Mis à jour le 25/01/2022

Publications

 
 

Projet d’arrêté préfectoral de dérogation destruction oeufs de goéland à Toulon

22/03/2021

> cerfa rempli par demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 970.4 ko

> dossier depose par demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 3.4 Mo

> annexe 1 carte produite par le demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.8 Mo

> derog note de presentation etat ddtm pref note mars2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 413.6 ko

> annexe 2 tableau de resultats bilan operation oeufs goeland - format : PDF sauvegarder le fichier - 157.8 ko

> ap derog ep mairie toulon oeufs goel v1nc 220321 - format : PDF sauvegarder le fichier - 430 ko

 
  • AAPPMA "Le Poisson d’Argent" - Vidauban

    03/12/2020 - Pêches

    Arrêté préfectoral du 27 novembre 2020 portant agrément de l’élection du président de l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique "le Poisson d’Argent".

    > ap president 27 novembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 538.7 ko

     
  • Création poste électrique à Ollières et ligne souterraine à Saint-Maximin la Sainte-Baume

    02/12/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 21 août 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la régularisation de l’implantation de 3 piézomètres de suivi du niveau de la nappe, la création d’un porte de conversion d’électricité sur la commune d’Ollières, d’un double pylône électrique à proximité et d’une liaison souterraine jusqu’au poste existant de Saint-Maximin la Sainte-Baume.

    > rdd1957 accord avant echeance rte - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

     
  • Lotissement industriel - Le Muy

    02/12/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 17 septembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’aménagement d’un lotissement industriel de 21 lots sur la partie ouest de la ZAE des Ferrières

    > rdd1931 zae des ferrieres - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.5 Mo

     
  • Réalisation de forages pour l’irrigation agricole - Pierrefeu-du-Var

    02/12/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 27 juillet 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de 3 à 5 forages pour l’irrigation de parcelles agricoles du vignoble de Kennel

    > rdd1971 forages kennel rubrique 1 1 1 0 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.3 Mo

     
  • Programme immobilier "Les Jardins de Maraval" - Saint-Raphaël

    01/12/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 1er décembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Les Jardins de Maraval" 1075 boulevard Jacques Baudino.

    > rdd2026 les jardins de maraval - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.3 Mo

    > rdd2026 les jardins de maraval annule et remplace - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.4 Mo

     
  • Programme immobilier "Victor Hugo" - Fréjus

    27/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 26 novembre 2020 concernant le programme immobilier "Victor Hugo" - quartier Fréjus plage - réalisation de 4 forages de reconnaissance et d’un essai par pompage.

    > rdd2028 forages prog immobilier victor hugo - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.3 Mo

     
  • Requalification de l’ancien sanatorium - Pierrefeu-du-Var

    26/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 23 juillet 2020 concernant la requalification du site de l’ancien sanatorium.

    > d1961 pierrefeu sanatorium rdd 23juillet2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

    > courrier accord avant echeance pierrefeu 4aout2020 - format : PDF sauvegarder le fichier - 673 ko

     
  • Parc solaire "Cuer Vielh" - Rians

    25/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 novembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de parc solaire lieu-dit "Cuer Vielh"

    > rdd2019 parc solaire cuer vielh - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Ensemble résidentiel "Le Counillier" - Fréjus

    20/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 14 août 2020 concernant la création d’un ensemble résidentiel de 4 bâtiments "Le Counillier" - avenue Henri Giraud

    > rdd1994 le counilier - format : PDF sauvegarder le fichier - 1015.4 ko

    > d1994 le counilier let accord tacite - format : PDF sauvegarder le fichier - 454.1 ko

     
  • Diffuseur d’Ollioules (A50) - Ollioules et Sanary-sur-Mer

    20/11/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 17 novembre 2020 portant modification de l’arrêté préfectoral du 2 octobre 2019 prorogeant l’arrêté préfectoral du 15 octobre 2014 portant autorisation au titre de la législation sur l’Eau de la réalisation du diffuseur d’Ollioules (autoroute A50) sur les communes d’Ollioules et de Sanary-sur-Mer

    > ap du 17 11 2020 portant modif ap du 2 10 2019 prorogeant ap du 15 10 2014 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1 Mo