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Centre de transfert de déchets - SITTOMAT

 

Installations classées pour la protection de l’environnement - ICPE

Demande d’enregistrement d’un quai de transfert de déchets, lieu-dit " Le Maraveou" à La Môle, présentée par le Syndicat Intercommunal de Transport et de Traitement des Ordures Ménagères de l’Aire Toulonnaise (SITTOMAT)

Dossier constitué à l’appui de la demande :

Arrêté préfectoral du 28 janvier 2019 portant ouverture de la consultation du public :

Avis de consultation du public en mairie de La Môle du 18 février au 15 mars 2019 inclus :

Arrêté préfectoral d’enregistrement du 27 mars 2019 (format pdf - 2.9 Mo - 28/03/2019) Arrêté préfectoral portant enregistrement d’un quai de transferts de déchets au lieu-dit "le Maravéou"