Contenu
Système d’assainissement de Rouvières-Bernes - Saint Julien
Article créé le 04/06/2021 par contributeur DDTM
Mis à jour le 04/06/2021
Arrêté préfectoral du 20 mai 2021 portant prescription au titre de l’article L.214-1 du Code de l’environnement concernant le système d’assainissement de Rouvières-Bernes