Recueil des actes administratifs 2015

Contenu

RAA N° 59 spécial du 9 octobre 2015

 

Actes du 18 septembre au 9 octobre 2015

 

Préfecture du Var

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Cabinet

-  Arrêté préfectoral n° 104 du 18 septembre 2015 accordant la médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement
-  Arrêté n° 105 du 5 octobre 2015 portant modification de l’arrêté préfectoral relatif aux mesures de police applicables sur l’aérodrome de La Môle

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Direction de l’action territoriale de l’État

-  Arrêté préfectoral n° 2015.249 du 1er octobre 2015 portant nomination des régisseurs auprès de la régie d’État de la police municipale de la commune du Cannet-des-Maures

Direction départementale de la protection des populations - DDPP

-  Arrêté préfectoral du 2 octobre 2015 portant renouvellement de la composition départementale de conciliation en matière de baux d’immeubles ou de locaux à usage commercial
-  Arrêté préfectoral du 6 octobre 2015 attribuant l’habilitation sanitaire à Mme BROTO TURMO Maria

Sous-Préfecture de Draguignan

-  Arrêté modificatif du 30 septembre 2015 à l’arrêté du 8 septembre 2015 portant désignation des délégués de l’administration au sein des commissions chargées de la révision des listes électorales dans l’arrondissement de Draguignan

Sous-Préfecture de Brignoles

-  Arrêté préfectoral n° 177-2015-BCL du 29 septembre 2015 portant dissolution du Syndicat Intercommunal pour l’achat, l’entretien et l’utilisation du fourgon mortuaire

Direccte - Unité territoriale du Var

-  Décision du 5 octobre 2015 portant subdélégation de signature

Direction départementale des finances publiques du Var – DDFIP

-  Mandat du 25 septembre 2015 donné à Mme Audrey MICHAU, inspectrice principale des finances publiques en résidence à Toulon
-  Arrêté du 1er octobre 2015 portant subdélégation de signature en matière domaniale, aux agents désignés
-  Arrêté du 8 octobre 2015 portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal, aux agents désignés

Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur

-  Arrêté n° DT83-0715-5346-D du 1er octobre 2015 portant composition du sous-comité des transports sanitaires du département du Var

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Arrêté préfectoral n° DDTM/SHRU/2015-66 du 9 octobre 2015 portant représentation du Préfet du Var pour l’exercice des fonctions de commissaire du Gouvernement au sein des conseils d’administration des OPH ayant leur siège dans le Var

Rectorat de l’académie de Nice

-  Arrêté n° 2015-16 du 23 septembre 2015 portant subdélégation de signature

Direction de la sécurité de l’aviation civile

-  Arrêté du 1er octobre 2015 portant subdélégation de signature

Centre hospitalier de Hyères

-  Avis de concours réservé en vue de pourvoir un poste de sage-femme
-  Recrutement réservé sans concours en vue de pourvoir un poste d’agent d’entretien qualifié, 2 postes d’adjoint administratif, 4 postes d’agent des services hospitaliers qualifié

 
 

Documents associés :