Publications
Recueil des actes administratifs 2018
02/09/2016
Publication des arrêtés administratifs des services de l’État
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Cuers - autorisation environnementale pour le busage d’un cours d’eau
01/02/2018 - Enquêtes publiques
> Avis de l’autorité environnementale du 12 juin 2017 (décision au cas par cas) - busage cuers - format : PDF
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Périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département du Var - Avis annuel 2018
24/01/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 23 janvier 2018 fixant les périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département du Var.
> Périodes d’ouverture de la pêche en eau douce dans le département du Var - Avis annuel 2018 - format : PDF
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Réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau dans le Var
24/01/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 23 janvier 2018 modifiant l’arrêté préfectoral du 20 décembre 2016 portant réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau du département.
> Réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur divers cours d’eau dans le Var - format : PDF
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Réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018
24/01/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 23 janvier 2018 instituant des réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var.
> Réserves annuelles de pêche en eau douce dans le département du Var - Année 2018 - format : PDF
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Résidence de tourisme - lieu-dit "La Bergerie" - Hyères
19/01/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 3 octobre 2017 relative à une résidence de tourisme de 226 logements située au lieu-dit "La Bergerie", route de Giens.
> Résidence de tourisme - lieu-dit "La Bergerie" - Hyères - format : PDF
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Projets de bâtiments d’habitations, locaux de services et commerces - Toulon
17/01/2018 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 16 janvier 2018 concernant les projets de bâtiments d’habitation et de locaux de services et de commerces - avenue de la Résistance.
> Projets de bâtiments d’habitations, locaux de services et commerces - Toulon - format : PDF
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Le Rayol Canadel - Concession de la plage naturelle du Rayol
16/01/2018 - Enquêtes publiques
Observation n° 83 - plages du rayol canadel (format pdf - 31.7 ko - 19/03/2018)
> Rapport du commissaire enquêteur - Plage du Rayol - format : PDF
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Le Rayol Canadel - Concession de la plage du Débarquement-Canadel
16/01/2018 - Enquêtes publiques
> Observation n° 20 - plage du debarquement canadel - format : PDF
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Le Rayol Canadel - Concession de la plage naturelle de Pramousquier Est
16/01/2018 - Enquêtes publiques
> Rapport du commissaire enquêteur - Plage de Pramousquier Est - format : PDF
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Lotissement "Clos Charlot" - Bormes-les-Mimosas
16/01/2018 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 15 janvier 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant le lotissement "Clos Charlot" sis chemin du Train des Pignes lieu-dit "Le Haut Para".
> Lotissement "Clos Charlot" - Bormes-les-Mimosas - format : PDF
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