Publications
COVID19 : Point de situation dans le Var
26/01/2021
http://www.var.gouv.fr/covid-19-poi...
> Lettre n°40 Informations Covid 19 du 19 février 2021 - format : PDF 
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> Lettre n°39 Informations covid-19 du 17 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 333 ko
> Lettre n°43 Informations covid19 du 3 mars 2021 - format : PDF sauvegarder - 324.5 ko
> Lettre n°41 Informations Covid 19 du 24 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 686.5 ko
> Lettre n°42 informations Covid 19 du 26 fevrier 2021 - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 02 03 2021 portant interdiction de la pratique de l’activité livraison entre 22h et 6h00 - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 02-03-2021 portant interdiction de consommer des boissons alcoolisés sur la voie publique - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 03 03 2021 interdiction la tenue des vide-greniers, foires aux puces, braderies et brocantes - format : PDF sauvegarder - 1006.2 ko
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Rejet création zone d’aménagement mixte Parc du Fray Redon - Centre de Vie à Rocbaron
08/01/2019 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 21 novembre 2018 portant rejet de la demande d’autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l’environnement concernant la création d’une zone d’aménagement mixte "Parc du Fray Redon - Centre de Vie".
Rapport du service instructeur du 08 novembre 2018.> Rejet création zone d’aménagement mixte Parc du Fray Redon - Centre de Vie à Rocbaron - format : PDF
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Régularisation et protection de la source et du forage de la Madeleine - Montferrat
07/01/2019 - Enquêtes publiques
> annexe 5 liste parcelles ppr source et forage - format : PDF
sauvegarder - 201 ko> annexe 4 liste parcelles ppi source - format : PDF
sauvegarder - 133.7 ko> annexe 3 liste parcelles ppi forage - format : PDF
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Forage de Fontqueballe - La Garde - Le Pradet - La Crau - Carqueiranne
04/01/2019 - Enquêtes publiques
> avis du CE autorisation loi eau du 20 03 19 - format : PDF
sauvegarder - 227 ko> rapport du commissaire enquêteur du 20.03.19 - format : PDF
sauvegarder - 5.1 Mo> avis de l autorite environnementale 31 10 17 - format : PDF
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Périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le Var pour 2019
21/12/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 18 décembre 2018 fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce - Avis annuel 2019.
Synthèse des observations et propositions du public sur le projet d’arrêté préfectoral.> Synthèse des observations et propositions du public sur le projet d’arrêté préfectoral - Avis annuel 2019 - format : PDF
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Réserves triennales de pêche en eau douce dans le Var, années 2019 à 2021
21/12/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 18 décembre 2018 instituant des réserves triennales de pêche en eau douce dans le département du Var.
Synthèse des observations et propositions du public sur le projet d’arrêté préfectoral.> Synthese des observations et propositions du public sur le projet d’arrêté préfectoral, années 2019 à 2021 - format : PDF
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Ollioules - La Seyne - création du pole d’échange multi-modal de La Seyne
18/12/2018 - Enquêtes publiques
> Avis du commissaire enquêteur - pole d’échange de la seyne - format : PDF
sauvegarder - 471.6 ko> Mémoire en réponse du pétitionnaire - pole d’échange de la seyne - format : PDF
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Election du trésorier de l’AAPPMA La Canne Comptoise à Comps-sur-Artuby
14/12/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 06 décembre 2018 portant agrément de l’élection du trésorier de l’AAPPMA "La Canne Comptoise.
> Election du trésorier de l’AAPPMA La Canne Comptoise à Comps-sur-Artuby - format : PDF
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Le Pradet - Concession d’utilisation du DPM pour la base nautique de La Garonne
10/12/2018 - Enquêtes publiques
> Observation n°9 - 1er février 2019 - base nautique garonne pradet - format : PDF
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Le Pradet - Concession de la plage naturelle de La Garonne
10/12/2018 - Enquêtes publiques
> Observation n°1 - 31 janvier 2019 - plage de la garonne - format : PDF
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Le Pradet - concession de la plage naturelle de Monaco
10/12/2018 - Enquêtes publiques
> Rapport du commissaire enquêteur - plage de monaco - format : PDF
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