Publications
COVID19 : Point de situation dans le Var
26/01/2021
> Lettre n°32 Infos COVID 19 du 22 janvier 2021 - format : PDF 
sauvegarder - 374.5 ko
> Lettre n°30 informations Covid 19 du 15 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 568.6 ko
> Lettre n°29 Informations COVID 19 du 11 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 209.4 ko
> Lettre n°31 informations Covid-19 du 19 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 203.3 ko
> Lettre n°28 informations Covid 19 du 8 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 440.8 ko
> Arrêté préfectoral du 6 janvier 2021 portant l’obligation du port du masque - format : PDF sauvegarder - 1.8 Mo
> Arrêté préfectoral imposant le port du masque dans 70 communes et les marchés du département - format : PDF sauvegarder - 1.8 Mo
> Lettre n°33 information covid 19 du 27 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 220.4 ko
-
Recherche eau souterraine - Signes
08/01/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 janvier 2021 concernant la recherche d’eau souterraine sur la commune de Signes en vue de sécuriser l’alimentation en eau potable de la commune, de la ZAC de Signes et des communes limitrophes
> rdd2030 recherche eau souterraine pour securiser aep zac - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo -
Station d’épuration AmphitriA
07/01/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 4 janvier 2021 portant autorisation de la station d’épuration d’AmphitriA et de son réseau de collecte sur le communes de Toulon, La Seyne-sur-Mer, Six-Fours-les-Plages, Ollioules, Saint-Mandrier-sur-Mer, Le Revest-les-Eaux et Evenos
> ap du 4 1 2021 portant autorisation de la step et du reseau de collecte - format : PDF
sauvegarder - 15.3 Mo -
Réalisation d’un centre canin - Fayence
30/12/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 4 décembre 2020 concernant la réalisation d’un centre canin
> Réalisation d’un centre canin - Fayence - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo -
Réglementation spéciale pêche - années 2021 à 2022
30/12/2020 - Pêches
Arrêté préfectoral du 29 décembre 2020 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce dans le département du Var - années 2021 à 2022
> Réglementation spéciale pêche - années 2021 à 2022 - format : PDF
sauvegarder - 1.7 Mo -
Arrêté permanent de la pêche en eau douce dans le département du Var
30/12/2020 - Pêches
Arrêté préfectoral réglementaire permanent du 29 décembre 2020 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Var
> Arrêté permanent de la pêche en eau douce dans le département du Var - format : PDF
sauvegarder - 3.2 Mo -
Avis annuel pêche pour 2021
30/12/2020 - Pêches
Avis annuel réglementant la pêche en eau douce dans le Var pour 2021
> Avis annuel pêche pour 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo -
Projet "OPALINA" - Roquebrune-sur-Argens
29/12/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 18 décembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet "OPALINA" - construction de logements et résidence séniors - avenue des grands pins parasols.
> rdd1965 logts et residence seniors les pins parasols - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo -
Barrage de Quinson dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence et du Var
28/12/2020 - Police de l’eau
Arrêté inter-préfectoral du 22 décembre 2020 modifiant l’article 4 de l’arrêté inter-préfectoral en date du 12 octobre 2017, fixant la classe du barrage de Quinson dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence et du Var et les échéances de remise des documents réglementaires
> aip modif signe - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo -
Port Grimaud 1 - dragages d’entretien de la passe d’entrée du port
17/12/2020 - Enquêtes publiques
Ouverture d’enquête publique unique
> observation 1 - format : PDF
sauvegarder - 51.9 ko> dlse dragage passe d entree pg1 - format : PDF
sauvegarder - 9.3 Mo> Port Grimaud-Arreté d’ouverture d’enquête publique - format : PDF
sauvegarder - 2.3 Mo -
Les Adrets-de-l’Estérel - institution d’une servitude administrative - assainissement
09/12/2020 - Enquêtes publiques
Mise en conformité du réseau d’assainissement - création d’un collecteur de transfert d’eaux usées entre le quartier de l’Église et la future station d’épuration (STEP) de Pré Vert 2 aux Adrets-de-l’Estérel.
> Avis d’enquête publique du 12 décembre 2020 - format : PDF
sauvegarder - 393.8 ko> Arrêté préfectoral du 12 décembre 2020 - format : PDF
sauvegarder - 2.5 Mo> Avis du Ministre de la Transition Ecologique - format : PDF
sauvegarder - 406.7 ko> Voir les 10 autres documents