06/02/2019 - Police de l’eau

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 février 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de restructuration et d’extension du collège Henri Nans.

> Collège Henri Nans - Aups - format : PDF sauvegarder - 104.8 ko

> Collège Henri Nans - Aups - format : PDF sauvegarder - 45.4 ko

31/01/2019 - Police de l’eau

Récépissé de déclaration du 17 janvier 2019 concernant le projet de lotissement de 8 habitations "Les Bastides du Golfe", lieu-dit "Les Vignaux", sur les parcelles n° AO50 et AO80.
Lettre d’accord tacite adressée à M. Philippe MICHEL-KLEISBAUER du 17 janvier 2019.

> Projet de lotissement Les Bastides du Golfe, lieu-dit Les Vignaux, commune de Grimaud - format : PDF sauvegarder - 69.4 ko

> Projet de lotissement Les Bastides du Golfe, lieu-dit Les Vignaux, commune de Grimaud - format : PDF sauvegarder - 100 ko

22/01/2019 - Enquêtes publiques

> Avis de l’autorité environnementale - 19 mars 2018 - rayol lutte contre l’érosion marine - format : PDF sauvegarder - 351.9 ko

> Avis d’enquête publique - rayol lutte contre l’érosion marine - format : PDF sauvegarder - 74.4 ko

> 0 - rapport de presentation - rayol lutte contre l’érosion marine - format : PDF sauvegarder - 112.2 ko

> Voir les 29 autres documents

17/01/2019 - Police de l’eau

Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 16 janvier 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la régularisation de rabattement de nappe/épuisement de fond de fouille pour la création d’un bâtiment de 72 logements "O VILLAGE" en R+2 avec sous-sol à usage de parkings.

> Rabattement de nappe - Cogolin - format : PDF sauvegarder - 141.6 ko

> Voir les 29 autres documents