Mis à jour le 25/11/2020

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Concertation publique : Révision du Programme d’Actions National nitrates

23/09/2020

Du18 septembre au 6 novembre 2020
Participez à l’élaboration du 7ème programme d’actions national « nitrates » (PAN)

> dossier concertation pan - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.1 Mo

 
  • Requalification de l’ancien sanatorium - Pierrefeu-du-Var

    26/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 23 juillet 2020 concernant la requalification du site de l’ancien sanatorium.

    > d1961 pierrefeu sanatorium rdd 23juillet2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

    > courrier accord avant echeance pierrefeu 4aout2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 673 ko

     
  • Parc solaire "Cuer Vielh" - Rians

    25/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 novembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de parc solaire lieu-dit "Cuer Vielh"

    > rdd2019 parc solaire cuer vielh - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Ensemble résidentiel "Le Counillier" - Fréjus

    20/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 14 août 2020 concernant la création d’un ensemble résidentiel de 4 bâtiments "Le Counillier" - avenue Henri Giraud

    > rdd1994 le counilier - format : PDF sauvegarder le fichier - 1015.4 ko

    > d1994 le counilier let accord tacite - format : PDF sauvegarder le fichier - 454.1 ko

     
  • Diffuseur d’Ollioules (A50) - Ollioules et Sanary-sur-Mer

    20/11/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 17 novembre 2020 portant modification de l’arrêté préfectoral du 2 octobre 2019 prorogeant l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2014 portant autorisation au titre de la législation sur l’Eau de la réalisation du diffuseur d’Ollioules (autoroute A50) sur les communes d’Ollioules et de Sanary-sur-Mer

    > ap du 17 11 2020 portant modif ap du 2 10 2019 prorogeant ap du 15 10 2014 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1 Mo

     
  • Création d’un ensemble immobilier "Infini d’Azur", Quartier Notre-Dame des Anges, commune de COGOLIN

    19/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 17 août 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de création d’un ensemble immobilier "INFINI D’AZUR", Quartier Notre-Dame des Anges, Chemin de Radasse.
    Lettre d’accord adressée à PITCH PROMOTION SA en date du 17 août 2020.

    > Création d’un ensemble immobilier "Infini d’Azur", Quartier Notre-Dame des Anges, commune de COGOLIN - format : PDF sauvegarder le fichier - 1 Mo

    > Création d’un ensemble immobilier "Infini d’Azur", Quartier Notre-Dame des Anges, commune de COGOLIN - format : PDF sauvegarder le fichier - 452.4 ko

     
  • Régularisation de la passerelle du Haras de Gassin sur le Bourrian, commune de Gassin

    12/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 17 septembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux sur le projet de passerelle de la "SCA Haras de Gassin" sur le Bourrian.
    Lettre d’accord adressée à la SCA HARAS DE GASSIN le 05 novembre 2020.

    > Régularisation de la passerelle du Haras de Gassin sur le Bourrian, commune de Gassin - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

    > Régularisation de la passerelle du Haras de Gassin sur le Bourrian, commune de Gassin - format : PDF sauvegarder le fichier - 486 ko

     
  • Cuvette de Boutre - Vinon-sur-Verdon

    04/11/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral fixant la classe de la cuvette de Boutre autorisé à la société de canal de Provence, dans le département du Var, et les échéances de remise des documents réglementaires

    > ap cuvette de boutre 29 05 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.4 Mo

     
  • Projet immobilier "COSTE CHAUDE" - La Seyne-sur-Mer

    04/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 30 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet immobilier "COSTE CHAUDE" portant sur 6 bâtiments collectifs et 8 villas et un parking souterrain.

    > rdd1934 coste chaude - format : PDF sauvegarder le fichier - 1017.5 ko

     
  • Accès propriété DUCHATEAU - Lorgues

    04/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de déclaration du 26 octobre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le remplacement d’un pont d’accès entre le chemin de Bourrage et la propriété DUCHATEAU - 154 chemin de Bourrage.

    > rdd2027 pont acces propriete duchateau - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Barrage de "Valcros A" - La Londe-les-Maures

    04/11/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 26 octobre 2020 fixant la classe du barrage de "Valcros A" et les échéances de remise des documents réglementaires et prescrivant de faire procéder à un diagnostic sur les garanties de sûreté de l’ouvrage au titre de l’article R.214-127 du code de l’environnement.

    > ap class diag valcros a 26 10 20 - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.5 Mo