Le Var face à la COVID 19

• Points de situation hebdomadaire
• Bonnes pratiques
• Port du masque dans le Var
• Rassemblements
• Bars et restauration
• Entreprises
• Communiqués de presse
• Textes réglementaires
• Guides et protocoles du Covid-19
• Où se faire despister dans le Var ?

Activités aériennes

• Démarches administratives des activités aériennes
• Drones de loisir
• Hélicoptères dans le Var

Agriculture

• Agriculture et web
• Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
• Calamités agricoles
• Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
• Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
• Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
• Élevage et loup
• GAEC
• Installation en Agriculture
• Modernisation des exploitations agricoles
• Politique agricole commune (PAC)
• Préservation de l’espace agricole
• Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel
• Sangliers

Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public

• Alimentation
• Commerce & prestations
• Consommation
• Débits de boissons
• Établissements recevant du public (ERP)
• Hébergements commerciaux
• Sécurisez un événement : le guide

Aménagement du territoire, construction, logement

• Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020
• Intercommunalité
• Numérique
• Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
• Cartes et données des 153 communes du Var
• Constructions
• Politique de la ville
• Développement durable
• Information géographique
• Habitat, logement
• Plan État/Région pour la période 2015–2020
• Préservation de l’espace agricole
• Rénovation
• Réussir l’action de l’État en PACA
• Tunnel de Toulon

Animaux

Appels à projet

Collectivités locales

• Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
• Arrêtés de péril aux services d’incendie et de secours
• Biens sans maître
• Budgets et fiscalité
• Commande publique
• Dotations - Subventions
• Fonction publique territoriale
• Fonds de soutien emprunts toxiques
• Intercommunalité
• Télétransmission des actes

Économie et emploi

Élections

• Élection partielle complémentaire de conseillers municipaux
• Élections des juges consulaires aux Tribunaux de Commerce
• Elections des membres de la chambre d’agriculture du Var
• Élections municipales et communautaires 2020
• Elections sénatoriales 2020
• Voter, un acte citoyen

Environnement

• Agrément des associations
• Atlas des paysages du Var
• Bruit lié aux aérodromes
• Bruits de comportement
• Bruit lié aux routes et voies ferrées
• Déchets
• Énergies renouvelables
• Forêt
• Eau, Pollution, Pêche
• Natura 2000
• Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.
• Publicités et enseignes
• Qualité de l’air

Forêt

• Coupe et abattage
• Ouvrages DFCI
• Débroussaillement
• Défrichement
• Emploi du feu
• Fermeture des massifs en été
• Plan départemental de protection des forêts contre les incendies

Information et participation du public

Jeunesse, sports et vie associative

• Accueils collectifs de mineurs
• Démarches associatives : mode d’emploi
• Développement de la vie Associative
• Engagement et citoyenneté
• Jeunesse
• Manifestations, événements sportifs
• Service national universel
• Opposition ou sortie du territoire pour les mineurs
• Sport et réglementation

Marchés/commandes publics

• Charte varoise de la commande publique - TPE/PME
• Marchés publics

Maritime, mer et littoral

• Aires marines protégées
• Biocénose et protection des espèces
• Cultures marines
• Domaine public maritime naturel dans le Var
• Immatriculation plaisance
• Loisirs nautiques
• Manifestation nautique
• Mer et littoral sur le site de l’État : actu, chiffres, stratégie…
• Mouillages individuels
• Pêches : loisirs et chasse
• Plages et baignades
• Porter à connaissance
• Port de Toulon
• Secours en mer
• Sécurité des navires
• Sentier du littoral

Solidarité, femmes, handicap et cohésion sociale

• Actions pour le logement des personnes défavorisées
• Accessibilité et handicap
• Contribution à l’accueil des réfugiés
• Droits des femmes
• Gens du voyage

Transition énergétique

• Liens utiles
• Loi de transition énergétique
• Rénovation énergétique
• Stratégie Nationale Bas Carbone

Transports

• Comité départemental pour le suivi de la sécurité des passages à niveau CDSSPN
• Mobilité et enquêtes ménages déplacements
• Fourrière
• Permis de conduire
• Taxis
• Trottinettes
• Transports exceptionnels

Prévention, risques, sécurité des biens et des personnes

• Agression, vol, violences diverses
• Arnaques en tout genre
• Dispositif de sécurité estival - hiver/été
• En cas d’attaque terroriste
• Manifestations, événements, rassemblements de personnes
• Météo pour le Var
• Plan canicule et fortes chaleurs
• Plan grand froid
• Plan sécheresse
• Pollution par l’ozone
• Risques naturels et technologiques
• Risques de la vie courante
• Sécurité des fêtes foraines
• Sécurité des Éts recevant du public (ERP)
• Sécurité des campings
• Sécurité internet et téléphone
• Sécurité des établissements scolaires
• Sécurité intérieure, pompiers, police, gendarmerie
• Sécurité routière
• Vigipirate

Vie en société

• Commémorations
• Éducation routière, permis de conduire
• Citoyenneté
• Loisirs
• Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale
• Le Var

Dispositions générales ORSEC