Mis à jour le 13/12/2018
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Politiques publiques
Actualités
- Révision des zones défavorisées simples dans l’Hexagone et accompagnement des agriculteurs sortant du zonage - 11/12/2018
Aménagement du territoire, construction, logement > Préservation de l’espace agricole - Le Pradet - Concession d’utilisation du DPM pour la base nautique de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - Concession de la plage naturelle de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - concession de la plage naturelle de Monaco - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Appel à projets 2019 Politique de la Ville - TPM - 10/12/2018
Aménagement du territoire, construction, logement > Politique de la ville - Ensemble immobilier "Le domaine de la mer" - Saint-Cyr-sur-Mer - 10/12/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Appel : inspections sanitaires des navires - 07/12/2018
Marchés/commandes publics > Marchés publics - État de catastrophe naturelle pour 5 communes - 07/12/2018
Prévention, sécurité des biens et des personnes > Risques naturels et technologiques > Procédure de déclaration de catastrophe naturelle - Lotissement "Le Coteau de Favard" - Saint-Zacharie - 06/12/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Arrêté Préfectoral du 03.12.2018 d’opposition à déclaration sur le projet de résidence de tourisme, route du Plan de la Tour à Sainte-Maxime - 04/12/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau
Publications
- Le Pradet - Concession d’utilisation du DPM pour la base nautique de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - Concession de la plage naturelle de La Garonne - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Le Pradet - concession de la plage naturelle de Monaco - 10/12/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Enquêtes publiques en cours hors ICPE - Arrêté Préfectoral du 03.12.2018 d’opposition à déclaration sur le projet de résidence de tourisme, route du Plan de la Tour à Sainte-Maxime - 04/12/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Élargissement de l’autoroute A57 - Toulon - La Valette - La Garde - 29/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Enquêtes publiques > Toutes les enquêtes publiques cloturées - Projet d’arrêté préfectoral instituant des réserves triennales de pêche en eau douce dans le département du Var - Années 2019 à 2021 - 26/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Mer, pêches, cours d’eau, Lacs - Arrêté préfectoral fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le Var - Avis annuel 2019 - 26/11/2018
Environnement > Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement. > Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public > Mer, pêches, cours d’eau, Lacs - Programme immobilier "Les Hauts des Pins" - La Garde - 19/11/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Aménagement locaux en 2 hangars dans le Parc d’Activité du plateau de Signes, commune de SIGNES - 16/11/2018
Environnement > Eau, Pollution, Pêche > Politique de l’eau : activités, installations, usage de l’eau, sécheresse… > Actes administatifs au titre de la loi sur l’eau - Rétention des eaux de pluie - Pontévès - 09/11/2018
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