Motte (La)

Information Acquéreurs Locataires :

Ce dispositif répond au droit du citoyen à être informé sur les risques auxquels il peut être soumis, à l'occasion d'un achat, ou d'une location d'un bien immobilier. (pour plus d'info)

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Inondation :

Le PPRI lié à la présence de La Nartuby et de L' Endre a été approuvé le 20 décembre 2013 (par arrêté préfectoral).

→ Note de présentation du PPRI (première partie).

→ Note de présentation du PPRI (deuxième partie).

→ Règlement du PPRI.

• Tableau d’assemblage.

• Annexe cartographique 1.

• Annexe cartographique 2.

• Zonage réglementaire encart 9.

• Zonage réglementaire encart 23.

• Zonage réglementaire encart 30.

• Zonage réglementaire encart 31.

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→ Carte de l’atlas des zones inondables (AZI).

(pour plus d'info)

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Risques technologiques :

Le PPRT Stogaz a été approuvé le 26 avril 2013 (par arrêté préfectoral).

→ Règlement du PPRT.

•  Carte réglementaire.

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Retrait gonflement des sols argileux :

→ PAC retrait gonflement des sols argileux.

→ Carte des zones soumises à aléas.

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Risque sismique :

→ PAC sismique.

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Document communal synthétique :

Le DCS permet aux maires de développer l'information préventive dans leur commune.

→ Arrêté préfectoral du 10 mai 2000.

→ Descriptif du DCS.

→ Carte information préventive.

→ Carte récapitulative.

→ DCS risque feux de forêt.

→ DCS risque industriel.

→ DCS risque inondation.

→ DCS risque mouvement de terrain.

→ DCS risque rupture de barrage.

→ DCS risque séisme.

→ DCS risque transport de matières dangereuses.

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Sites utiles :

Carte interactive (couches au format SIG)

Site Géorisques

Site mairie La Motte