Publications

COVID19 : Point de situation dans le Var
26/01/2021
> Lettre n°32 Infos COVID 19 du 22 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 374.5 ko
> Lettre n°30 informations Covid 19 du 15 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 568.6 ko
> Lettre n°29 Informations COVID 19 du 11 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 209.4 ko
> Lettre n°31 informations Covid-19 du 19 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 203.3 ko
> Lettre n°28 informations Covid 19 du 8 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 440.8 ko
> Arrêté préfectoral du 6 janvier 2021 portant l’obligation du port du masque - format : PDF sauvegarder - 1.8 Mo
> Arrêté préfectoral imposant le port du masque dans 70 communes et les marchés du département - format : PDF sauvegarder - 1.8 Mo
> Lettre n°33 information covid 19 du 27 janvier 2021 - format : PDF sauvegarder - 220.4 ko
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Accès propriété DUCHATEAU - Lorgues
04/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de déclaration du 26 octobre 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le remplacement d’un pont d’accès entre le chemin de Bourrage et la propriété DUCHATEAU - 154 chemin de Bourrage.
> rdd2027 pont acces propriete duchateau - format : PDF
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Barrage de "Valcros A" - La Londe-les-Maures
04/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 octobre 2020 fixant la classe du barrage de "Valcros A" et les échéances de remise des documents réglementaires et prescrivant de faire procéder à un diagnostic sur les garanties de sûreté de l’ouvrage au titre de l’article R.214-127 du code de l’environnement.
> ap class diag valcros a 26 10 20 - format : PDF
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Barrage "Valcros D" - La Londe-les-Maures
04/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 5 octobre 2020 fixant la classe du barrage nommé "Valcros D" et les échéances de remise des documents réglementaires.
> ap class valcros d 5 10 2020 - format : PDF
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Barrage de Dardennes - Le Revest-les-Eaux
04/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté Préfectoral du 30 septembre 2020 fixant la classe du barrage de Dardennes et les échéances de remise des documents réglementaires.
> ap classement 30 09 20 - format : PDF
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Mise en place de 3 piézomètres - Le Muy
03/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 19 octobre 2020 donnant accord pour la mise en place de 3 piézomètres lieu-dit "Les Vaugreniers" - lieu-dit "Collet Redon".
> rdd1976 3 piezometres vaugreniers et collet redon - format : PDF
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Serres agricoles à toiture photovoltaïque - Saint-Maximin la Sainte Baume
03/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 21 août 2020 donnant accord pour commencement des travaux concernant le projet de construction de serres agricoles à toiture photovoltaïques - lieu-dit "Saint-Mitre".
> rdd1953 ducomis serres photovoltaique - format : PDF
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> d1953 ducomis serres courrier accord 21aout2020 - format : PDF
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Programme immobilier "Le Massillon" - Hyères
02/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 29 juin 2020 concernant le programme immobilier Le Massillon - quartier du Massillon
> Lettre donnant accord pour commencement des travaux - format : PDF
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> rdd1921 le massillon - format : PDF
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Arrêté portant prescriptions spécifiques à la déclaration relative au programme immobilier Le Jardin du Layet, lieu-dit Cavalière, commune du Lavandou
02/11/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 30 juillet 2020 portant prescriptions spécifiques à la déclaration au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement relative à la réalisation d’un programme immobilier dénommé "Le Jardin du Layet" composé de 6 bâtiments ainsi que d’une piscine, lieu-dit "Cavalière", section AP n°262-261, 46, 47, 48, 26, 24.
> Arrêté portant prescriptions spécifiques à la déclaration relative au programme immobilier Le Jardin du Layet, lieu-dit Cavalière, commune du Lavandou - format : PDF
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Programme "DOLCE VILLA" - Sanary-sur-Mer
02/11/2020 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 8 juillet 2020 concernant le prélèvement temporaire d’eaux souterraines en phase travaux en vue de la réalisation du programme "DOLCE VILLA" composé de 134 logements collectifs (dont 50% de logements locatifs sociaux) et un parking public en sous-sol commun de 2 niveaux
> rdd1987 complet sanary champs fleuris - format : PDF
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> d1987 sccv champs fleuris aae - format : PDF
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Forage de LA BARRIERE 2 - Montauroux
30/10/2020 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 30 octobre 2020 portant transfert de la déclaration d’utilité publique et de l’autorisation de prélèvement et d’utilisation de l’eau en vue de la consommation humaine instituées par l’arrêté préfectoral du 16 août 2010 - Forage de LA BARRIERE 2
> AP 30 10 2020 forage de la barriere2 - format : PDF
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