Préfecture du Var

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau de la Sécurité Publique

  Arrêté préfectoral n° 2019-BSP-PN-01 du 8 mars 2019 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail des services de police du Var
  Arrêté préfectoral n° 2019-BSP-PN-02 du 13 mars 2019 portant nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail des services de police du Var

Préfecture du Var

Cabinet du Préfet – Direction des Sécurités – Bureau de la Sécurité Routière – Pôle Etudes et Ingénierie

  Arrêté préfectoral n° 2019-03-001 du 21 mars 2019 portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A8 sur le territoire des communes de Fréjus, Saint-Raphaël et Puget/Argens
  Arrêté préfectoral n° 2019-03-002 du 21 mars 2019 portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A8 sur le territoire des communes de Brignoles, Tourves et Saint-Maximin
  Arrêté préfectoral n° 2019-03-003 du 21 mars 2019 portant réglementation temporaire de la circulation sur l’autoroute A8 sur le territoire des communes du Luc, du Cannet-des-Maures, de Vidauban, des Arcs/Argens, du Muy et de Puget/Argens

Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial - Mission de Coordination Interministérielle

  Arrêté n° 2019/07/MCI du 20 mars 2019 portant délégation de signature à Mme Chantal MARCHAND, Administratrice générale des Finances Publiques, Directrice départementale des Finances Publiques des Alpes Maritimes par intérim

Direction de la citoyenneté et de la légalité – Bureau des élections et de la réglementation générale

  Arrêté du 19 mars 2019 portant nomination des membres de la commission de contrôle – Commune de Belgentier
  Arrêté du 19 mars 2019 portant nomination des membres de la commission de contrôle – Commune de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume
  Arrêté du 21 mars 2019 modifiant l’arrêté du 13 mars 2019 portant nomination des membres de la commission de contrôle – Commune de Plan-De-La-Tour

Direction de la citoyenneté et de la légalité – Bureau du Contrôle de Légalité et de l’Intercommunalité

  Arrêté préfectoral n° 10/2019-BCLI du 21 mars 2019 portant modification des statuts de la communauté de communes du Pays de Fayence

Sous-Préfecture de Brignoles

  Arrêté préfectoral n° 2019-15 du 22 mars 2019 portant sur la modification des statuts de l’Association Syndicale Autorisée des arrosants de Mazaugues

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

  CDAC - Dossier n° 19003 : Extension d’un ensemble commercial E.LECLERC à Brignoles - Décision tacite du 11 février 2019
  CDAC du 18 février 2019 - Dossier n° 19002 : Création d’un ensemble commercial à Ollioules - Avis
  Arrêté Inter Préfectoral des 4 et 11 mars 2019 fixant la composition de la Commission Consultative chargée d’établir une réglementation spéciale de la pêche en eau douce sur les lacs de retenue de GREOUX-LES-BAINS, QUINSON et
SAINTE-CROIX-DU- VERDON
  Arrêté préfectoral n° DDTM/SHRU/n° 2019-09 du 20 mars 2019 fixant le taux de majoration visé à l’article L. 302-9-1 du code de la construction et de l’habitation pour la commune de Le Muy
  Arrêté préfectoral du 18 mars 2019 autorisant la réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection contre la prédation par le loup (Canis lupus) du troupeau de Mme CAPOLINO Delphine
  Arrêté préfectoral du 18 mars 2019 autorisant la réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection contre la prédation par le loup (Canis lupus) du troupeau de M. GARRON Sylvain
  Arrêté préfectoral du 18 mars 2019 autorisant la réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection contre la prédation par le loup (Canis lupus) du troupeau de M. Didier GRATALOUP
  Arrêté inter-préfectoral du 20 mars 2019 portant décision de révision du plan d’exposition au bruit (PEB) de l’aérodrome de Vinon pris en application de l’article R.112-8 du code de l’urbanisme
  Arrêté du 20 mars 2019 fixant les modalités de l’agrainage de dissuasion du sanglier dans le département du Var en 2019
  Arrêté préfectoral du 21 mars 2019 accordant l’avenant n°2 à la concession de plage naturelle de Renécros sur la commue de Bandol

Direccte - Unité départementale du Var

  Arrêté préfectoral du 18 mars 2019 fixant la liste des personnes habilitées à assister un salarié lors de l’entretien préalable à son licenciement ou lors d’un ou plusieurs entretiens en vue de conclure une rupture conventionnelle

Direction départementale des finances publiques du Var – DDFIP

  Arrêté du 26 février 2019 portant délégation de signature aux agents désignés (Trésorerie de St Maximin-La- Sainte-Baume)