Loi de transition énergétique

Stratégie Nationale Bas Carbone

Rénovation énergétique

Énergies renouvelables

• Photovoltaïque
• Eolien
• Biomasse
• Hydroélectricité
• En 2019, Fin du Guichet Unique Centralisé (GUC) : retour de l’expérimentation
• Outils et clés de réussite pour implanter un projet EnR

Mobilité

Qualité de l’air

Bruit

• Bruits de comportement
• Bruit lié aux aérodromes
• Bruit lié aux routes et voies ferrées

Déchets

• Déchets BTP du Var
• Installations de stockage de déchets inertes (ISDI)
• Les autres installations pour déchets du BTP
• Déchets inertes : mode d’emploi

Publicités et enseignes

• Qu’est-ce qu’une publicité, une enseigne et une préenseigne ?
• Concevoir sa devanture commerciale et son enseigne - Fiches techniques
• Formulaires déclaration et autorisation d’un dispositif/matériel support publicité
• La police de l’environnement en matière de publicité
• La réglementation de la publicité extérieure
• Porter à connaissance (PAC) et notes d’enjeux dédiés au RLP
• Les réglements locaux de publicité (RLP)
• RLP en vigueur dans le VAR et notion de caducité
• Etat d’avancement des procédures RLP du Var
• Quand et comment consulter la CDNPS formation PUBLICITE ?

Liens utiles