Plan du site
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- Services de l’État
- Accueil, qualité et horaires des services recevant le public
- Horaires et modalités d’accueil des services de l’État dans le Var
- Démarche qualité
- Le site service-public
- Les points numériques pour le public
- France Services, horaires et modalités
- Préfecture et sous-préfectures
- Agriculture, maritime, environnement, aménagement et logement…la DDTM expliquée.
- Consommation, alimentation et animaux…la DDPP expliquée.
- Culture, archives et patrimoine
- Défense
- Défenseur des droits
- Education
- Femmes, droits, égalité, violences
- Finances publiques - Impôts
- Sécurité, secours
- Travail, emploi, solidarités la DDETS expliquée…
- Agence régionale de santé, l’ARS expliquée…
- Accueil, qualité et horaires des services recevant le public
- Politiques publiques
- Le Var face à la COVID 19
- France Relance dans le Var
- Les appels à projets
- Le plan France Relance
- L’Union européenne en soutien du plan France relance
- Les guides de la Relance
- Portraits de la Relance dans le Var et lauréats
- "1 jeune 1 solution"
- Déploiement France Relance dans le Var
- Lettre d’informations France Relance
- Collectivités territoriales
- Kit de communication
- Activités aériennes
- Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - ANCT
- Agriculture
- Mesures d’urgence Gel 2021
- Agriculture et web
- Baux ruraux et jachères : les arrêtés préfectoraux
- Calamités agricoles
- Charte d’utilisation des produits phytopharmaceutiques en agriculture dans le Var
- Cellule d’accompagnement des agriculteurs en difficulté
- Compensation collective agricole
- Conditionnalité des aides PAC - BCAE (Bonnes conditions agricoles et environnementales)
- Demande d’autorisation d’exploiter et contrôle des structures
- Élevage et loup
- GAEC
- Installation en Agriculture
- Modernisation des exploitations agricoles
- Politique agricole commune (PAC)
- Préservation de l’espace agricole
- Remboursement de la taxe sur les carburants et gaz naturel
- Sangliers
- Alimentation, commerce, consommation, consommateur et réception du public
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Convention interrégionale du massif des Alpes 2015-2020
- Intercommunalité
- Schéma d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Var - SDAASP
- Constructions
- Politique de la ville
- Cartes d’urbanisme et de planification
- Habitat, logement
- Numérique
- Le Contrat d’avenir État-Région 2021-2027
- Petites villes de demain
- Préservation de l’espace agricole
- Appels à projet
- Assainissement
- Les acteurs de l’assainissement
- Système d’assainissement collectif (réseaux + station d’épuration + émissaire de rejet en mer)
- Procédure dématérialisée pour les systèmes d’assainissement (CBPO entre 1,2 et 12kg/j DBO5)
- Modalités d’assainissement (collectif, individuel, …)
- Collecte (par des vidangeurs agréés) et traitement
- Contrôle surveillance : mises en demeure et autres sanctions administratives
- Lutte contre les pollutions diffuses
- Vers’eau : l’outil informatique
- Biodiversité et Nature
- Actions en faveur de la biodiversité
- Atlas de la biodiversité communale (ABC) dans le VAR
- Mesures ERC - éviter, réduire, compenser…accompagner
- Aires protégées
- Zones humides
- Pêche en eau douce et capture
- Périodes d’ouverture de la pêche dans le département du Var
- Modes de pêche autorisés ou prohibés dans le département du Var
- Réserves triennales de pêche en eau douce
- Arrêtés préfectoraux réglementant la pêche en eau douce
- Arrêtés préfectoraux d’interdiction de consommation et commercialisation
- Autorisation de captures (pêches scientifiques ou de sauvetage)
- Droit de pêche de l’Etat
- Classement piscicole des cours d’eau, canaux et plans d’eau
- Inventaires des frayères
- Pêche : actes administratifs délivrés
- Collectivités locales
- Connaissance du territoire varois
- Eau - Situation de la sécheresse dans le VAR
- Eau
- Mission InterServices de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Ressources, milieux aquatiques
- Politique de l’eau
- Cartographie des cours d’eau
- Débit réservé
- Planification et organisation
- Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI)
- Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE)
- Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
- Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE)
- Entretien des cours d’eau et travaux d’urgence
- Occupation du domaine public fluvial (berge de La Durance)
- Ressources en eau
- Pluviométrie dans le var
- Lutte contre les pollutions
- Économie et emploi
- Environnement
- Agrément des associations
- Atlas des paysages du Var
- Forêt
- Plans et projets d’aménagement susceptibles d’impacter l’environnement.
