Recueil des actes administratifs 2015

Contenu

RAA N° 32 spécial du 12 juin 2015

 

Actes du 3 décembre 2014 au 12 juin 2015

 

Préfecture du Var

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Pôle juridique interministériel

-  Arrêté préfectoral n° 2015/17/PJI du 12 juin 2015 portant délégation de signature à
M. Stanislas CAZELLES, Sous-Préfet de l’arrondissement de Draguignan

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Cabinet

-  Arrêté préfectoral du 9 juin 2015 n° 061 accordant la Médaille d’honneur des Sapeurs-Pompiers – Promotion du 14 juillet 2015
-  Arrêté préfectoral n° 2015-PARHON-0007 du 11 mars 2015 conférant l’honorariat à
M. Jean-Pierre BOTTERO, ancien maire de la commune de Montauroux
-  Arrêté préfectoral n° 2015-PARHON-0021 du 11 juin 2015 conférant l’honorariat à
Mme Françoise BARRE, ancien maire de la commune de Callas

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Direction de l’action territoriale de l’État

-  Arrêté préfectoral n° 2015.075 du 11 juin 2015 portant nomination des régisseurs auprès de la régie d’Etat de la police municipale de la commune du Muy

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Ordre du jour du 10 juin 2015 relatif à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial du 24 juin 2015

Direction départementale de la cohésion sociale - DDCS

-  Arrêté préfectoral du 8 juin 2015 portant modification de la composition du conseil de famille des pupilles de l’Etat du Var

Direction départementale des finances publiques - DDFIP

-  Liste des responsables de service au 5 juin 2015 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II du CGI
-  Liste des responsables de service au 1er juillet 2015 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l’article 408 de l’annexe II du CGI
-  Arrêté du 10 juin 2015 portant subdélégation de signature en matière domaniale
-  Arrêté du 10 juin 2015 portant délégation de signature aux agents désignés en matière d’évaluation domaniale

Direction départementale de la protection des populations - DDPP

-  Arrêté préfectoral n° DDPP 15/076 du 8 Juin 2015 attribuant l’habilitation sanitaire à
Mme GRASSINI Julie, docteur vétérinaire à Roquebrune/Argens

Direccte - Unité territoriale du Var

-  Arrêté du 3 décembre 2014 portant agrément d’accord d’entreprise conclu en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés n° 2014/01

Direction des services départementaux de l’éducation nationale Var

-  Arrêté du 9 juin 2015 portant renouvellement des membres du Conseil départemental de l’Education Nationale

 
 

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