Le Var face à la COVID 19

• Point de situation dans le Var
• Mesures sanitaires dans le Var
• Vaccination
• Dépistage
• Tester - Alerter-Protéger
• Entreprises et commerces
• Textes réglementaires
• Avis de l’ ARS
• La lettre "Informations COVID-19"

France Relance dans le Var

• Les appels à projets
• Le plan France Relance
• L’Union européenne en soutien du plan France relance
• Les guides de la Relance
• Portraits de la Relance dans le Var et lauréats
• "1 jeune 1 solution"
• Déploiement France Relance dans le Var
• Lettre d’informations France Relance
• Collectivités territoriales
• Kit de communication

Activités aériennes

• Démarches administratives des activités aériennes
• Drones de loisir
• Hélicoptères dans le Var

Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - ANCT

Agriculture

• Mesures d’urgence Gel 2021
• Agriculture et web
• Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
• Calamités agricoles
• Charte d’utilisation des produits phytopharmaceutiques en agriculture dans le Var
• Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
• Compensation collective agricole
• Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
• Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
• Élevage et loup
• GAEC
• Installation en Agriculture
• Modernisation des exploitations agricoles
• Politique agricole commune (PAC)
• Préservation de l’espace agricole
• Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel
• Sangliers

Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public

• Alimentation
• Commerce & prestations
• Consommation
• Débits de boissons
• Établissements recevant du public (ERP)
• Hébergements commerciaux
• Sécurisez un événement : le guide

Aménagement du territoire, construction, logement

• Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020
• Intercommunalité
• Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
• Cartes et données des 153 communes du Var
• Constructions
• Politique de la ville
• Développement durable
• Information géographique
• Habitat, logement
• Numérique
• Le Contrat d’avenir État-Région 2021-2027
• Petites villes de demain
• Préservation de l’espace agricole

Appels à projet

Sites de publication internet des appels à projet

Assainissement

• Les acteurs de l’assainissement
• Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
• Procédure dématérialisée pour les systèmes d’assainissement (CBPO entre 1,2 et 12kg/j DBO5)
• Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)
• Collecte (par des vidangeurs agréés) et traitement
• Contrôle surveillance : mises en demeure et autres sanctions administratives
• Lutte contre les pollutions diffuses
• Vers’eau : l’outil informatique

Biodiversité et Nature

• Actions en faveur de la biodiversité
• Atlas de la biodiversité communale (ABC) dans le VAR
• Mesures ERC - éviter, réduire, compenser…accompagner
• Aires protégées
• Zones humides
• Pêche en eau douce et capture

Collectivités locales

• Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
• Arrêtés de péril aux services d’incendie et de secours
• Biens sans maître
• Budgets et fiscalité
• Commande publique
• Dotations - Subventions
• Fonction publique territoriale
• Fonds de soutien emprunts toxiques
• Intercommunalité
• Télétransmission des actes

Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR

Eau - Ressources, milieux aquatiques

• Politique de l’eau
• Cartographie des cours d’eau
• Débit réservé
• Planification et organisation
• Entretien des cours d’eau et travaux d’urgence
• Ressources en eau
• Pluviométrie dans le var
• Lutte contre les pollutions

Eau - Loi sur l’eau, actes administratifs

• Réglementation Loi sur l’eau
• Qu’est-ce qu’un dossier « loi sur l’eau » ?
• Nomenclature loi sur l’eau
• Déclaration « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
• Autorisation « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
• Les bonnes questions à se poser pour constituer son dossier
• Où déposer mon dossier « loi sur l’eau » ?
• Consultation des actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
• Contrôles des services de la police de l’eau et sanctions applicables
• Orpaillage de loisirs

Eau - Mission InterServices de l’Eau et de la Nature (MISEN)

La mission inter-services de l’eau et de la nature (MISEN) coordonne les services de l’État et de ses établissements publics et opérateurs chargés de mettre en œuvre les politiques et polices de l’eau et de la biodiversité pour le compte de l’État.

• Enjeux et missions
• Organisation et acteurs de la MISEN83
• Outils et fiches pratiques
• Plan de contrôle "Eau et Nature"

Économie et emploi

Environnement

• Agrément des associations
• Atlas des paysages du Var
• Bruit lié aux aérodromes
• Bruits de comportement
• Bruit lié aux routes et voies ferrées
• Déchets
• Énergies renouvelables
• Forêt
• Inondations
• Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.
• Publicités et enseignes
• Qualité de l’air

Élections

• Élections 2021 des membres de la chambre de commerce et d’industrie du Var
• Élections départementales 2021
• Élections régionales 2021
• Procuration
• Élection partielle complémentaire de conseillers municipaux
• Commission dép. de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanisme 2020
• Élections des juges consulaires aux Tribunaux de Commerce
• Élections des membres de la chambre d’agriculture du Var
• Élections municipales et communautaires 2020
• Elections sénatoriales 2020

Faune, flore, animaux de Cie, protection, régulation des espèces…

• Animaux de rente, compagnie, faune sauvage captive…
• Espèces exotiques envahissantes (EEE)
• Espèces menacées
• Espèces invasives
• Espèces protégées : protection, régulation, dérogation

Femmes, droits, égalité, violences

• Contacts utiles et dispositif varois
• Violences et harcèlements
• Documents et fiches réflexes
• Les actions dans le Var

Forêt

• Autorisations de pénétrer sur terrains privés pour travaux d’urgence suite à l’incendie des Maures
• Coupe et abattage
• Ouvrages DFCI
• Débroussaillement
• Défrichement
• Emploi du feu
• Fermeture des massifs en été
• Plan départemental de protection des forêts contre les incendies

Information et participation du public

Marchés/commandes publics

• Charte varoise de la commande publique - TPE/PME
• Marchés publics

Maritime, mer et littoral

• Aires marines protégées
• Biocénose et protection des espèces
• Cultures marines
• Domaine public maritime naturel dans le Var
• Immatriculation plaisance
• Loisirs nautiques
• Manifestation nautique
• Mer et littoral sur le site de l’État : actu, chiffres, stratégie…
• Mouillages individuels
• Pêches : loisirs et chasse
• Plages et baignades
• Porter à connaissance
• Port de Toulon
• Secours en mer
• Sécurité des navires
• Sentier du littoral

Prévention, risques, sécurité des biens et des personnes

• Agression, vol, violences diverses
• Alerte pollution de l’air
• Arnaques en tout genre
• Dispositif de sécurité estival - hiver/été
• En cas d’attaque terroriste
• Manifestations, événements, rassemblements de personnes
• Météo pour le Var
• ORSEC, dispositions générales
• Plan canicule et fortes chaleurs
• Plan grand froid
• Plan sécheresse
• Risques naturels et technologiques
• Risques de la vie courante
• Sécurité des fêtes foraines
• Sécurité des Éts recevant du public (ERP)
• Sécurité des campings
• Sécurité internet et téléphone
• Sécurité des établissements scolaires
• Sécurité intérieure, pompiers, police, gendarmerie
• Sécurité routière
• Vigipirate

Solidarités

• DÉCLIC JEUNES 83 de 14 à 25 ans
• Accessibilité et handicap
• Actions pour le logement des personnes défavorisées
• Bourses de talents
• FIN(DA)WAY : une application pour les migrants
• Gens du voyage
• Lutte contre la pauvreté

Transition écologique et mobilité

• Liens utiles
• Loi de transition énergétique
• Rénovation énergétique
• Stratégie Nationale Bas Carbone

Transports

• Comité départemental pour le suivi de la sécurité des passages à niveau CDSSPN
• Mobilité et enquêtes ménages déplacements
• Fourrière
• Permis de conduire
• Taxis
• Trottinettes
• Transports exceptionnels

Vie en société

• Commémorations
• Éducation routière, permis de conduire
• Citoyenneté
• Loisirs