La Mole : Élection partielle intégrale des 4 et 11 septembre 2022
L’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de La Môle se tiendra le dimanche 4 septembre 2022 et, en cas de second tour, le dimanche 11 septembre 2022.
1- Convocation des électeurs
Conformément à l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2022 portant convocation des électeurs, l’élection partielle intégrale des conseillers municipaux et communautaires de la commune de La Môle se tiendra le dimanche 4 septembre 2022 et, en cas de second tour, le dimanche 11 septembre 2022.
Le scrutin sera ouvert les 4 et 11 septembre 2022 sur la commune de La Môle de 8h00 à 18h00.
2- Liste des candidats au 1er tour
Pour le 1er tour des élections partielles intégrales des conseillers municipaux et communautaires de la Mole du 4 septembre 2022, il a été constaté le 12 août 2022 à 09h00 le dépôt d'une seule liste dans le délai de dépôt des candidatures fixé au jeudi 11 août 2022 à 18h00.
3- Mémento aux candidats élections municipales (+1000hab)
Se reporter au Guide des élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 / communes de 1 000 habitants et plus.
4- Candidature
- Dépôt de candidature
Les prises de candidatures auront lieu à la sous-préfecture de Draguignan, située 1 Bd Maréchal Foch.
Elles pourront être déposées selon les modalités de l'arrêté préfectoral du 18 juillet 2022 à savoir :
au titre du premier tour :
le mardi 09 août 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 17h00
le jeudi 11 août 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 18h00
au titre du second tour :
le lundi 05 septembre 2022 de 09h00 à 11h30 et de 14h30 à 17h00
le mardi 06 septembre 2022 de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 18h00Dossier de candidature
Dossier de candidature
Télécharger Cerfa 14998 02- Déclaration de tete de liste + 1000 hab PDF - 0,66 Mb - 04/04/2023
+ Annexes Télécharger Annexe1- Cerfa 14998 02- Liste conseillers municipaux ODT - 0,04 Mb - 04/04/2023
et Télécharger Annexe2 - Cerfa 14998 02 - Liste conseillers communautaires ODT - 0,04 Mb - 04/04/2023
5- Tirage au sort pour l’attribution des emplacements d’affichage électoral
Le tirage au sort aura lieu le vendredi 12 août 2022 à partir de 09h00, à la sous préfecture de Draguignan (1 Bd Maréchal Foch).
6- La campagne électorale
La campagne électorale en vue du premier tour de scrutin est ouverte à partir du lundi 22 août 2022 à zéro heure et s’achève le samedi 03 septembre 2022 à zéro heure.
En cas de second tour, la campagne est ouverte à partir du lundi 05 septembre 2022 à zéro heure et s’achève le samedi 10 septembre 2022 à zéro heure.
Documents listés dans l’article
- Télécharger AP 18 juillet 2022- Convocation électeurs - La Môle PDF - 1,65 Mb - 04/04/2023
- Télécharger Guide élections municipales 2020 de + 1000 hab PDF - 2,20 Mb - 04/04/2023
- Télécharger Mandat de depot de candidatures +1000 hab PDF - 0,04 Mb - 04/04/2023
- Télécharger Déclaration éligibilite ressortissant Union Europenne PDF - 0,05 Mb - 04/04/2023
- Télécharger 22 fixant la liste des candidats PDF - 0,64 Mb - 04/04/2023