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Travaux dans les cours d’eau : la plaquette d’infos

 
Rôles des rivrains et des collectivités

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Interventions des collectivités et rôles des riverains :

 

Conseils et bonnes pratiques

Cours d’eau
Fossés
Interêt de la végétation rivulaire
Entretien
Travaux d’aménagement
Déclaration d’intérêt général (DIG)
Recommandations générales et préconisations
Aspects financiers
Rétablissement du lit d’un cours d’eau après une crue
Travaux d’urgence
Les procédures administratives
Les procédures judiciaires

 
 

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