"Le Village des Tortues" à Carnoules
Installations classées pour la protection de l’environnement – ICPE : Le nouveau "Village des Tortues" situé en bordure de la RN97 à Carnoules, exploité par la SAS la Tortue des Maures
"Le Village des Tortues" à Carnoules
Article créé le 10/03/2016 par contributeur préfectureMis à jour le 28/11/2016
Installations classées pour la protection de l’environnement – ICPE : Le nouveau "Village des Tortues" situé en bordure de la RN97 à Carnoules, exploité par la SAS la Tortue des Maures :
- Résumé non technique du projet (format pdf - 855.3 ko - 10/03/2016)
Avis réglementaires émis avant l’enquête publique et joints au dossier d’enquête :
Recevabilité de la demande (format pdf - 173.5 ko - 06/04/2016)
Avis du SDIS du Var du 19 janvier 2016 (format pdf - 68.4 ko - 06/04/2016)
Avis de l’ARS83 du 04 janvier 2016 (format pdf - 99.7 ko - 06/04/2016)
Avis de la CDNPS formation Faune Sauvage Captive du 16 mars 2016 (format pdf - 209.6 ko - 06/04/2016)
Avis de l’Autorité Environnementale (format pdf - 2.4 Mo - 07/04/2016)
Annexe à l’avis de l’Autorité Environnementale (format pdf - 411.6 ko - 02/05/2016)
Avis d’enquête publique :
- Avis d’Enquête Publique (format pdf - 766.6 ko - 07/04/2016)
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur remis le 21 juin 2016
- Rapport et conclusions du commissaire enquêteur (format pdf - 8.5 Mo - 28/06/2016)
Arrêté du 25 novembre 2016 portant autorisation d’ouverture d’un parc de présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques dénommé le nouveau village des tortues sur la commune de Carnoules :
- Arrêté d’autorisation du 25 novembre 2016 (format pdf - 2.1 Mo - 28/11/2016)