Mis à jour le 24/05/2012

Publications

Menu de gauche

Limiter par dates (format jj/mm/aaaa)
 

Publications

 
 

Recueil des actes administratifs 2018

02/09/2016

Publication des arrêtés administratifs des services de l’État

 
  • Programme immobilier "La Bayorre" - Hyères-Les-Palmiers

    18/05/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 16 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant les pompages provisoires de rabattement de nappe nécessaires à la réalisation des parkings en sous-sol du programme immobilier "La Bayorre" - quartier "La Bayorre".

    > Programme immobilier "La Bayorre" - Hyères-Les-Palmiers - format : PDF sauvegarder le fichier - 153.9 ko

     
  • Programme immobilier - Sainte-Maxime

    15/05/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 15 mai 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation du programme immobilier de 15 logements sis 30 boulevard Bellevue.

    > Programme immobilier - Sainte-Maxime - format : PDF sauvegarder le fichier - 117.2 ko

     
  • Lotissement St-Roch, lot C - Réalisation de 2 puits de pompage et 3 piézomètres, commune des Arcs-sur-Argens

    03/05/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de déclaration du 27 avril 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le programme immobilier "Saint-Roch - lot C" pour la réalisation de deux puits de pompage et de trois piézomètres pour deux essais par pompage.
    Lettre d’accord adressée à KAUFMAN et BROAD PROVENCE le 27 avril 2018.

    > Réalisation de 2 puits de pompage et 3 piézomètres pour 2 essais par pompage - format : PDF sauvegarder le fichier - 55.6 ko

    > Réalisation de 2 puits de pompage et 3 piézomètres pour 2 essais par pompage - format : PDF sauvegarder le fichier - 110.4 ko

     
  • Station d’épuration - Grimaud

    02/05/2018 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 26 avril 2018 portant autorisation au titre de l’article L.214-1 du Code de l’Environnement concernant le système d’assainissement communal de Grimaud.

    > Station d’épuration - Grimaud - format : PDF sauvegarder le fichier - 1.9 Mo

     
  • Lotissement "Le Domaine des Combes" - Lorgues

    27/04/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 24 avril 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de lotissement 10 lots "Le Domaine des Combes" - lieu-dit "Faillant".

    > Lotissement "Le Domaine des Combes" - Lorgues - format : PDF sauvegarder le fichier - 102.1 ko

     
  • Magasin LIDL - Toulon

    25/04/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 25 avril 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un magasin LIDL lieu-dit "Sainte-Musse".

    > Magasin LIDL - Toulon - format : PDF sauvegarder le fichier - 105.1 ko

     
  • Artigues - défrichement lieu-dit Font Salade

    25/04/2018 - Enquêtes publiques

    > Absence d’observation de l’autorité environnementale - Artigues défrichement Font Salade - format : PDF sauvegarder le fichier - 22.2 ko

    > Rapport du commissaire enquêteur - Artigues défrichement Font Salade - format : PDF sauvegarder le fichier - 4.7 Mo

    > Avis du commissaire enquêteur - Artigues défrichement Font Salade - format : PDF sauvegarder le fichier - 381 ko

     
  • Composition de la CLE du SAGE de la Siagne

    24/04/2018 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 20 avril 2018 portant actualisation de la liste des membres de la commission locale de l’eau - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Siagne.

    > Composition de la CLE du SAGE de la Siagne - format : PDF sauvegarder le fichier - 159 ko

     
  • Forage pour irrigation - Gassin

    20/04/2018 - Police de l’eau

    Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour commencement des travaux concernant un forage pour irrigation (gazon du golf) situé 600 route du golf - parcelle A5027.

    > Forage pour irrigation - Gassin - format : PDF sauvegarder le fichier - 137.4 ko

     
  • Inventaire piscicole et astacicole à des fins scientiques - Hyères-les-Palmiers

    19/04/2018 - Police de l’eau

    Arrêté préfectoral du 16 avril 2018 autorisant la Maison Régionale de l’Eau à effectuer une opération d’inventaire piscicole et astacicole à des fins scientifiques - île du Levant.

    > Inventaire piscicole et astacicole à des fins scientiques - Hyères-les-Palmiers - format : PDF sauvegarder le fichier - 128.3 ko