Travaux sur l'Huveaune et ses affluents - Saint-Zacharie et Plan d'Aups

Travaux sur l’Huveaune et ses affluents - Saint-Zacharie et Plan d’Aups

Article créé le 04/10/2016Mis à jour le 24/01/2017

 

Loi sur l’eau

26 octobre 2016 au 25 novembre 2016 : Enquête publique relative aux travaux sur l’Huveaune et ses affluents sur les communes d’Auriol, Roquevaire, Aubagne, La Penne sur Huveaune et Marseille pour le département des Bouches-du-Rhône et sur les communes de Plan d’Aups et Saint-Zacharie sur le département du Var.

• Avis d’enquête publique - Saint-Zacharie et Plan d’Aups (format pdf - 640.2 ko - 24/01/2017)
• Arrêté inter préfectoral d’ouverture d’enquête du 28 Septembre 2016 (format pdf - 1.1 Mo - 24/01/2017)
• Rapport de la commission d’enquête (format pdf - 2.9 Mo - 24/01/2017)
• Avis et conclusions de la commission d’enquête (format pdf - 7.8 Mo - 24/01/2017)