Publications
Projet d’arrêté préfectoral de dérogation destruction oeufs de goéland à Toulon
22/03/2021
> cerfa rempli par demandeur - format : PDF 
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> dossier depose par demandeur - format : PDF sauvegarder - 3.4 Mo
> annexe 1 carte produite par le demandeur - format : PDF sauvegarder - 2.8 Mo
> derog note de presentation etat ddtm pref note mars2021 - format : PDF sauvegarder - 413.6 ko
> annexe 2 tableau de resultats bilan operation oeufs goeland - format : PDF sauvegarder - 157.8 ko
> ap derog ep mairie toulon oeufs goel v1nc 220321 - format : PDF sauvegarder - 430 ko
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Projet immobilier - Sainte-Maxime
13/09/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 10 septembre 2021 concernant la création de 8 maisons jumelées de superficie moyenne égale de 103 m2
> Récépissé de déclaration du 10 septembre 2021 - format : PDF
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Projet de centrale à béton - Sainte-Maxime
10/09/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 26 juillet 2021 concernant le projet de centrale à béton.
> récépissé de déclaration du 26 juillet 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo> Courrier du 8 septembre 2021 - format : PDF
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Eco hameau du Villard - Trigance
08/09/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 7 septembre 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de l’éco hameau du Villard, lieu-dit "Le Villard / La Tuilière".
> Récépissé de déclaration du 7 septembre 2021 - format : PDF
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A.A.P.P.M.A. "L’Ecrevisse de l’Huveaune" - Saint-Zacharie
07/09/2021 - Pêches
Arrêté préfectoral du 2 septembre 2021 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "l’Ecrevisse de l’Huveaune".
> Arrêté préfectoral du 02 09 2021 - format : PDF
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Forage de Rondoline 2 - SIAE de la Sainte-Baume
03/09/2021 - Enquêtes publiques
Enquête publique unique préalable à la mise en service et à la protection du forage de Rondoline 2
> Arrêté du 01-09-2021 d’ouverture de l’enquête pubique unique - format : PDF
sauvegarder - 3.5 Mo> Avis du 01-09-2021 - format : PDF
sauvegarder - 68.4 ko> piece i 1 dup rondoline notice generale - format : PDF
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Programme immobilier - Les Arcs-sur-Argens
02/09/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 1er septembre 2021 concernant la construction d’un programme de 4 bâtiments d’habitation collectifs.
> Récépissé de déclaration du 1er septembre 2021 - format : PDF
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Programme d’entretien des cours d’eau côtiers et petits côtiers Sud-Sainte-Baume
02/09/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 août 2021 prorogeant la durée de validité du programme d’entretien pluriannuel des cours d’eau côtiers et petits côtiers Sud-Sainte-Baume déclaré d’intérêt général par l’arrêté préfectoral du 3 septembre 2019.
> arrêté préfectoral du 26 8 2021 - format : PDF
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Programme d’entretien de la Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents
02/09/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 août 2021 prorogeant la durée de validité du programme d’entretien pluriannuel de La Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents déclaré d’intérêt général par l’arrêté préfectoral du 27 août 2019.
> Arrêté préfectoral du 26 8 2021 - format : PDF
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Enduro-Carpes - Lac de Saint-Cassien
01/09/2021 - Pêches
Arrêté préfectoral du 30 août 2021 autorisant une manifestation halieutique "Enduro-carpes" sur les rives du lac de Saint-Cassien du 22 au 26 septembre 2021 au titre de la réglementation relative à la pêche en eau douce.
> Arrêté préfectoral du 30 08 2021 - format : PDF
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Extension du cimetière communal - La Garde
26/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 26 août 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’extension du cimetière communal existant au lieu-dit "Coste Boyère".
> Récépissé de déclaration du 26 août 2021 - format : PDF
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