Mis à jour le 24/01/2022

Publications

 
 

Projet d’arrêté préfectoral de dérogation destruction oeufs de goéland à Toulon

22/03/2021

> cerfa rempli par demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 970.4 ko

> dossier depose par demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 3.4 Mo

> annexe 1 carte produite par le demandeur - format : PDF sauvegarder le fichier - 2.8 Mo

> derog note de presentation etat ddtm pref note mars2021 - format : PDF sauvegarder le fichier - 413.6 ko

> annexe 2 tableau de resultats bilan operation oeufs goeland - format : PDF sauvegarder le fichier - 157.8 ko

> ap derog ep mairie toulon oeufs goel v1nc 220321 - format : PDF sauvegarder le fichier - 430 ko

 
  • Programme immobilier "Le Massillon" - Hyères

    02/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 29 juin 2020 concernant le programme immobilier Le Massillon - quartier du Massillon

    > Lettre donnant accord pour commencement des travaux - format : PDF sauvegarder le fichier - 897.1 ko

    > rdd1921 le massillon - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Arrêté portant prescriptions spécifiques à la déclaration relative au programme immobilier Le Jardin du Layet, lieu-dit Cavalière, commune du Lavandou

    02/11/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 juillet 2020 portant prescriptions spécifiques à la déclaration au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relative à la réalisation d’un programme immobilier dénommé "Le Jardin du Layet" composé de 6 bâtiments ainsi que d’une piscine, lieu-dit "Cavalière", section AP n°262-261, 46, 47, 48, 26, 24.

    > Arrêté portant prescriptions spécifiques à la déclaration relative au programme immobilier Le Jardin du Layet, lieu-dit Cavalière, commune du Lavandou - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.6 Mo

     
  • Programme "DOLCE VILLA" - Sanary-sur-Mer

    02/11/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 8 juillet 2020 concernant le prélèvement temporaire d’eaux souterraines en phase travaux en vue de la réalisation du programme "DOLCE VILLA" composé de 134 logements collectifs (dont 50% de logements locatifs sociaux) et un parking public en sous-sol commun de 2 niveaux

    > rdd1987 complet sanary champs fleuris - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

    > d1987 sccv champs fleuris aae - format : PDF sauvegarder le fichier - 611.7 ko

     
  • Forage de LA BARRIERE 2 - Montauroux

    30/10/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de la déclaration d’utilité publique et de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituées par l’arrêté préfectoral du 16 août 2010 - Forage de LA BARRIERE 2

    > AP 30 10 2020 forage de la barriere2 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Forage de LA BARRIERE 1 - Montauroux

    30/10/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituée par l’arrêté préfectoral du 27 octobre 2015 - Forage de LA BARRIERE 1

    > AP 30 10 2020 forage de la barriere1 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1010.5 ko

     
  • Forage de TASSY 2 - Tourrettes

    30/10/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de la déclaration d’utilité publique et de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituées par l’arrêté préfectoral du 12 mai 2016 - Forage de TASSY 2

    > AP 30 10 2020 forage tassy2 - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.1 Mo

     
  • Forage de TASSY 1 - Tourrettes

    30/10/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituée par l’arrêté préfectoral du 12 septembre 2012 Forage de TASSY 1

    > AP 30 10 2020 forage tassy1 - format : PDF sauvegarder le fichier - 957 ko

     
  • Source de la Siagnole - Mons

    30/10/2020 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de la déclaration d’utilité publique et de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituées par l’arrêté préfectoral du 23 novembre 2012 - Sources de la Siagnole

    > AP 30 10 2020 sources de la siagnole mons - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.2 Mo

     
  • Réalisation de forages en prévision du futur projet d’aménagement foncier situé lieu-dit "ZAC des Cadenades", commune du MUY

    29/10/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 31 août 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation de forages en prévision du futur projet d’aménagement foncier situé au lieu-dit "ZAC des Cadenades".
    Lettre d’accord adressée à l’Etablissement Public Foncier PACA en date du 08 octobre 2020.

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  • Réfection de 2 gués de traversée de l’Artuby et de la route forestière, commune de La Martre

    29/10/2020 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 30 septembre 2020 donnant accord pour commencement des travaux comprenant la réfection de deux gués de traversée de l’Artuby et de la route forestière de La Martre.
    Lettre d’accord adressée à l’ONF en date du 30 septembre 2020.

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