Publications
Concertation publique : Révision du Programme d’Actions National nitrates
23/09/2020
Du18 septembre au 6 novembre 2020
Participez à l’élaboration du 7ème programme d’actions national « nitrates » (PAN)
> dossier concertation pan - format : PDF 
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Avis annuel pour la pêche en eau douce
02/01/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 28 décembre 2017 portant reconduction de l’avis annuel 2017 pour la pêche en eau douce.
> arrete prefectoral reconduction avis annuel 2017 - format : PDF
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Autorisation pêche Sté HYDROSPHERE sur la Siagne dans le Var
25/09/2017 - Police de l’eau
Arrêté préfectorale du 13 septembre 2017 autorisant la Société HYDROSPHERE à effectuer des captures exceptionnelles d’écrevisses à des fins scientifiques sur la Siagne dans le département du Var.
> Autorisation pêche Sté HYDROSPHERE sur la Siagne dans le Var - format : PDF
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TCSP - Toulon, La Valette, La Garde, La Seyne sur Mer, Ollioules
25/08/2017 - Enquêtes publiques
L’enquête publique est reportée…
> avis d’ouverture d’enquête TCSP - format : PDF
sauvegarder - 225 ko> arrêté préfectoral du 10.01.18 reportant l’enquête du TCSP et avis au public - format : PDF
sauvegarder - 1.5 Mo> Avis de l’autorité environnementale du 21 août 2017 - format : PDF
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Pêche scientifique sur la Durance - Vinon-sur-Verdon
08/08/2017 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 7 août 2017 autorisant AQUABIO SA à effectuer une pêche scientifique sur le cours d’eau La Durance.
> Pêche scientifique sur la Durance - Vinon-sur-Verdon - format : PDF
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Concours de pêche à Comps-sur-Artuby
03/08/2017 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 2 août 2017 autorisant l’organisation d’un concours de pêche dans l’Artuby à Comps-sur-Artuby le 8 août 2017.
> Concours de pêche à Comps-sur-Artuby - format : PDF
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Consultation du public relative à l’identification des points d’eau ZNT
27/06/2017 - Police de l’eau
Projet d’arrêté préfectoral portant identification des points d’eau visés par l’arrêté ministériel du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques pour le département du Var.
> Formulaire à imprimer - format : PDF
sauvegarder - 131.8 ko> Projet d’arrêté préfectoral ZNT - format : PDF
sauvegarder - 42.7 ko> annexe arrêté préfectoral - panneau pour affichage - format : JPG
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ZRE - Masse d’eau "Nappes alluviales de la Giscle et de la Môle"
15/06/2017 - Police de l’eau
Arrêté Préfectoral du 07 juin 2017 fixant les conditions dans lesquelles la masse d’eau « Nappes alluviales de la Giscle et de la Môle » est placée en zone de répartition des eaux.
> ZRE - Masse d’eau "Nappes alluviales de la Giscle et de la Môle", communes de Grimaud, Cogolin, Gassin, La Mole, Bormes-les-Mimosas, Le Lavandou - format : PDF
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Captage du Lac de Sainte-Suzanne
30/03/2017 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 27 mars 2017 approuvant le programme d’action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les produits phytosanitaires du captage du lac de Sainte-Suzanne.
> Captage du Lac de Sainte-Suzanne - format : PDF
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Réglementation spéciale de la pêche sur le Verdon - Pêche No Kill
16/03/2017 - Police de l’eau
Arrêté inter-préfectoral n° 2017-065-003 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur le cours d’eau "Le Verdon", communes d’Esparron-de-Verdon (04), Gréoux-les-Bains (04), Saint-Martin-de-Bromes (04) et Saint-Julien-le-Montagnier (83), pendant les périodes d’ouverture de la pêche 2017, 2018, 2019 et 2020
> Réglementation spéciale de la pêche sur le Verdon - Pêche No Kill - format : PDF
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Règlement permanent de la pêche eau douce
06/01/2017 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral réglementaire permanent du 20 décembre 2016 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Var.
> Règlement permanent de la pêche eau douce - format : PDF
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