- Des clés pour comprendre
- Enquêtes publiques
- Plans et projets par communes
- Les Arcs sur Argens
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- Bagnols en forêt
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- Bormes les Mimosas
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- Trans en Provence
- La Valette du Var
- Le Val
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- Vinon sur Verdon
- Plans et projets impactant plus de 3 communes
- Projets d’arrêtés préfectoraux soumis à participation du public
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Référendum
- Élections
- Élections 2021 des membres de la chambre de commerce et d’industrie du Var
- Élections départementales 2021
- Élections régionales 2021
- Procuration
- Élection partielle complémentaire de conseillers municipaux
- Commission dép. de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanisme 2020
- Élections des juges consulaires aux Tribunaux de Commerce
- Élections des membres de la chambre d’agriculture du Var
- Élections municipales et communautaires 2020
- Elections sénatoriales 2020
- Faune, flore, animaux de Cie, protection, régulation des espèces…
- Femmes, droits, égalité, violences
- Forêt
- Information et participation du public
- Loi sur l’eau, actes administratifs
- Réglementation Loi sur l’eau
- Qu’est-ce qu’un dossier « loi sur l’eau » ?
- Nomenclature loi sur l’eau
- Déclaration « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Autorisation « loi sur l’eau » : ce qu’il faut savoir
- Les bonnes questions à se poser pour constituer son dossier
- Où déposer mon dossier « loi sur l’eau » ?
- Consultation des actes administratifs issus de l’instruction des dossiers "loi sur l’eau"
- Contrôles des services de la police de l’eau et sanctions applicables
- Orpaillage de loisirs
- Marchés/commandes publics
- Maritime, mer et littoral
- Aires marines protégées
- Biocénose et protection des espèces
- Cultures marines
- Domaine public maritime naturel dans le Var
- Immatriculation plaisance
- Loisirs nautiques
- Manifestation nautique
- Mer et littoral sur le site de l’État : actu, chiffres, stratégie…
- Mouillages individuels
- Pêches : loisirs et chasse
- Plages et baignades
- Porter à connaissance
- Port de Toulon
- Secours en mer
- Sécurité des navires
- Sentier du littoral
- Prévention, risques, sécurité des biens et des personnes
- Agression, vol, violences diverses
- Alerte pollution de l’air
- Arnaques en tout genre
- Dispositif de sécurité estival - hiver/été
- En cas d’attaque terroriste
- Manifestations, événements, rassemblements de personnes
- Météo pour le Var
- ORSEC, dispositions générales
- Plan canicule et fortes chaleurs
- Plan grand froid
- Plan sécheresse
- Risques naturels et technologiques
- Quels risques dans ma commune ?
- Dossier Départemental sur les Risques Majeurs dans le Var
- IAL-Information préventive
- Inondation
- Risque inondation : se sensibiliser dès le plus jeune âge, c’est possible !
- Pluies méditerranéennes intenses, j’adopte les 8 bons comportements
- Guide méthodologique / Retours d’expérience (REX)
- Prévoir et réagir
- Stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI)
- Submersion marine
- PPRI dans le Var
- PPRI en cours : plan de prévention sur le bassin versant de l’Issole
- PPRI en cours : plan de prévention de la vallée du Gapeau
- Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
- Plan de gestion des risques d’inondation en bassin Rhône-Méditerranée - PGRI
- Procédure de déclaration de catastrophe naturelle
- Tsunami
- Fonds Barnier (FPRNM)
- Incendie de forêt
- Commission départementale des risques naturels majeurs
- Mouvements de terrain
- Autres sites
- Technologique
- Risques de la vie courante
- Sécurité des fêtes foraines
- Sécurité des Éts recevant du public (ERP)
- Sécurité des campings
- Sécurité internet et téléphone
- Sécurité des établissements scolaires
- Sécurité intérieure, pompiers, police, gendarmerie
- Sécurité routière
- Vigipirate
- Solidarités
- DÉCLIC JEUNES 83 de 14 à 25 ans
- Accessibilité et handicap
- Actions pour le logement des personnes défavorisées
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- FIN(DA)WAY : une application pour les migrants
- Gens du voyage
- Lutte contre la pauvreté
- Transition écologique
- Loi de transition énergétique
- Stratégie Nationale Bas Carbone
- Rénovation énergétique
- Énergies renouvelables
- Photovoltaïque
- Installations de panneaux sur toiture : les aides techniques et financières
- Réussir l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol (CPS)
- Réussir l’implantation d’une ombrière de parking sur des zones de stationnement existantes
- Bilan CPS sur la période 2008-2018
- Foire aux questions (FAQ) spécial centrale photovoltaïque au sol (CPS)
- Diaporamas et retour d’expériences
- Eolien
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- Hydroélectricité
- En 2019, Fin du Guichet Unique Centralisé (GUC) : retour de l’expérimentation
- Outils et clés de réussite pour implanter un projet EnR
- Photovoltaïque
- Mobilité
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- Bruit
- Bruits de comportement
- Bruit lié aux aérodromes
- Bruit lié aux routes et voies ferrées
- Qu’est-ce que le bruit
- Lutter contre le bruit
- Comprendre le Classement Sonore des Voies Bruyantes (CSVB)
- Les cartes du Classement Sonore des Voies Bruyantes (CSVB)
- Les Adrets-de-l’Estérel
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- Qu’est ce qu’une carte de bruit stratégique (CBS) ?
- Comment lire une CBS ?
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- CBS échéance 4 pour 2022 : lancement de la démarche dès 2019
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