Plan du site
- Bac à sable
- Services de l’État
- Accueil, qualité et horaires des services recevant le public
- Horaires et modalités d’accueil des services de l’État dans le Var
- Démarche qualité
- Le site service-public
- Les points numériques pour le public
- France Services, horaires et modalités
- Préfecture et sous-préfectures
- Secrétariat général commun départemental - SGCD
- Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement…la DDTM expliquée.
- Consommation, alimentation et animaux…la DDPP expliquée.
- Culture, archives et patrimoine
- Défense
- Défenseur des droits
- Education
- Femmes, droits, égalité, violences
- Finances publiques - Impôts
- Sécurité, secours
- Travail, emploi, solidarités la DDETS expliquée…
- Agence régionale de santé, l’ARS expliquée…
- Accueil, qualité et horaires des services recevant le public
- Politiques publiques
- Le Var face à la COVID 19
- France Relance dans le Var
- Les appels à projets
- Le plan France Relance
- L’Union européenne en soutien du plan France relance
- Les guides de la Relance
- Portraits de la Relance dans le Var et lauréats
- "1 jeune 1 solution"
- Déploiement France Relance dans le Var
- Lettre d’informations France Relance
- Collectivités territoriales
- Kit de communication
- Activités aériennes
- Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - ANCT
- Agriculture
- Mesures d’urgence Gel 2021
- Agriculture et web
- Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
- Calamités agricoles
- Charte d’utilisation des produits phytopharmaceutiques en agriculture dans le Var
- Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
- Compensation collective agricole
- Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
- Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
- Élevage et loup
- GAEC
- Installation en Agriculture
- Modernisation des exploitations agricoles
- Politique agricole commune (PAC)
- Préservation de l’espace agricole
- Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel
- Sangliers
- Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020
- Intercommunalité
- Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
- Constructions
- Politique de la ville
- Cartes d’urbanisme et de planification
- Habitat, logement
- Numérique
- Le Contrat d’avenir État-Région 2021-2027
- Petites villes de demain
- Préservation de l’espace agricole
- Appels à projets
- Assainissement
- Les acteurs de l’assainissement
- Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
- Procédure dématérialisée pour les systèmes d’assainissement (CBPO entre 1,2 et 12kg/j DBO5)
- Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)
- Collecte (par des vidangeurs agréés) et traitement
- Contrôle surveillance : mises en demeure et autres sanctions administratives
- Biodiversité et Nature
- Stratégie en faveur de la Biodiversité (SNB, SNAP, CDAP, …)
- Aires marines protégées
- Aires protégées terrestres (hors Natura 2000)
- Natura 2000
- Zones humides
- Lancement du 4ème plan national "milieux humides" pour la période 2022-2026
- 2 sites identifiés RAMSAR dans le VAR
- Des inventaires de zones humides réalisés à différentes échelles
- Les milieux humides, amortisseurs du changement climatique
- Altération des zones humides et moyens d’y remédier : retour d’expériences
- Pêche en eau douce et capture
- Périodes d’ouverture de la pêche dans le département du Var
- Réserves triennales de pêche en eau douce
- Arrêtés préfectoraux réglementant la pêche en eau douce
- Arrêtés préfectoraux d’interdiction de consommation et commercialisation
- Classement piscicole des cours d’eau, canaux et plans d’eau
- Inventaires des frayères
- Pêches scientifiques ou de sauvetage : autorisation de captures
- Pêche de loisirs : associations agréées
- Droit de pêche de l’Etat
- Pêche : actes administratifs délivrés
- Connaissances et inventaires
- Mobilisations en faveur de la biodiversité
- Séquence "éviter, réduire et compenser" (ERC) les impacts sur les milieux naturels
- Collectivités locales
- Fonction publique territoriale
- Arrêtés de péril aux services d’incendie et de secours
- Biens sans maître
- Fonds de soutien emprunts toxiques
- Statut de l’élu et fonctionnement du conseil municipal
- Commande publique
- Intercommunalité
- Télétransmission des actes
- Finances locales
- Loi 3DS
- Connaissance du territoire varois
- Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
- Eau
- Politique de l’eau et planification (SDAGE, SAGE, …)
- Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Plan de gestion des risques d’inondation (PGRI)
- Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
- Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE)
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Mission Inter-Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Loi sur l’eau et actes administratifs
- Réglementation Loi sur l’eau
- Qu’est-ce qu’un dossier « loi sur l’eau » ?
- Nomenclature loi sur l’eau
- Déclaration « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Autorisation « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Les bonnes questions à se poser pour constituer son dossier
- Où déposer mon dossier « loi sur l’eau » ?
