RAA n°225 du 5 décembre 2022

{{SOMMAIRE DU RAA N°225 DU 5 DECEMBRE 2022

DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ}}

Arrêté N° DCL/BERG/2022/405 du 22 novembre 2022 portant attribution du titre de maître-restaurateur à Monsieur Benjamlib DUFOSSEE, Chef de cuisine du Restaurant « LA VILLA SAINTEANNE » HYERES (83400) Porquerolles

{{
DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L’APPUI TERRITORIAL}}

Arrêté préfectoral n° 2022/53/MCI du 5 décembre 2022 portant délégation de signature à M. Laurent BOULET, directeur départemental des territoires et de la mer du Var
{{
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU VAR}}

Arrêté préfectoral n° DDTM/SML/2022-01 du 02 décembre 2022 portant composition de la commission des usagers du port pour le service du remorquage portuaire du port de Toulon-La Seyne-sur-Mer

Arrêté préfectoral n° 2022-110 DDTM direction départementale des territoires de la mer/SEBIO/2022-110 du 02 décembre 2022 portant dérogation au titre de l’article R122-5 du code de la voirie routière en vue d’occuper le domaine public autoroutier concédé (A57) à Solliès-Pont

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2022-125 du 02 décembre 2022 portant modification de l’arrêté du 14 octobre 2022 relatif à l’état de sécheresse pour la zone Arc amont et prolongeant l’état d’alerte renforcée sur cette zone

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2022-126 du 02 décembre 2022 portant modification de l’arrêté du 14 octobre 2022 relatif à l’état de sécheresse pour la zone Durance et prolongeant l’état d’alerte renforcée sur cette zone

Arrêté préfectoral n° DDTM/SEBIO/2022-124 du 02 décembre 2022 portant modification de l’arrêté du 14 octobre 2022 relatif à l’état de sécheresse pour la zone Huveaune amont et prolongeant l’état de crise sécheresse sur cette zone

{{
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, De TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS}}

Arrêté préfectoral en date du 5 décembre 2022 relatif à la composition du conseil citoyen de la commune de La Seyne-sur-Mer

{{
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU VAR}}

Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal