Publications
Projet d’arrêté préfectoral de dérogation destruction oeufs de goéland à Toulon
22/03/2021
> cerfa rempli par demandeur - format : PDF 
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> dossier depose par demandeur - format : PDF sauvegarder - 3.4 Mo
> annexe 1 carte produite par le demandeur - format : PDF sauvegarder - 2.8 Mo
> derog note de presentation etat ddtm pref note mars2021 - format : PDF sauvegarder - 413.6 ko
> annexe 2 tableau de resultats bilan operation oeufs goeland - format : PDF sauvegarder - 157.8 ko
> ap derog ep mairie toulon oeufs goel v1nc 220321 - format : PDF sauvegarder - 430 ko
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Quartier résidentiel "Les Darrots" - Trans-en-Provence
13/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 10 août 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un quartier résidentiel "Les Darrots"
> Récépissé de déclaration du 10 août 2021 - format : PDF
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Lotissement de 15 lots - Camps-la-Source
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 29 janvier 2021 concernant le projet de lotissement de 15 lots SIS 140, route de Toulon
> courrier de notification du 23 07 21 donnant accord pour commencer les travaux - format : PDF
sauvegarder - 353.5 ko> récépissé de dépôt de dossier de déclaration 29 01 21 - format : PDF
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Busage d’un cours d’eau - Draguignan
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 10 août 2021 donnant accord pour le commencement des travaux concernant le busage d’un cours d’eau dans le cadre de la construction d’une maison individuelle situé au 696, avenue du Maréchal Gallieni
> Busage cours d’eau- Draguignan - format : PDF
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Lotissement « Le Clos des Combes » - Callian
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 30 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant le lotissement « Le Clos des Combes »
> Lotissement « Le Clos des Combes » - Callian - format : PDF
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Programme immobilier "les jardins de Maraval"- Saint-Raphaël
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de déclaration du 03 août 2021 pour des travaux concernant la réalisation de 5 sondages et d’un prélèvement d’eau de nappe pour le programme immobilier "les jardins de Maraval".
> récépissé de dépôt de dossier de déclaration 03 08 21 - format : PDF
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Réalisation d’un piézomètre - Trans-en-Provence
21/07/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d’un piézomètre au lieu-dit "Baudin".
> Récépissé de déclaration du 6 juillet 2021. - format : PDF
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Programme immobilier "Les Issambres" - Roquebrune-sur-Argens
21/07/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Les Issambres" de 6 bâtiments de logements collectifs - avenue Thébaïde.
> Récépissé de déclaration du 5 juillet 2021. - format : PDF
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Lotissement "Les Petits Crouis" - Tourrettes
20/07/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 02 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de construction du lotissement "Les Petits Crouis".
> Récépissé de déclaration du 2 juillet 2021 - format : PDF
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La Crau - institution d’une servitude de passage de conduite d’irrigation
20/07/2021 - Enquêtes publiques
> bordereau de pieces 1 - format : PDF
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sauvegarder - 25.6 ko> plan de situation sup couleura4 - format : PDF
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Programme immobilier Victor Hugo - Fréjus
19/07/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Victor Hugo" - pompages de rabattement de nappe nécessaires à la création de 23 niveaux de sous-sol - quartier Fréjus Plage - croisement de l’avenue Victor Hugo, de la rue Louis Pasteur et de la rue Piro et Laporte.
> Récépissé de déclaration du 6 juillet 2021 - format : PDF
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