- Consultation des actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
- Contrôles des services de la police de l’eau et sanctions applicables
- Orpaillage de loisirs
- Ressources en eau
- Pluviométrie dans le département du Var
- Obligation de respect du débit réservé
- Gestion quantitative (masse d’eau et nappes)
- Alimentation en eau - forages
- Cours d’eau et continuité écologique
- Entretien des cours d’eau et travaux d’urgence
- Occupation du domaine public fluvial (berge de La Durance)
- Lutte contre les pollutions diffuses
- Cartographie des cours d’eau
- Politique de l’eau et planification (SDAGE, SAGE, …)
- Environnement
- Agrément des associations
- Forêt
- Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.
- Des clés pour comprendre
- Enquêtes publiques
- Plans et projets par communes
- Les Arcs sur Argens
- Artigues
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- Bagnols en forêt
- Bandol
- Le Beausset
- Bormes les Mimosas
- Brignoles
- Cabasse
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- Callas
- Le Cannet des Maures
- Carcès
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- Cavalaire-sur-Mer
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- Ollioules
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- Plans et projets impactant plus de 3 communes
- Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Référendum
- Élections
- 2022- Élection présidentielle
- 2022 - Élections législatives
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- Élections 2021
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- Faune, flore, animaux de Cie, protection, régulation des espèces…
- Femmes, droits, égalité, violences
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- Information et participation du public
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- Maritime, mer et littoral
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- Domaine public maritime naturel dans le Var
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- Mer et littoral sur le site de l’État : actu, chiffres, stratégie…
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- Sécurité publique
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- Météo pour le Var
- ORSEC, dispositions générales
- Plan canicule et fortes chaleurs
- Plan grand froid
- Risques naturels et technologiques
- Quels risques dans ma commune ?
- Dossier Départemental sur les Risques Majeurs dans le Var
- IAL-Information préventive
- Inondation
- PPRI dans le Var
- Submersion marine
- PPRI en cours : plan de prévention de la vallée du Gapeau
- Pluies méditerranéennes intenses, j’adopte les 8 bons comportements
- PPRI en cours : plan de prévention sur le bassin versant de l’Issole
- Prévoir et réagir
- PPRI en cours : plan de prévention sur le bassin versant du Préconil
- Risque inondation : se sensibiliser dès le plus jeune âge, c’est possible !
- Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI)
- Plan de gestion des risques d’inondation en bassin Rhône-Méditerranée - PGRI
- Guide méthodologique / Retours d’expérience (REX)
- Procédure de déclaration de catastrophe naturelle
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- Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM)
- Incendie de forêt
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- Actions pour le logement des personnes défavorisées
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- Travail, Emploi, Économie
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- Stratégie Nationale Bas Carbone
- Rénovation énergétique
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- Installations de panneaux sur toiture : les aides techniques et financières
- Réussir l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol (CPS)
- Réussir l’implantation d’une ombrière de parking sur des zones de stationnement existantes
- Bilan CPS sur la période 2008-2018
- Foire aux questions (FAQ) spécial centrale photovoltaïque au sol (CPS)
- Diaporamas et retour d’expériences
- Eolien
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- Hydroélectricité
- En 2019, Fin du Guichet Unique Centralisé (GUC) : retour de l’expérimentation
- Outils et clés de réussite pour implanter un projet EnR
- Photovoltaïque
- Mobilité
- Qualité de l’air
- Bruit
- Qu’est-ce que le bruit ?
- Bruits de voisinage
- Bruit lié aux routes et voies ferrées
- Lutter contre le bruit
- Cartes de Bruit Stratégiques (CBS)
- Qu’est ce qu’une carte de bruit stratégique (CBS) ?
- CBS : échéance 4 (2022)
- CBS : échéance 3 (2017)
- CBS : échéance 2 (2012)
- CBS réseau routier national - 2ème échéance
- CBS routes départementales - 2ème échéance
- CBS voies communales - 2ème échéance
- VC0001 et VC0002 Bandol
- VC0003 et VC0004 Draguignan
- VC0005 et VC0006 Hyères
- VC0007 à VC0010 La Garde
- VC0011 à VC0014 La Seyne-sur-Mer
- VC0015 à VC0021 La Valette-du-Var
- VC0022 Ollioules
- VC0023 et VC0024 Sainte-Maxime
- VC0025 à VC0027 Six-Fours-les-Plages
- VC0028 à VC0050 Toulon
- VC0051 à VC0053 Saint-Raphaël
- VC0054 à VC0060 Fréjus
- CBS réseau ferré - 2ème échéance
- CBS : échéance 1 (2007)
- Suivi Points Noirs du Bruit du RRN non concédé
- Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE)
- Comité de suivi du Bruit
- Les cartes du Classement Sonore des Voies Bruyantes (CSVB)
- Comprendre le classement sonore des voies bruyantes
- Les Adrets-de-l’Estérel
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