Publications
Recueil des actes administratifs 2019
03/01/2018
Publication des arrêtés administratifs des services de l’État
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Pêches à des fins scientifiques et écologiques dans le Préconil, Commune de Sainte-Maxime - 2019.
18/04/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 16 avril 2019 autorisant la SAS AQUASCOP à effectuer des pêches exceptionnelles à des fins scientifiques et écologiques dans le Préconil - 2019.
> Pêches à des fins scientifiques et écologiques dans le Préconil, Commune de Sainte-Maxime - 2019. - format : PDF
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Pêches à des fins scientifiques et écologiques dans le Petit Argens, commune de Vidauban - 2019
18/04/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 16 avril 2019 autorisant la société HYDROSPHERE à effectuer des pêches exceptionnelles à des fins scientifiques et écologiques dans le Petit Argens - 2019.
> Pêches à des fins scientifiques et écologiques dans le Petit Argens, commune de Vidauban - 2019 - format : PDF
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Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez - déclaration d’intérêt général
18/04/2019 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - dig ccgst - format : PDF
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Le Lavandou - concession de la plage du Layet
12/04/2019 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - le lavandou plage du Layet - format : PDF
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Le Lavandou - concession de la plage de La Fossette
12/04/2019 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - le lavandou plage de La Fossette - format : PDF
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Le Lavandou - concession de la plage de Cavalière
12/04/2019 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - le lavandou plage de cavalière - format : PDF
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Le Lavandou - concession de la plage d’Aiguebelle
12/04/2019 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - le lavandou plage d’aiguebelle - format : PDF
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Piste DFCI - Vidauban
11/04/2019 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 4 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’aménagement de la piste DFCI E903 "Le Rouquan 3" lieu-dit "Bastide Constant".
> Lettre donnant accord pour commencement des travaux - format : PDF
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Création d’une cave viticole - Gonfaron
11/04/2019 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 8 avril 2019 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’une cave viticole : régularisation des aménagements existants et déclaration de nouveaux aménagements - quartier de Beaumet.
> Récépissé de déclaration - format : PDF
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Pêche en eau douce sur divers cours d’eau - années 2019 à 2020
10/04/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 3 avril 2019 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau du département - années 2019 à 2020
> ap du 3 4 2019 - format : PDF
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