Publications
Concertation publique : Révision du Programme d’Actions National nitrates
23/09/2020
Du18 septembre au 6 novembre 2020
Participez à l’élaboration du 7ème programme d’actions national « nitrates » (PAN)
> dossier concertation pan - format : PDF 
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Requalification de l’ancien sanatorium - Pierrefeu-du-Var
26/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 23 juillet 2020 concernant la requalification du site de l’ancien sanatorium.
> d1961 pierrefeu sanatorium rdd 23juillet2020 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> courrier accord avant echeance pierrefeu 4aout2020 - format : PDF
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Parc solaire "Cuer Vielh" - Rians
25/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 novembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de parc solaire lieu-dit "Cuer Vielh"
> rdd2019 parc solaire cuer vielh - format : PDF
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Ensemble résidentiel "Le Counillier" - Fréjus
20/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 14 août 2020 concernant la création d’un ensemble résidentiel de 4 bâtiments "Le Counillier" - avenue Henri Giraud
> rdd1994 le counilier - format : PDF
sauvegarder - 1015.4 ko> d1994 le counilier let accord tacite - format : PDF
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Diffuseur d’Ollioules (A50) - Ollioules et Sanary-sur-Mer
20/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 17 novembre 2020 portant modification de l’arrêté préfectoral du 2 octobre 2019 prorogeant l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2014 portant autorisation au titre de la législation sur l’Eau de la réalisation du diffuseur d’Ollioules (autoroute A50) sur les communes d’Ollioules et de Sanary-sur-Mer
> ap du 17 11 2020 portant modif ap du 2 10 2019 prorogeant ap du 15 10 2014 - format : PDF
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Création d’un ensemble immobilier "Infini d’Azur", Quartier Notre-Dame des Anges, commune de COGOLIN
19/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 17 août 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de création d’un ensemble immobilier "INFINI D’AZUR", Quartier Notre-Dame des Anges, Chemin de Radasse.
Lettre d’accord adressée à PITCH PROMOTION SA en date du 17 août 2020.> Création d’un ensemble immobilier "Infini d’Azur", Quartier Notre-Dame des Anges, commune de COGOLIN - format : PDF
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Régularisation de la passerelle du Haras de Gassin sur le Bourrian, commune de Gassin
12/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 17 septembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux sur le projet de passerelle de la "SCA Haras de Gassin" sur le Bourrian.
Lettre d’accord adressée à la SCA HARAS DE GASSIN le 05 novembre 2020.> Régularisation de la passerelle du Haras de Gassin sur le Bourrian, commune de Gassin - format : PDF
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Cuvette de Boutre - Vinon-sur-Verdon
04/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral fixant la classe de la cuvette de Boutre autorisé à la société de canal de Provence, dans le département du Var, et les échéances de remise des documents réglementaires
> ap cuvette de boutre 29 05 2020 - format : PDF
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Projet immobilier "COSTE CHAUDE" - La Seyne-sur-Mer
04/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 30 juin 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet immobilier "COSTE CHAUDE" portant sur 6 bâtiments collectifs et 8 villas et un parking souterrain.
> rdd1934 coste chaude - format : PDF
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Accès propriété DUCHATEAU - Lorgues
04/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de déclaration du 26 octobre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le remplacement d’un pont d’accès entre le chemin de Bourrage et la propriété DUCHATEAU - 154 chemin de Bourrage.
> rdd2027 pont acces propriete duchateau - format : PDF
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Barrage de "Valcros A" - La Londe-les-Maures
04/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 octobre 2020 fixant la classe du barrage de "Valcros A" et les échéances de remise des documents réglementaires et prescrivant de faire procéder à un diagnostic sur les garanties de sûreté de l’ouvrage au titre de l’article R.214-127 du code de l’environnement.
> ap class diag valcros a 26 10 20 - format : PDF
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