Contenu
Carrière lieu-dit Coste Drèche - Société SOTEC
Article créé le 03/07/2017
Mis à jour le 08/02/2023
Autorisation d’exploiter par la société SOTEC, la carrière, sise lieu-dit « Coste Drèche », sur le territoire de la commune de BORMES LES MIMOSAS
Installations classées pour la protection de l’environnement - ICPE
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL du 26 Sept. 2017
portant autorisation d’exploiter par la société SOTEC, la carrière, sise lieu-dit « Coste Drèche », sur le territoire de la commune de BORMES LES MIMOSAS :
- Arrêté d’autorisation du 26 septembre 2017 (format pdf - 1.4 Mo - 27/09/2017)
- Annexes à l’arrêté d’autorisation du 26 septembre 2017 (format pdf - 2.9 Mo - 27/09/2017)