Contenu
RAA n° 20 Spécial du 4 mars 2019
Actes du 26 février au 4 mars 2019
Préfecture du Var
Direction de la coordination, des politiques publiques et de l’appui territorial - Mission de Coordination Interministérielle
Arrêté n° 2019/02/MCI du 4 mars 2019 portant organisation de la Préfecture du Var
Arrêté n° 2019/03/MCI du 4 mars 2019 portant délégation de signature à M. Hervé MARCY, chef du Service Interministériel départemental des Systèmes d’Information et de Communication à la Préfecture du Var
Arrêté n° 2019/04/MCI du 4 mars 2019 portant délégation de signature à M. Daniel SOLANA, Directeur de la Citoyenneté et de la Légalité de la Préfecture du Var
Arrêté n° 2019/05/MCI du 4 mars 2019 portant délégation de signature à Mme Odile FRASCHINI, Directrice des Ressources Humaines et des Moyens de la Préfecture du Var
Arrêté n° 2019/06/MCI du 4 mars 2019 portant délégation de signature pour l’ordonnancement secondaire des dépenses et des recettes de la Préfecture de Toulon et des Sous-Préfectures de Draguignan et Brignoles imputées sur le budget de l’Etat
Direction départementale des territoires et de la mer - DDTM }}}
ANAH – Actualisation 2019 du programme d’action territorial du 26 février 2019
Arrêté préfectoral du 11 février 2019 portant autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du code de l’environnement concernant le projet d’aménagement du quartier de la Crestade / Demi-Lune sur la commune de Hyères (83)
Direction départementale de la cohésion sociale – DDCS
Appel à projets 2019 du BOP 104 :
- action 12 : public "primo-arrivants
- action15 : public "bénéficiaires d’une protection internationale" ainsi que la grille de critères correspondante
Documents associés :
- > RAA n° 20 Spécial du 4 mars 2019 - 6.7 Mo - 04/03/2019
Temps de téléchargement estimé : 1 min 49 s (512 K), 54 s (1024 K), 27 s (2 M), 10 s (5 M).