Publications

COVID19 : Point de situation dans le Var
26/01/2021
http://www.var.gouv.fr/covid-19-poi...
> Lettre n°40 Informations Covid 19 du 19 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 620.2 ko
> Lettre n°39 Informations covid-19 du 17 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 333 ko
> Lettre n°43 Informations covid19 du 3 mars 2021 - format : PDF sauvegarder - 324.5 ko
> Lettre n°41 Informations Covid 19 du 24 février 2021 - format : PDF sauvegarder - 686.5 ko
> Lettre n°42 informations Covid 19 du 26 fevrier 2021 - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 02 03 2021 portant interdiction de la pratique de l’activité livraison entre 22h et 6h00 - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 02-03-2021 portant interdiction de consommer des boissons alcoolisés sur la voie publique - format : PDF sauvegarder - 1.1 Mo
> Arrêté du 03 03 2021 interdiction la tenue des vide-greniers, foires aux puces, braderies et brocantes - format : PDF sauvegarder - 1006.2 ko
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Six-Fours - Concession de la plage du Cros
22/10/2018 - Enquêtes publiques
> Avis d’enquête publique - six fours cros - format : PDF
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> Rapport du commissaire enquêteur - six fours cros - format : PDF
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> Avis du commissaire enquêteur - six fours cros - format : PDF
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Six-Fours - Concession de la plage de la Coudoulière
22/10/2018 - Enquêtes publiques
> Observation n°1 - 19 novembre 2018 - Six Fours - concession de plage la Coudouliere - format : PDF
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> Avis d’enquête publique - six fours coudouliere - format : PDF
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> Rapport du commissaire enquêteur - six fours coudoulière - format : PDF
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Six-Fours - Concession de la plage des Charmettes
22/10/2018 - Enquêtes publiques
> Avis du commissaire enquêteur - six fours charmettes - format : PDF
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> Rapport du commissaire enquêteur - six fours charmettes - format : PDF
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> Avis d’enquête publique - six fours charmettes - format : PDF
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Source San Sumian - Brignoles
22/10/2018 - Enquêtes publiques
> avis du commissaire enquêteur DUP - format : PDF
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> avis du commissaire enquêteur autorisation loi eau - format : PDF
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> avis du commissaire enquêteur SUP - format : PDF
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Programme immobilier "Les Vignaux" - Grimaud
18/10/2018 - Police de l’eau
Récépissé de déclaration du 9 mai 2017 relative à la réalisation d’un programme immobilier lieu-dit "Les Vignaux".
> Programme immobilier "Les Vignaux" - Grimaud - format : PDF
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> Programme immobilier "Les Vignaux" - Grimaud - format : PDF
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Prorogation DIG relative aux travaux d’entretien du fleuve La Reppe, commune d’Ollioules
11/10/2018 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 05 octobre 2018 transférant et prorogeant la Déclaration d’Intérêt Général du 24 octobre 2013 relative aux travaux d’entretien du fleuve La Reppe (prorogation présentée par le Syndicat Mixte de la Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents).
> Prorogation DIG relative aux travaux d’entretien du fleuve La Reppe, commune d’Ollioules - format : PDF
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Création d’un nouveau forage - La Roquebrussanne
08/10/2018 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 octobre 2018 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un nouveau forage au lieu-dit des Neuf Fonts.
> Création d’un nouveau forage - La Roquebrussanne - format : PDF
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Réalisation de 3 forages de prospection - Cabasse
08/10/2018 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 5 octobre 2018 concernant la réalisation de 3 forages de prospection et la transformation du meilleur ouvrage en forage test.
> Réalisation de 3 forages de prospection - Cabasse - format : PDF
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Bras - Création d’un parc photovoltaïque lieu-dit Les Adrechs
04/10/2018 - Enquêtes publiques
> Avis de l’autorité environnementale du 3 octobre 2018 - Bras parc photovoltaïque - format : PDF
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> Avis d’enquête publique unique - Bras parc photovoltaïque - format : PDF
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> Avis du commissaire enquêteur sur le permis de construire - Bras parc photovoltaïque - format : PDF
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Hyères - Zone de mouillage et d’équipements légers (ZMEL) Port-Cros/Bagaud
20/09/2018 - Enquêtes publiques
> Observation n°1 - 16 novembre 2018 - ZMEL Port-Cros /Bagaud - format : PDF
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> Avis de l’autorité environnementale du 6 février 2018 - ZMEL Bagaud - format : PDF
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> Avis d’enquête publique - ZMEL Port-Cros/Bagaud - format : PDF
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