : ddtm-chasse@var.gouv.fr

Télédéclaration PAC
Du 1er avril au 15 juin 2020.
La période de télédéclarations PAC débute le 1er avril et, exceptionnellement en raison de la crise sanitaire actuelle, se termine le 15 juin 2020.
Il est toutefois recommandé, afin de favoriser un traitement rapide des dossiers, de faire sa demande avant le 15 mai lorsque cela est possible.

Pour toute demande d’assistance, merci d’utiliser en priorité l’adresse mail suivante : ddtm-pac@var.gouv.fr en précisant dans l’objet du message le thème de votre demande (MAEC, BIO, DPB etc …)

Les notices et formulaires sont disponibles sur le site télépac : www.telepac.agriculture.gouv.fr dans la rubrique < notices et formulaires 2020 >
Par ailleurs, étant donné les difficultés de la Poste à distribuer le courrier, un exploitant ayant perdu son code télépac pourra, au cours de cette période, obtenir la communication de son code auprès de l’assistance utilisateurs nationale, N° vert : 0 800 221 371.
Pour des raisons de sécurité, les mêmes questions que lors de la procédure habituelle de réédition d’un courrier lui seront posées .

Service eau et biodiversité

Les particuliers, porteurs de projets , collectivités, professionnels doivent d’adresser aux boîtes suivantes :
• pour tout ce qui relève de l’eau et de la biodiversité, hors projet lié à l’assainissement de eaux usées : ddtm-sebio@var.gouv.fr
• pour tout ce qui relève de l’assainissement des eaux usées : ddtm-assainissement@var.gouv.fr
• pour toute demande liée à la cartographie des cours d’eau : ddtm-coursdeau@var.gouv.fr

• MISEN (Mision InterServices Eau et Nature) : les dossiers relevant de la réglementation Loi sur l’eau ne peuvent plus être remis en main propre. Ils doivent être transmis par voie postale.
Les dossiers peuvent être transmis, en complément de la voie postale, par voie électronique à l’adresse : ddtm-sebio@var.gouv.fr.
Pour les fichiers volumineux, l’usage de l’application Mélanissimo est accessible depuis le réseau internet en utilisant le lien melanissimo.developpement-durable.gouv.fr

Service ingénierie de crise, sécurité, transport et éducation routière
• ddtm-sicster@var.gouv.fr

Service mer et littoral
Le service mer et littoral de la DDTM ne reçoit plus de public jusqu’à nouvel ordre aussi bien sur le site de Toulon que ceux du Lavandou et de Saint-Tropez.
• ddtm-sml@var.gouv.fr

Ulam : ddtm-ulam@var.gouv.fr
Infractions : ddtm-infractions@var.gouv.f

Mouillages individuels :
L’accueil téléphonique est assuré les mardi et jeudi de 8h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00.
Plus d’information sur : http://www.var.gouv.fr/mouillages-individuels-a2598.html
AOT mouillage secteur est : ddtm-mouillages-est@var.gouv.fr
AOT mouillage secteur ouest : ddtm-mouillages-ouest@var.gouv.fr

BLE : ddtm-sml-ble@var.gouv.fr

BLO : ddtm-sml-blo@var.gouv.fr

BAM : ddtm-sml-bam@var.gouv.fr

BEM : ddtm-sml-bem@var.gouv.fr

Sessions permis plaisance
Les sessions sont assurées à partir du lundi 25 mai.
Le nombre de candidats sera réduit à 15 par session pour le permis côtier afin de respecter les règles de distanciation sociale. Les candidats devront porter un masque.

Immatriculation plaisance :

Attention Le service immatriculation plaisance ne reçoit plus de public jusqu’à nouvel ordre et les permanences téléphoniques ne sont pas assurées.
Les usagers peuvent réaliser leurs démarches soit en déposant leur dossier à l’accueil général de la DDTM, soit par courrier postal, soit en se rendant sur le site https://demarches-plaisance.gouv.fr

ddtm-immatriculationsnavires@var.gouv.fr

Les dossiers peuvent être transmis par voie postale :

Préfecture du Var – DDTM Délégation à la Mer et au Littoral
Service immatriculation des navires
CS 31209
83070 TOULON CEDEX

Pour les plaisanciers propriétaires d’un navire de moins de 7 mètres, il est recommandé d’effectuer les démarches administratives sur : https://demarches-plaisance.gouv.fr

Service aménagement réglementaire et fiscalité
• pour la fiscalité, l’instruction ADS, le contentieux urbanisme dans le cadre du contrôle de légalité ADS, et la mission RNU : ddtm-sarf@var.gouv.fr

Service affaires générales et juridiques
• ddtm-sagj@var.gouv.fr
• Observations enquêtes publiques : ddtm-observations-ep@var.gouv.fr

Service prospectives et planifications
• ddtm-spp@var.gouv.fr

• inondations : ddtm-inondationsnov2019@var.gouv.fr
• RDI : ddtm-rdi@var.gouv.fr

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organigramme DDTM du Var (format pdf - 4.8 Mo - 26/11/2020)

Il présente les services, les missions et les numéros de téléphone

 

 





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