Publications
Recueil des actes administratifs 2018
02/09/2016
Publication des arrêtés administratifs des services de l’État
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La Seyne - Concession des plages naturelles de Mar Vivo/Les Sablettes
12/06/2018 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - Plages Mar Vivo/Les sablettes - format : PDF
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Sanary - délimitation du domaine public maritime parcelle BC10
04/06/2018 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - Sanary - delimitation dpm - format : PDF
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Var @ction n°82 - mai 2018
01/06/2018 - Communiqué de presse - Var Action
Consultez le dernier numéro de Var @ction, la lettre électronique des services de l’Etat dans le Var
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Sanary - Concession de la plage dorée
31/05/2018 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - Concession de la plage Dorée - format : PDF
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Création d’un supermarché et d’une station service, RD97, lieu-dit Les Muriers, commune de Gonfaron
30/05/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 16 novembre 2017 concernant la création d’un supermarché avec places de stationnement et voiries associées ainsi que d’une station service 4 pistes par extension de la zone commerciale existante, RD97 au lieu-dit "Les Muriers", section A n°414-1445p.
Lettre d’accord adressée à la SCI MADILO en date du 29 mai 2018.> Création d’un supermarché et d’une station service, RD97, lieu-dit Les Muriers, commune de Gonfaron - format : PDF
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Projet de lotissement Le Domaine de la Castellière, le Pont d’Antis, commune du Castellet
28/05/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 18 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de lotissement "Le Domaine de la Castellière", le Pont d’Antis, section E, parcelles n° 244-246-247-248-2849-2850.
Lettre d’accord adressée à AFIM Méditerranée en date du 18 mai 2018.> Projet de lotissement Le Domaine de la Castellière, le Pont d’Antis, commune du Castellet - format : PDF
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Aménagement de l’Espace Naturel Sensible de Saint-Barthélémy, commune de Salernes
28/05/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 18 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’aménagement de l’Espace Naturel Sensible de Saint-Barthélémy.
Lettre d’accord adressée au Conseil Départemental du Var en date du 18 mai 2018.> Aménagement de l’Espace Naturel Sensible de Saint-Barthélémy, commune de Salernes - format : PDF
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Camping "Les Prairies de la Mer" - Grimaud
28/05/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 14 mars 2018 relative à la création d’un complexe aquatique au camping "Les Prairies de la Mer".
> Camping "Les Prairies de la Mer" - Grimaud - format : PDF
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Toulon - dragage plurinannuel du terminal Toulon Côte d’Azur
25/05/2018 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - dragage pluriannuel du terminal TCA - format : PDF
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Opération d’inventaire piscicole dans plusieurs cours d’eau du Département du Var
22/05/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 18 mai 2018 autorisation la Maison Régionale de l’Eau à effectuer une opération d’inventaire piscicole par pêches électriques à des fins scientifiques.
> Opération d’inventaire piscicole dans plusieurs cours d’eau du Département du Var - format : PDF
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