Publications
Projet d’arrêté préfectoral de dérogation destruction oeufs de goéland à Toulon
22/03/2021
> cerfa rempli par demandeur - format : PDF 
sauvegarder - 970.4 ko
> dossier depose par demandeur - format : PDF sauvegarder - 3.4 Mo
> annexe 1 carte produite par le demandeur - format : PDF sauvegarder - 2.8 Mo
> derog note de presentation etat ddtm pref note mars2021 - format : PDF sauvegarder - 413.6 ko
> annexe 2 tableau de resultats bilan operation oeufs goeland - format : PDF sauvegarder - 157.8 ko
> ap derog ep mairie toulon oeufs goel v1nc 220321 - format : PDF sauvegarder - 430 ko
-
Programme d’entretien de la Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents
02/09/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 26 août 2021 prorogeant la durée de validité du programme d’entretien pluriannuel de La Reppe, du Grand Vallat et de ses affluents déclaré d’intérêt général par l’arrêté préfectoral du 27 août 2019.
> Arrêté préfectoral du 26 8 2021 - format : PDF
sauvegarder - 990.9 ko -
Extension du cimetière communal - La Garde
26/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 26 août 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant l’extension du cimetière communal existant au lieu-dit "Coste Boyère".
> Récépissé de déclaration du 26 août 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.9 Mo -
Travaux d’entretien sur l’Argens Moyen, la Bresque et l’Endre
24/08/2021 - Police de l’eau
Arrêté préfectoral du 13 août 2021 portant déclaration d’intérêt général pour les travaux d’entretien sur l’Argens Moyen, la Bresque et l’Endre, sur les communes d’Entrecasteaux, Le Thoronet, Lorgues, Vidauban, Les Arcs-sur-Argens et le Muy.
> arrêté préfectoral du 13 août 2021 - format : PDF
sauvegarder - 248.7 ko -
Programme immobilier l’Exception - Saint-Raphaël
17/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 août 2021 donnant accord pour le commencement des travaux concernant le programme immobilier l’Exception, construction de deux bâtiments d’habitations collectifs et d’une villa individuelle.
> récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 12 août 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo -
Quartier résidentiel "Les Darrots" - Trans-en-Provence
13/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 10 août 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la création d’un quartier résidentiel "Les Darrots"
> Récépissé de déclaration du 10 août 2021 - format : PDF
sauvegarder - 1.2 Mo -
Lotissement de 15 lots - Camps-la-Source
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 29 janvier 2021 concernant le projet de lotissement de 15 lots SIS 140, route de Toulon
> courrier de notification du 23 07 21 donnant accord pour commencer les travaux - format : PDF
sauvegarder - 353.5 ko> récépissé de dépôt de dossier de déclaration 29 01 21 - format : PDF
sauvegarder - 1.8 Mo -
Busage d’un cours d’eau - Draguignan
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 10 août 2021 donnant accord pour le commencement des travaux concernant le busage d’un cours d’eau dans le cadre de la construction d’une maison individuelle situé au 696, avenue du Maréchal Gallieni
> Busage cours d’eau- Draguignan - format : PDF
sauvegarder - 1 Mo -
Lotissement « Le Clos des Combes » - Callian
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 30 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant le lotissement « Le Clos des Combes »
> Lotissement « Le Clos des Combes » - Callian - format : PDF
sauvegarder - 1.4 Mo -
Programme immobilier "les jardins de Maraval"- Saint-Raphaël
12/08/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de déclaration du 03 août 2021 pour des travaux concernant la réalisation de 5 sondages et d’un prélèvement d’eau de nappe pour le programme immobilier "les jardins de Maraval".
> récépissé de dépôt de dossier de déclaration 03 08 21 - format : PDF
sauvegarder - 191.7 ko -
Réalisation d’un piézomètre - Trans-en-Provence
21/07/2021 - Police de l’eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration du 6 juillet 2021 donnant accord pour commencement des travaux concernant la réalisation d’un piézomètre au lieu-dit "Baudin".
> Récépissé de déclaration du 6 juillet 2021. - format : PDF
sauvegarder - 1.3 Mo