Publications
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TOULON, 4 concessions aux plages du Mourillon
09/05/2022 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique
> 0 1 bordereau des pi ces - format : PDF
sauvegarder - 12.8 ko> 0 2 note de pr sentation du 03 03 2022 - format : PDF
sauvegarder - 819.7 ko> pg sign e - format : PDF
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DIG cours d’eau bassin versant "Saint-Cyr-sur-Mer/La Cadière-d’Azur"
25/04/2022 - Enquêtes publiques - Police de l’eau
Ouverture d’enquête publique unique
> Arrêté d’ouverture d’enquête-dig St Cyr/La Cadière - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> Avis d’ouverture d’enquête-dig St Cyr/La Cadière - format : PDF
sauvegarder - 712.6 ko> 13180115 er1 etu me 1 025 dig2 dossier cassb e - format : PDF
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Réserve naturelle nationale de la plaine des Maures : appel à manifestation d’intérêt pour sa gestion
14/04/2022 - Appel à manifestation d’intéret
Les opérateurs et organismes candidats à la gestion de la Réserve ont jusqu’au 15 juin 2022 pour déposer leur dossier auprès de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement.
> Cahier des charges pour la désignation d’un organisme gestionnaire de la RNNPM - format : PDF
sauvegarder - 125.7 ko> Plan de gestion 2015 2020 - format : PDF
sauvegarder - 12.3 Mo> Plan de gestion 2015 2020 - Résumé - format : PDF
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SAINT-TROPEZ : réhabilitation du cimetière marin
05/04/2022 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> annexe no1 dm - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo> annexe no2 arrete prefectoral du 26 juin 2018 reconduction de la concession - format : PDF
sauvegarder - 81.6 ko> annexe no3 arrete prefectoral pour avenant no1 - format : PDF
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SAINTE-MAXIME : aménagement du littoral
05/04/2022 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> Arrêté d’ouverture d’enquête-Sainte-Maxime-aménagement littoral - format : PDF
sauvegarder - 3.1 Mo> Avis d’ouverture d’enquête-Sainte-Maxime-aménagement littoral - format : PDF
sauvegarder - 922.4 ko> annexe no1 acte deliberations - format : PDF
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Projets d’arrêtés préfectoraux - chasse et destructions administratives dans le Var - 2022-2023
04/04/2022 - Chasse
> note d’information - format : PDF
sauvegarder - 1.9 Mo> le classement du sanglier comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts pour la saison de chasse 2022-2023 dans le département du Var - format : PDF
sauvegarder - 415.2 ko> le piégeage du sanglier dans le département du Var pour la saison de chasse 2022-2023 - format : PDF
sauvegarder - 371.5 ko -
Projet de classement des sites patrimoniaux remarquables de Saint-Raphaël
29/03/2022 - Enquêtes publiques
Projet de classement de trois sites sur le territoire de la commune de Saint-Raphaël :
• « Le centre-ville et ses faubourgs immédiats, Notre-Dame et les Cazeaux » ;
• « La frange littorale de Santa Lucia à Boulouris » ;
• « Le Trayas » ;> courriel de Mme Marie-Jeanne Rocher du 14 mai 2022 - format : PDF
sauvegarder - 117.8 ko> Etude préalable - présentation CNPA (Partie 1) - format : PDF
sauvegarder - 22.6 Mo> Etude préalable - présentation CNPA (Partie 2) - format : PDF
sauvegarder - 6.4 Mo> Voir les 49 autres documents
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LA MÔLE- Défrichement pour l’extension et la restructuration de l’Ecopôle du Maravéou -
25/03/2022 - Enquêtes publiques
Demande d’une autorisation de défrichement déposée par la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, dans le cadre du projet d’extension et de restructuration de l’Ecopôle du Maravéou sur la commune de LA MOLE.
> Avis d information pour participation du public- Écopôle du Maravéou - format : PDF
sauvegarder - 83.9 ko> fiche observations du public - format : ODT
sauvegarder - 35.9 ko> 1 liste des pieces du dossier de participation du public 9 - format : PDF
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Hyères-conduite d’eau potable entre la presqu’île de Giens et l’île de Porquerolles
24/03/2022 - Enquêtes publiques - Police de l’eau
Ouverture d’enquête publique unique
> page de garde dossier environnemental - format : PDF
sauvegarder - 8.7 ko> piece 5 2h avis du service gestionnaire du dpm cloture de l enquete administrative - format : PDF
sauvegarder - 402.3 ko> piece 5 2g avis commun drassm du 05 09 2019 - format : PDF
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SMBVG - Autorisation de pénétrer dans des propriétés privées [Art1 Loi du 29/12/1892]
18/03/2022 - RAA
> Notice explicative - format : PDF
sauvegarder - 4.7 Mo> Arrêté préfectoral du 16 mars 2022 - format : PDF
sauvegarder - 2.2 Mo> Fiche action 6-8 - format : PDF
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