Bargemon

Information Acquéreurs Locataires :

Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l'occasion d'un achat, ou d'une location d'un bien immobilier. (pour plus d'info)

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Inondation :

→ Carte de l’atlas des zones inondables (AZI).

(pour plus d'info)

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P.E.R. et Art. R-111-3 :

Plan d'Exposition aux Risques naturels et dossiers Risques Naturels (ancien article R-111-3 du code de l'urbanisme).

→ Arrêté préfectoral du 26 février 1992.

→ Arrêté préfectoral du 1er février 1994.

→ Rapport du 3 février 1997.

•  Carte réglementaire 1.

•  Carte réglementaire 2.

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Retrait gonflement des sols argileux :

→ PAC retrait gonflement des sols argileux.

→ Carte des zones soumises à aléas.

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Risque sismique :

→  PAC sismique.

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Document communal synthétique :

Le DCS permet aux maires de développer l'information préventive dans leur commune.

→ Arrêté préfectoral du 9 juin 1997.

→ Descriptif du DCS.

→ Carte information préventive.

→ Carte récapitulative.

→ DCS risque feux de forêt.

→ DCS risque mouvement de terrain.

→ DCS risque séisme.

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Sites utiles :

Carte interactive (couches au format SIG)

Site Géorisques

  Mairie de Bargemon