Mis à jour le 24/05/2012

Publications

Menu de gauche

Limiter par dates (format jj/mm/aaaa)
 

Publications

 
 

Recueil des actes administratifs 2018

03/01/2018

Publication des arrêtés administratifs des services de l’État

 
  • RAA

    01/06/2016 - RAA

     
  • Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens

    31/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le projet d’extension du magasin HYPER U et réalisation d’un parking souterrain en R-2 - centre commercial HYPER U.

    > Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens - format : PDF sauvegarder le fichier - 144.8 ko

    > Centre commercial Hyper U - Les Arcs-sur-Argens - format : PDF sauvegarder le fichier - 66.3 ko

     
  • Lotissement "Castellane Park" - Ollioules

    31/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 30 mai 2016 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation du lotissement de 15 lots "Castellane Park" lieu-dit "Piedardan".

    > Lotissement "Castellane Park" - Ollioules - format : PDF sauvegarder le fichier - 122.8 ko

     
  • Lotissement "Les Genévriers" - Le Beausset

    31/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant le lotissement "Les Genévriers" 13 lots - lieu-dit "Les Macelles" chemin du Baro-Nuecho - section AC N° 1547P.

    > Lotissement "Les Genévriers" - Le Beausset - format : PDF sauvegarder le fichier - 104.7 ko

     
  • Programme immobilier Breeze - Saint-Tropez

    31/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 25 mai 2016 relative au rabattement de nappe en phase travaux pour la construction du parking souterrain du programme immobilier "Breeze", (à l’angle de l’avenue Paul Roussel et de l’impasse des Conquettes).

    > Programme immobilier Breeze - Saint-Tropez - format : PDF sauvegarder le fichier - 261.2 ko

     
  • Parc solaire photo-voltaïque - Sillans-La-Cascade

    31/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 27 mai 2016 relative à la réalisation d’un parc solaire photo-voltaïque de 25 ha aux lieux-dits "La Bas Coupeyrègne" et "Le Grand Défends".

    > Parc solaire photo-voltaïque - Sillans-La-Cascade - format : PDF sauvegarder le fichier - 174.7 ko

     
  • Création ZAC du Plan du Castellet avec reprise locale du tracé de la RD82

    30/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 30 mai 2016 donnant accord pour le commencement des travaux concernant la création de la ZAC du Plan du Castellet comprenant des logements collectifs et individuels, des commerces, un réseau de voiries et des parkings associés ainsi que la reprise locale du tracé de la RD82.
    Courrier de notification de décision à URBAT Promotion S.A.S. du 30 mai 2016.

    > Création ZAC du Plan du Castellet avec reprise locale du tracé de la RD82 - format : PDF sauvegarder le fichier - 67.6 ko

    > Création ZAC du Plan du Castellet avec reprise locale du tracé de la RD82 - format : PDF sauvegarder le fichier - 127.4 ko

     
  • Forage - Fox-Amphoux

    27/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 27 mai 2016 relative à la déclaration d’un forage existant et à son utilisation à des fins d’irrigation lieu-dit "domaine bomont de cormeil".

    > Forage - Fox-Amphoux - format : PDF sauvegarder le fichier - 107.9 ko

     
  • Collège - Carcès

    26/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 23 mai 2016 relative à la construction d’un collège.

    > Collège - Carcès - format : PDF sauvegarder le fichier - 174.4 ko

     
  • Réalisation de 13 lots "La Bastide des Oliviers", lieu-dit "Le Grand Puits" à Montauroux

    19/05/2016 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 19 avril 2016 concernant la réalisation de 13 lots pour habitat individuel "La Bastide des Oliviers", lieu-dit "Le Grand Puits".
    Lettre d’accord avant échéance adressée à la Sarl CARRERA le 12 mai 2016.

    > Réalisation de 13 lots "La Bastide des Oliviers", lieu-dit "Le Grand Puits" à Montauroux - format : PDF sauvegarder le fichier - 62.7 ko

    > Réalisation de 13 lots "La Bastide des Oliviers", lieu-dit "Le Grand Puits" à Montauroux - format : PDF sauvegarder le fichier - 120 ko