Recueil des actes administratifs 2015

Contenu

RAA N° 70 spécial du 13 novembre 2015

 

Actes du 2 au 12 novembre 2015

 

Préfecture du Var

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Cabinet

-  Arrêté préfectoral n° 2015-109 du 10 novembre 2015 portant nomination des membres du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail des services de police du Var

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Direction de la circulation et de la réglementation

-  Arrêté du 3 novembre 2015 portant institution de la Commission départementale de propagande pour l’élection des conseillers régionaux des 6 et 13 décembre 2015
-  Arrêté du 9 novembre 2015 portant convocation des électeurs de la commune de Bandol et fixant les délais de dépôt des candidatures en vue de l’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
-  Arrêté n° 2015-00003-MSP-KTG-HT du 9 novembre 2015 portant modification à l’arrêté portant renouvellement de l’homologation du circuit de karting Test Track du circuit Paul Ricard au Castellet du 7 novembre 2014

RAA N° 72 spécial du 25 novembre 2015Direction de l’action territoriale de l’État

-  Arrêté préfectoral n° 31/2015-BCL du 9 novembre 2015 fixant le nombre et la répartition des sièges entre les communes au sein du Conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte-Baume

Sous-Préfecture de Brignoles

-  Arrêté préfectoral du 4 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2013 modifié portant création et fixant la composition de la commission de suivi de site pour l’installation de stockage de déchets non dangereux au lieu-dit « Pied de la Chèvre » à Ginasservis
-  Arrêté préfectoral du 4 novembre 2015 portant création et composition de la commission de suivi de site pour l’installation de production d’électricité à partir de biomasse sise sur la commune de Brignoles, gérée par la SAS INOVA VAR BIOMASSE

Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM

-  Avis de la CDAC du 2 novembre 2015 n° 15-017 – TATI à Puget/Argens

Direction départementale des finances publiques du Var – DDFIP

-  Arrêté du 12 novembre 2015 portant délégation de signature aux agents désignés, en matière de contentieux et de gracieux fiscal (SIP de Brignoles)
-  Arrêté du 10 novembre 2015 portant délégation de signature aux agents désignés (Trésorerie de La Valette du Var)

Centre hospitalier Henri Guérin Pierrefeu

-  Décision n° 2015/11/01 du 3 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/02 du 6 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/03 du 6 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/04 du 6 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/05 du 10 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/06 du 10 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique
-  Décision n° 2015/11/07 du 10 novembre 2015 portant constitution du collège de l’article L3211-2 du code de santé publique

 
 

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