Publications
Recueil des actes administratifs 2019
03/01/2018
Publication des arrêtés administratifs des services de l’État
-
Création de 175 logements libres et sociaux, quartier des Serves, commune de La Farlède
16/01/2020 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 19 septembre 2019 concernant la création de 175 logements libres et sociaux, d’une voirie de desserte et de stationnements en sous-sol et en extérieur, sur les parcelles cadastrées en section AM255, 259, 339, 114 et 115, d’une contenance de 31 400 m2, quartier des Serves.
Lettre d’accord adressée à la Société NEXITY IR PROGRAMMES PROVENCE en date du 14 janvier 2020.> Création de 175 logements libres et sociaux, quartier des Serves, commune de La Farlède - format : PDF
sauvegarder - 62.5 ko> Création de 175 logements libres et sociaux, quartier des Serves, commune de La Farlède - format : PDF
sauvegarder - 130.1 ko -
Ensemble immobilier - Toulon
15/01/2020 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 13 septembre 2019 concernant la construction d’un ensemble immobilier rue Nicolas Appert
> récépissé de déclaration - format : PDF
sauvegarder - 155.5 ko> Lettre d’accord pour commencement des travaux - format : PDF
sauvegarder - 85 ko -
Barres de Cuers
14/01/2020 - Enquêtes publiques
Enquête publique relative au projet de classement des Barres de Cuers au titre des sites (Livre III, Titre IV, chapitre 1 du Code de l’environnement).
> ildaducreux 18 12 2019 - format : PDF
sauvegarder - 99.4 ko> Avis d’ouverture d’enquête publique - Barres de Cuers - format : PNG
sauvegarder - 399.6 ko> 0 page de garde sommaire - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo> Voir les 30 autres documents
-
Programme immobilier "Empreintes Valescure" - Fréjus
06/01/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 24 décembre 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Empreintes Valescure" quartier Valescure-Castellas - réalisation de pompages de rabattements de nappe en phase chantier.
> Récépissé de déclaration - format : PDF
sauvegarder - 122.3 ko> Voir les 30 autres documents
-
Réglementation de la pêche en eau douce dans le département du Var
30/12/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral réglementaire permanent du 20 décembre 2019 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Var
> ap permanent 20 12 2019 - format : PDF
sauvegarder - 340.9 ko> Voir les 30 autres documents
-
Avis annuel pêche pour 2020
30/12/2019 - Police de l’eau
Avis annuel réglementant la pêche en eau douce dans le VAR pour 2020
> avis annuel peche 20 12 2019 - format : PDF
sauvegarder - 122.2 ko> Voir les 30 autres documents
-
Transformation du syndicat mixte de l’Argens en établissement public territorial de bassin
23/12/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 19 décembre 2019 approuvant la transformation du syndicat mixte de l’Argens (SMA) en établissement public territorial de bassin (EPTB).
> ap eptb sma 2019 12 19 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> Voir les 30 autres documents
-
Lac des Vérans - Vidauban et Le Cannet-des-Maures
19/12/2019 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant la régularisation et l’extension du lac des Vérans
> Récépissé de déclaration du 17 décembre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 120.6 ko> Voir les 30 autres documents
-
Projet mixte Toulon MONTETY
19/12/2019 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet mixte Toulon Montéty : hôtel, résidence hôtelière nouvelle génération, tertiaire - boulevard du du commandant Nicolas - rue Montebello
> Récépissé de déclaration du 17 décembre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 116.6 ko> Voir les 30 autres documents
-
Aménagement hydraulique de la plaine de Pierrefeu - Cuers
19/12/2019 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux du 3 décembre 2019 concernant l’aménagement hydraulique de la plaine de Pierrefeu - traversée de quatre cours d’eau dans le cadre du projet d’adduction Cuers
> Récépissé de déclaration du 3 décembre 2019 - format : PDF
sauvegarder - 125.1 ko> Voir les 30 autres documents
