Recueil des actes administratifs 2015

Contenu

RAA N° 61 spécial du 15 octobre 2015

 

Actes du 8 avril au 15 octobre 2015

 

Préfecture du Var

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Cabinet

-  Arrêté préfectoral n° 2015/10/001 du 14 octobre 2015 relatif au renouvellement d’agrément pour la formation aux gestes de premiers secours pour le Comité Départemental Var-Fédération Française de Sauvetage et Secourisme (FFSS)
-  Arrêté préfectoral n° 2015-10-002 du 15 octobre 2015 portant modification de la Commission de Suivi de Site (CSS) du Parc d’hydrocarbures du Lazaret – Commune de St Mandrier (Var)
-  Arrêté préfectoral du 9 octobre 2015 constatant la représentation de la commune de St Zacharie au conseil de la métropole d’Aix-Marseille-Provence

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Direction de l’action territoriale de l’État

-  Arrêté du 12 octobre 2015 portant dérogation à la législation relative aux espèces protégées
-  Arrêté du 15 octobre 2015 portant dérogation à l’interdiction de destruction, perturbation, capture, transport, altération d’habitats d’individus d’espèces animales protégées dans le cadre du projet confortement des parois rocheuses du déblai ferroviaire dans l’Estérel, zones 34 et 35, sur la commune de St Raphaël (83)

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Pôle juridique interministériel

-  Arrêté préfectoral n° 2015/35/PJI du 15 octobre 2015 portant délégation de signature à M. Henri CASTETS, Directeur départemental de la Sécurité Publique du Var
-  Arrêté préfectoral n° 2015/36/PJI du 15 octobre 2015 portant délégation de signature à M. Henri CASTETS, Directeur départemental de la Sécurité Publique du Var pour l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes du budget de l’Etat

Direction interrégionale des services pénitentiaires PACA/CORSE}}}

-  Arrêté du 6 octobre 2015 portant subdélégation de signature

Direccte - Unité territoriale du Var

-  Décision du 12 octobre 2015 portant nomination des membres de la commission paritaire d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en agriculture du département du Var

Direction des services départementaux de l’éducation nationale Var

-  Avenant n° 1 du 12 octobre 2015 modifiant l’arrêté du 9 juin 2015 portant renouvellement des membres du Conseil départemental de l’Education Nationale

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Ordre du jour de la Commission départementale d’aménagement commercial du 2 novembre 2015
-  Arrêté préfectoral du 9 octobre 2015 DDTM/SHRU n° 2015-67 déléguant l’exercice du droit de préemption à l’entreprise sociale pour l’habitat ERILIA pour l’acquisition d’un bien sis rue des Anthémis, les Eucalyptus, à Fréjus (Var) en application de l’article L. 210-1 du code de l’urbanisme

Centre hospitalier de Hyères

-  Avis d’ouverture d’un recrutement sans concours en vue de pourvoir 5 postes d’adjoint administratif vacants ou susceptibles d’être vacants, 5 postes d’agent d’entretien qualifié vacants ou susceptibles d’être vacants, 5 postes d’agent des services hospitaliers qualifié vacants ou susceptibles d’être vacants

 
 

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