Publications
COVID19 : Point de situation dans le Var
26/01/2021
http://www.var.gouv.fr/covid-19-poi...
> Lettre n°40 Informations Covid 19 du 19 février 2021 - format : PDF 
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> Lettre n°39 Informations covid-19 du 17 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 333 ko
> Lettre n°41 Informations Covid 19 du 24 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 686.5 ko
> Lettre n°42 informations Covid 19 du 26 fevrier 2021 - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
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Ramatuelle-Autorisation d’Occupation Temporaire-Zone de Mouillages et d’Equipements Légers, baie de Pampelonne
01/03/2021 - Mer - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> Ramatuelle-aot-zmel-arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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Taradeau Z.A.P.
01/03/2021 - Agriculture - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> Taradeau-arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
sauvegarder - 1.6 Mo> Taradeau-avis d’ouverture d’enquête - format : PDF
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Création d’une pépinière et d’un commerce - Bormes-les-Mimosas
26/02/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’une pépinière et d’un commerce - chemin de Surle.
> Récépissé de déclaration - format : PDF
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Création d’un jardin public, de bâtiments et d’un parking - Toulon
24/02/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 19 février 2021 concernant la reconversion de friche industrielle, site de l’ancienne usine à gaz de Toulon - création d’un jardin public, de bâtiments tertiaires et d’un parking silo -lieu-dit "La Loubière" entre le boulevard de la démocratie et l’avenue Raynouard.
> Récépissé de déclaration - format : PDF
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Lotissement "Le domaine de la Cerisaie" - La Valette-du-Var
24/02/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 octobre 2020 concernant la réalisation du lotissement "Le Domaine de la Cerisaie" - lieu-dit "Les Favières"
> Récépissé de déclaration - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo> D2009_notif RdD_lettre d’accord pour démarrage des travaux - format : PDF
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Le Lavandou - concession de la plage du Centre-Ville
23/02/2021 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> Arrêté d’ouverture d’enquête - format : PDF
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sauvegarder - 360.9 ko> 0 1 bordereaux des pieces - format : PDF
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CLE SAGE DE L’ARC
23/02/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 16 février 2021 renouvelant la composition de la Commission Locale de l’Eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l’Arc
> Arrêté préfectoral de renouvellement du 16 février 2021 - format : PDF
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Travaux d’aménagements pluviaux - Les Arcs-sur-Argens
18/02/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 16 février 2021 portant autorisation environnementale et déclaration d’intérêt général relatif au projet de travaux d’aménagement pluviaux sur les quartiers les Comtes, les Plaines, le Serre
> Arrêté préfectoral du 16 février 2021 - format : PDF
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Protection du poste de gaz - Draguignan
18/02/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 janvier 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la protection du poste de gaz de Draguignan en aval du pont de Lorgues, sur la rive droite de la Nartuby, parcelle BK223
> Lettre donnant accord pour commencement des travaux - format : PDF
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Réhabilitation et extension du Château REVA - LA MOTTE
18/02/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 17 février 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réhabilitation et l’extension du château REVA - Route de Bagnols
> récépissé de déclaration - format : PDF
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