[ Participation du public ]
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16/11/2018 - Le Revest les Eaux
Déclaration d’intention pour les travaux d’aménagements du Barrage Dardennes -
05/11/2018 - Salle de presse
Protection des eaux contre la pollution par les nitratesParticipation du public, révision du programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole pour la région Provence Alpes Côte d’Azur…
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17/09/2018 - Toulon
Projet de halte ferroviaire de Ste-MusseInformez-vous et participez du 18 septembre au 30 novembre…
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18/06/2018 - Espèces et espaces protégés
Arrêté préfectoral de protection de biotope – Callian,Montauroux et les Adrets-de-l’Estérel -
27/04/2018 - Vigne
Avis de consultation du public sur le plan de lutte Flavescence dorée 2018La présente consultation du public concerne le projet d’arrêté préfectoral destiné à lutter contre la flavescence dorée qui constitue une des plus graves maladies de la vigne.
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18/04/2018 - Espèces et espaces protégés
Projet d’enlèvement d’un autour des palombesCapture ou l’enlèvement d’un autour des palombes
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22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Déclaration d’intérêt général valant déclaration loi sur l’eau - plan de gestion du Bélieu, du Bourrian et affluents - communes de Gassin et de CogolinProjet d’arrêté préfectoral déclarant d’intérêt général et valant accord sur déclaration au titre de la législation sur l’eau relatif à l’élaboration du nouveau plan de gestion du Bélieu, du Bourrian et de leurs principaux affluents sur les communes de Gassin et de Cogolin.
Consultation du public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018.
Consultation du Public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le Var - Avis annuel 2018Projet d’arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce - avis annuel 2018 dans le département du Var.
Consultation du public. -
22/12/2017 - Mer, pêches, cours d’eau, Lacs
Arrêté préfectoral modificatif portant réglementation spéciale de la pêche dans le VarProjet d’arrêté préfectoral modifiant l’arrêté préfectoral du 20 décembre 2016 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau du département du Var.
Note pour la consultation du public.